Dispositifs médicaux usage stériles pour radiologie interventionnelle / imagerie de la femme pour les Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis

Centre hospitalier de Valenciennes

Le marché est décomposé en 115 lots distincts. Les caractéristiques et les quantités sont précisées dans les tableaux récapitulatifs des besoins. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots" avec quantités estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-30.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-30 Avis de marché
Avis de marché (2025-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs médicaux usage stériles pour radiologie interventionnelle / imagerie de la femme pour les Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis
Numéro de référence: 20250119
Brève description:
Le marché est décomposé en 115 lots distincts. Les caractéristiques et les quantités sont précisées dans les tableaux récapitulatifs des besoins. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots" avec quantités estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 18.21
Titre: Lots de la procédure s'apparentant à la nomenclature 18.21. Les maximum de chaque lot sont présents dans le Dossier de Consultation.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
LOT 1 AIGUILLE DE CRYOABLATION PR ABLATION PROFONDE LOT 2 AIGUILLE DE CRYOABLATION PR ABLATION SUPERFICIELLE LOT 3 AIGUILLES ELECTRODES POUR ELECTROPORATION LOT 4 CONSOMMABLES PR ABLATION TUMORALE PAR MICRO-ONDE LOT 5 CONSOMMABLES PR ABLATION TUMORALE PAR RADIO FREQUENCE LOT 6 CONSOMMABLES PR ABLATION TUMORALE PAR RADIO FREQUENCE MULTI-BIPOLAIRE LOT 15 CATHETER DE DRAINAGE BILIAIRE TEMPORAIRE DE SECURITE LOT 16 CATHETER DE DRAINAGE BILIAIRE, VERROUILLE, PIGTAIL, ORX
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Informations complémentaires:
Modalités de remise des spécimens : La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l'offre qu'ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l'adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES - SERVICE PHARMACIE - AVENUE JEAN DEVEMY - 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l'offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l'exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l'établissement de santé. Les lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d'éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l'objet d'un envoi express de la part du fournisseur. --- Essais / Démonstrations : Les essais ou démonstration seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable du marché, sous réserve de régularité de l’offre du candidat. Les produits devront être présentés aux pharmaciens avant d’éventuels essais.
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Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes
Pharmacie Avenue Désandrouin - B.P. 379
Code postal: 59322
Ville: VALENCIENNES Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l'offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d'ajouter dans le marché, en cours d'exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d'avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d'y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/06/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d’exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 18.22
Titre: Lots de la procédure s'apparentant à la nomenclature 18.22. Les maximum de chaque lot sont présents dans le Dossier de Consultation.
Description du marché:
LOT 22 KIT DE MICROPONCTION TYPE "SET DE GOULD" LOT 43 MICRO CATHETER LOT 44 MICRO CATHETER LOT 45 MICRO CATHETER ANTI REFLUX LOT 46 MICRO CATHETER POUR CATHETERISME DIFFICILE (prostate, foie...) LOT 47 BILLES D'EMBOLISATION ARTERIELLE LOT 48 BILLES DE CHIMIOEMBOLISATION HEPATIQUE LOT 50 IMPLANT D'EMBOLISATION ARTERIELLE METALLIQUE A DETACHEMENT CONTROLE COURT AVEC HYDROGEL LOT 51 IMPLANT D'EMBOLISATION ARTERIELLE METALLIQUE A DETACHEMENT CONTROLE LONG LOT 52 IMPLANT D'EMBOLISATION ARTERIELLE METALLIQUE POUSSE, ARTERES PERIPHERIQUES LOT 53 IMPLANT D'EMBOLISATION LIQUIDE LOT 54 IMPLANT D'EMBOLISATION LIQUIDE LOT 72 CATHETER DE THROMBOASPIRATION LOT 73 CATHETER DE THROMBOASPIRATION DE 2ième INTENTION LOT 74 CATHETER PORTEUR DOUBLE LUMIERE A BALLONNET LOT 78 MICRO CATHETER HYDROPHILE POUR THROMBECTOMIE INTRA CRANIENNE LOT 81 STENT RETRIEVER ASYMETRIQUE LOT 82 STENT RETRIEVER GRAND DIAMETRE LOT 83 STENT RETRIEVER PETIT DIAMETRE LOT 84 STENT RETRIEVER TRES PETIT DIAMETRE LOT 85 DISPOSITIF POUR THROMBECTOMIE VEINEUSE PHARMACO-MECANIQUE LOT 86 CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE COMPLIANT LOT 87 CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE NON COMPLIANT ARTERIEL LOT 88 CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE NON COMPLIANT VEINEUX LOT 89 ENDOPROTHESES BILIAIRES COUVERTES AUTO EXPANSIBLES LOT 90 ENDOPROTHESES BILIAIRES NON COUVERTES AUTO EXPANSIBLES LOT 91 ENDOPROTHESES DE RECANALISATION ILICAVE ET CAVE SUPERIEURE LOT 92 ENDOPROTHESES VEINEUSES COUVERTES AUTO EXPANSIBLES LOT 93 ENDOPROTHESES VISCERALES COUVERTES MONTEES SUR BALLON LOT 94 MICRO CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE XTRA COMPLIANT LOT 115 ENDOPROTHESE SHUNT PORTO - SUS HEPATIQUE
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Informations sur les options
Description des options:
Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l'offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d'ajouter dans le marché, en cours d'exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d'avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d'y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/06/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d’exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

