Diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de l'EPIC CMTV et de la SPL CME

CM TRAITEMENT ET VALORISATION

La présente consultation concerne diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de l'EPIC CMTV et de la SPL CME

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-04.

Qui ?

• CM TRAITEMENT ET VALORISATION

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-06-04	Avis de marché

Avis de marché (2025-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de l'EPIC CMTV et de la SPL CME
Numéro de référence: 24S006
Brève description:

La présente consultation concerne diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de l'EPIC CMTV et de la SPL CME

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Nettoyage fours et chaudières pour l'EPIC CMTV
Description du marché: Nettoyage fours et chaudières pour l'EPIC CMTV
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre

Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Nettoyage traitement des fumées et accessoires pour l'EPIC CMTV
Description du marché: Nettoyage traitement des fumées et accessoires pour l'EPIC CMTV
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Nettoyage aérocondenseurs manuel pour l'EPIC CMTV
Description du marché: Nettoyage aérocondenseurs manuel pour l'EPIC CMTV
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Nettoyage aérocondenseur par micro-sablage pour l'EPIC CMTV
Description du marché: Nettoyage aérocondenseur par micro-sablage pour l'EPIC CMTV
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Nettoyage aérocondenseur par système automatisé pour l'EPIC CMTV
Description du marché: Nettoyage aérocondenseur par système automatisé pour l'EPIC CMTV
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 85 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Nettoyage aéroréfrigérants manuel pour l'EPIC CMTV
Description du marché: Nettoyage aéroréfrigérants manuel pour l'EPIC CMTV
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Nettoyage séparateurs d'hydrocarbures, caniveaux et tuyauteries pour l'EPIC CMTV
Description du marché: Nettoyage séparateurs d'hydrocarbures, caniveaux et tuyauteries pour l'EPIC CMTV
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Nettoyage bacs rétention eaux recyclées
Description du marché: Nettoyage bacs rétention eaux recyclées
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Nettoyage silos pour l'EPIC CMTV
Description du marché: Nettoyage silos pour l'EPIC CMTV
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Nettoyage fours et chaudières pour la SPL CME
Description du marché: Nettoyage fours et chaudières pour la SPL CME
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Nettoyage traitement des fumées et accessoires pour la SPL CME
Description du marché: Nettoyage traitement des fumées et accessoires pour la SPL CME
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Nettoyage aérocondenseurs manuel pour la SPL CME
Description du marché: Nettoyage aérocondenseurs manuel pour la SPL CME
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Nettoyage aérocondenseur par micro-sablage pour la SPL CME
Description du marché: Nettoyage aérocondenseur par micro-sablage pour la SPL CME
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Nettoyage aérocondenseur par système automatisé pour la SPL CME
Description du marché: Nettoyage aérocondenseur par système automatisé pour la SPL CME
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Nettoyage aéroréfrigérants manuel pour la SPL CME
Description du marché: Nettoyage aéroréfrigérants manuel pour la SPL CME
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-11 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-11 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cm traitement et valorisation
Numéro d'enregistrement national: 84767
Adresse postale: Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELAPIERRE Stéphanie
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr 📧
Téléphone: 0237369827 📞
URL: https://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1644252 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1644252 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Chacun des lots aboutira a la passation d'un accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum pour une durée ferme de quatre ans maximum à compter de leur notification. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande. Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Chartres Métropole Traitement Et Valorisation (Cmtv) ; - Chartres Metropole Enregies (Cme). Le coordonnateur du groupement de commandes est Chartres Métropole Traitement Et Valorisation. Conformément à l'article R.2123-1 du code de la commande publique : « L'acheteur peut recourir à une procédure adaptée pour passer : […] 2° Un lot d'un marché alloti dont le montant total est égal ou supérieur aux seuils de procédure formalisée et qui remplit les deux conditions suivantes : a) La valeur estimée de chaque lot concerné est inférieure à 80 000 euros hors taxes pour des fournitures ou des services ou à 1 million d'euros hors taxes pour des travaux ; b) Le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots ; […]. » Ainsi, la présente consultation relative aux diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de l'établissement public Cmtv et de la société publique locale Cme fait l'objet de deux procédures distinctes : - La procédure de passation utilisée pour les lots n°3,4,6 et 9 est la procédure adaptée ouverte en application des articles L.2123-1 et R. 2123-1 2° du code de la commande publique ; - La procédure de passation utilisée pour les lots n°1,2,5,7,8,10,11,12,13,14 et 15 est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La visite de site est conseillée mais non obligatoire pour prendre connaissance du lieu et des installations existantes. Les modalités pour effectuer une visite sont précisées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires

Chacun des lots aboutira a la passation d'un accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum pour une durée ferme de quatre ans maximum à compter de leur notification. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande.
Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Chartres Métropole Traitement Et Valorisation (Cmtv) ;
- Chartres Metropole Enregies (Cme).
Le coordonnateur du groupement de commandes est Chartres Métropole Traitement Et Valorisation.
Conformément à l'article R.2123-1 du code de la commande publique : « L'acheteur peut recourir à une procédure adaptée pour passer :
[…]
2° Un lot d'un marché alloti dont le montant total est égal ou supérieur aux seuils de procédure formalisée et qui remplit les deux conditions suivantes :
a) La valeur estimée de chaque lot concerné est inférieure à 80 000 euros hors taxes pour des fournitures ou des services ou à 1 million d'euros hors taxes pour des travaux ;
b) Le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots ; […]. »
Ainsi, la présente consultation relative aux diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de l'établissement public Cmtv et de la société publique locale Cme fait l'objet de deux procédures distinctes :
- La procédure de passation utilisée pour les lots n°3,4,6 et 9 est la procédure adaptée ouverte en application des articles L.2123-1 et R. 2123-1 2° du code de la commande publique ;
- La procédure de passation utilisée pour les lots n°1,2,5,7,8,10,11,12,13,14 et 15 est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La visite de site est conseillée mais non obligatoire pour prendre connaissance du lieu et des installations existantes. Les modalités pour effectuer une visite sont précisées dans le règlement de la consultation.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 4EB97271-AACE-9062-DDA87A3D466F4D10
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-366075 (2025-06-04)

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