E24_0501_LOCATION ET MAINTENANCE DE CONTENEURS POUR LES DECHETS DECHETS NON DANGEREUX (DND) ET DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX (DASRI)
Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
E24_0501_LOCATION ET MAINTENANCE DE CONTENEURS POUR LES DECHETS DECHETS NON DANGEREUX (DND) ET DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX (DASRI)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-12.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: E24_0501_LOCATION ET MAINTENANCE DE CONTENEURS POUR LES DECHETS DECHETS NON DANGEREUX (DND) ET DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX (DASRI)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de conteneurs et maintenance pour les Déchets non dangereux (DND)
Description du marché:
Durée de l'accord: 96 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur Technique : Mémoire Technique : pondération à 30% Valeur environnementale : Kilomètres parcourus entre usine de fabrication des bacs et HCL et éléments mis en place pour accroitre l'économie circulaire des bacs : pondération à 20 %
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de conteneurs et maintenance pour les Déchets d?Activité de Soins Infectieux (DASRI)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique : Mémoire technique : pondération à 30% Valeur environnementale - Kilomètres parcourus entre usine de fabrication des bacs et HCL et éléments mis en place pour accroitre l'économie circulaire des bacs : pondération à 20%
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-20 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-20 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 031-098080 (2025-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: E24_0501_LOCATION ET MAINTENANCE DE CONTENEURS POUR LES DECHETS DECHETS NON DANGEREUX (DND) ET DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX (DASRI)
Numéro de référence:
2 Lots
Brève description:
E24_0501_LOCATION ET MAINTENANCE DE CONTENEURS POUR LES DECHETS DECHETS NON DANGEREUX (DND) ET DECHETS D ACTIVITES DE SOINS A RISQUE INFECTIEUX (DASRI)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de conteneurs et maintenance pour les Déchets non dangereux (DND)
Description du marché:
Lot 1_Fourniture de conteneurs et maintenance pour les Déchets non dangereux (DND)
Informations complémentaires:
Durée du marché : Le marché est conclu pour une période de 8 ans à compter du 08/06/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets
📦
Durée de l'accord: 96 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur Technique : Mémoire Technique : pondération à 30% Valeur environnementale : Kilomètres parcourus entre usine de fabrication des bacs et HCL et éléments mis en place pour accroitre l'économie circulaire des bacs : pondération à 20 %
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de conteneurs et maintenance pour les Déchets d?Activité de Soins Infectieux (DASRI)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lot 2_Fourniture de conteneurs et maintenance pour les Déchets d?Activité de Soins Infectieux (DASRI)
Informations complémentaires:
durée du marché :
Le marché est conclu pour une période de 8 ans à compter du 08/06/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
Produits/services: Conteneurs à déchets
📦
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique : Mémoire technique : pondération à 30% Valeur environnementale - Kilomètres parcourus entre usine de fabrication des bacs et HCL et éléments mis en place pour accroitre l'économie circulaire des bacs : pondération à 20%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-20 12:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-20 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Numéro d'enregistrement national:
26690027300019
Département: Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: da.dms-cm1@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Echantillon obligatoire pour le lot 1 : voir article 5.2.2 du règlement de la consultation.
PAS D'ECHANTILLON POUR LE LOT 2
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
1769011140040
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 031-098080 (2025-02-12)
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