3️⃣
Identifiant interne: 18.30
Titre: Lots de la procédure s'apparentant à la nomenclature 18.30. Les maximum de chaque lot sont présents dans le Dossier de Consultation.
Description du marché:
LOT 49 COLLE HEMOSTATIQUE ET ADHESIVE BIODEGRADABLE A BASE DE CYANOACRYLATE PR EMBOLISATION LOT 95 DISPOSITIF DE FERMETURE ARTERIEL LOT 96 DISPOSITIF DE FERMETURE ARTERIEL LOT 97 DISPOSITIF DE FERMETURE ARTERIEL
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

4️⃣
Identifiant interne: 18.192
Titre: Lots de la procédure s'apparentant à la nomenclature 18.192. Les maximum de chaque lot sont présents dans le Dossier de Consultation.
Description du marché:
LOT 59 CANULE TULIPE UU POUR HYSTEROGRAPHIE LOT 60 CATHETER POUR HYSTEROSALPINGOGRAPHIE LOT 65 HYSTEROMETRE SOUPLE USAGE UNIQUE LOT 66 KIT POUR MOUSSE HYSTEROSALPINGOFOAM SONOGRAPHIE LOT 67 RACCORD + VALVE TUYAU ASPI PR HYSTEROSALPINGOGRAPHIE LOT 68 SET DE CATHETERISATION DES TROMPES DE FALLOPE
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

5️⃣
Identifiant interne: 18.204
Titre: Lots de la procédure s'apparentant à la nomenclature 18.204. Les maximum de chaque lot sont présents dans le Dossier de Consultation.
Description du marché:
LOT 57 DISPOSITIF INJECTION POUR CIMENTOPLASTIE LOT 58 SET D'ACCES POUR CIMENTOPLASTIE LOT 70 VIS POUR OSTEOSYNTHESE PERCUTANEE DU BASSIN LOT 79 SERINGUE D'ASPIRATION AUTOBLOQUANTE
Informations sur les options
Description des options:
Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l'offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d'ajouter dans le marché, en cours d'exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d'avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d'y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/06/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d’exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

6️⃣
Identifiant interne: 18.211
Titre: Lots de la procédure s'apparentant à la nomenclature 18.211. Les maximum de chaque lot sont présents dans le Dossier de Consultation.
Description du marché:
LOT 26 CATHETER DE SIALOGRAPHIE LOT 27 CATHETER DIAGNOSTIC PIGTAIL LOT 69 CATHETER POUR RECUPERATION DE MATERIEL, TYPE LASSO LOT 71 CATHETER D'ANGIOPLASTIE CAROTIDIENNE LOT 76 GUIDE HYDROPHILE EXTA RIGIDE PR ACCES TORTUEUX LOT 80 STENT CAROTIDIEN MONORAIL LOT 101 GUIDE EN POLYURETHANE LOT 102 GUIDE EN POLYURETHANE LOT 103 GUIDE EN POLYURETHANE STIFF
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Informations sur les options
Description des options:
Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l'offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d'ajouter dans le marché, en cours d'exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d'avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d'y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/06/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d’exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

