Avis de marché (2025-06-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de l'EPIC CMTV et de la SPL CME
Numéro de référence: 24S006
Brève description:
“La présente consultation concerne diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de l'EPIC CMTV et de la SPL CME”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Description du marché:
“Nettoyage fours et chaudières pour l'EPIC CMTV”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Nettoyage traitement des fumées et accessoires pour l'EPIC CMTV”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Nettoyage aérocondenseurs manuel pour l'EPIC CMTV”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Nettoyage aérocondenseur par micro-sablage pour l'EPIC CMTV”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Nettoyage aérocondenseur par système automatisé pour l'EPIC CMTV”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 85 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Nettoyage aéroréfrigérants manuel pour l'EPIC CMTV”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Nettoyage séparateurs d'hydrocarbures, caniveaux et tuyauteries pour l'EPIC CMTV”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Nettoyage bacs rétention eaux recyclées”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Nettoyage silos pour l'EPIC CMTV”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Nettoyage fours et chaudières pour la SPL CME” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Nettoyage traitement des fumées et accessoires pour la SPL CME” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Nettoyage aérocondenseurs manuel pour la SPL CME”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Nettoyage aérocondenseur par micro-sablage pour la SPL CME”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Nettoyage aérocondenseur par système automatisé pour la SPL CME” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Nettoyage aéroréfrigérants manuel pour la SPL CME”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord-cadre” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-11 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Chacun des lots aboutira a la passation d'un accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum pour une durée ferme de quatre ans maximum à compter...”
Chacun des lots aboutira a la passation d'un accord-cadre sans montant minimum et avec montant maximum pour une durée ferme de quatre ans maximum à compter de leur notification. Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande.
Le contrat s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 et suivants du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Chartres Métropole Traitement Et Valorisation (Cmtv) ;
- Chartres Metropole Enregies (Cme).
Le coordonnateur du groupement de commandes est Chartres Métropole Traitement Et Valorisation.
Conformément à l'article R.2123-1 du code de la commande publique : « L'acheteur peut recourir à une procédure adaptée pour passer :
[…]
2° Un lot d'un marché alloti dont le montant total est égal ou supérieur aux seuils de procédure formalisée et qui remplit les deux conditions suivantes :
a) La valeur estimée de chaque lot concerné est inférieure à 80 000 euros hors taxes pour des fournitures ou des services ou à 1 million d'euros hors taxes pour des travaux ;
b) Le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots ; […]. »
Ainsi, la présente consultation relative aux diverses prestations de nettoyage pour les arrêts techniques de l'établissement public Cmtv et de la société publique locale Cme fait l'objet de deux procédures distinctes :
- La procédure de passation utilisée pour les lots n°3,4,6 et 9 est la procédure adaptée ouverte en application des articles L.2123-1 et R. 2123-1 2° du code de la commande publique ;
- La procédure de passation utilisée pour les lots n°1,2,5,7,8,10,11,12,13,14 et 15 est l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La visite de site est conseillée mais non obligatoire pour prendre connaissance du lieu et des installations existantes. Les modalités pour effectuer une visite sont précisées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 4EB97271-AACE-9062-DDA87A3D466F4D10
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-366075 (2025-06-04)