7️⃣
Identifiant interne: 18.215
Description du marché:
LOT 7 DISPOSITIF DE CARBODISSECTION / ANGIOGRAPHIE AU CO2 LOT 28 CATHETER DIAGNOSTIC UNIVERSAL FLUSH LOT 29 CATHETER RADIOLOGIQUE BENTSON LOT 30 CATHETER RADIOLOGIQUE BERENSTEIN LOT 31 CATHETER RADIOLOGIQUE COBRA LOT 32 CATHETER RADIOLOGIQUE COBRA HYDROPHILE LOT 33 CATHETER RADIOLOGIQUE HEPATIQUE POUR TIPS LOT 34 CATHETER RADIOLOGIQUE JUDKINS DROIT (JR4) LOT 35 CATHETER RADIOLOGIQUE MIKAELSON LOT 36 CATHETER RADIOLOGIQUE MULTI PURPOSE LOT 37 CATHETER RADIOLOGIQUE SIMMONS LOT 38 CATHETER RADIOLOGIQUE VERTEBRAL LOT 39 CATHETER RADIOLOGIQUE VERTEBRAL LOT 40 CATHETER RADIOLOGIQUE VISCERAL (RIM) LOT 41 CATHETER RADIOLOGIQUE VISCERAL (RIM) LOT 42 CATHETER SELECTIF RADIOLOGIQUE SHERPER HOOK LOT 56 DILATATEUR VASCULAIRE LOT 75 CATHETER RADIOLOGIQUE TYPE "VTK" LOT 77 MICRO CATHETER ARME HYDROPHILE POUR THROMBECTOMIE INTRA CRANIENNE LOT 98 GUIDE ACIER RECOUVERT TEFLON LOT 99 GUIDE D'AMPLATZ SUPERSTIFF LOT 100 GUIDE DE ROSEN LOT 104 MICRO GUIDE DE SUPPORT ACIER LOT 105 MICRO GUIDE POUR CATHETERISME DIFFICILE LOT 106 MICRO GUIDE POUR CATHETERISME DIFFICILE LOT 107 MICRO GUIDE POUR CATHETERISME STANDARD LOT 109 INTRODUCTEUR ARTERIEL COURT A VALVE HEMOSTATIQUE LOT 110 INTRODUCTEUR ARTERIEL COURT A VALVE HEMOSTATIQUE PR VOIE RADIALE LOT 111 INTRODUCTEUR ARTERIEL LONG A VALVE HEMOSTATIQUE ESCAMOTABLE LOT 112 INTRODUCTEUR ARTERIEL LONG A VALVE HEMOTASTIQUE LOT 113 INTRODUCTEUR ARTERIEL LONG A VALVE HEMOTASTIQUE
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Informations sur les options
Description des options:
Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l'offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d'ajouter dans le marché, en cours d'exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d'avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d'y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/06/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d’exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

8️⃣
Identifiant interne: 18.219
Description du marché: LOT 114 AIGUILLE TRANSJUGULAIRE POUR SHUNT PORTO SUS HEPATIQUE
Informations sur les options
Description des options:
Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l'offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d'ajouter dans le marché, en cours d'exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d'avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d'y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/06/2026 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure. Au-delà de la 1ère période d'exécution de 12 mois le marché pourra être reconduit 2 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2029.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

9️⃣
Identifiant interne: 18.312
Titre: Lots de la procédure s'apparentant à la nomenclature 18.312. Les maximum de chaque lot sont présents dans le Dossier de Consultation.
Description du marché: LOT 108 CONNECTEUR TUOHY BORST EN Y type Big easy
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 18.313
Titre: Lots de la procédure s'apparentant à la nomenclature 18.313. Les maximum de chaque lot sont présents dans le Dossier de Consultation.
Description du marché: LOT 55 CONSOMMABLES POUR PREPARATION DE CONCENTRES PLAQUETTAIRES AUTOLOGUES
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 18.342
Titre: Lots de la procédure s'apparentant à la nomenclature 18.342. Les maximum de chaque lot sont présents dans le Dossier de Consultation.
Description du marché:
LOT 8 AIGUILLE A BIOPSIE - PISTOLET AUTOMATIQUE LOT 9 AIGUILLE A BIOPSIE - PISTOLET AUTOMATIQUE LOT 10 AIGUILLE A BIOPSIE - PISTOLET AUTOMATIQUE A LONGUEUR DE PROJECTION AJUSTABLE LOT 11 AIGUILLE A BIOPSIE SEMI AUTOMATIQUE USAGE UNIQUE STERILE LOT 12 AIGUILLE DE CHIBA (BIOPSIE COAXIALE) LOT 13 AIGUILLE POUR DRAINAGE PLEURAL LOT 14 AIGUILLE TYPE BONOPTY LOT 17 CATHETER DE DRAINAGE DE COLLECTION LOT 18 CATHETER DE DRAINAGE DE COLLECTION GROS DIAMETRE LOT 19 CATHETER DE DRAINAGE PR URETEROSTOMIE LOT 20 CATHETER DE DRAINAGE URINAIRE, ORX LOT 21 CATHETER DE DRAINAGE URINAIRE, ORX, PETITE BOUCLE LOT 23 KIT POUR BIOPSIE OSSEUSE MOTORISEE LOT 24 PINCE BIOPSIE ENDOBILIAIRE PERCUTANEE LOT 25 SET BIOPSIE TRANS JUGULAIRE LOT 61 CLIPS MAMMAIRES LOT 62 CONSOMMABLES POUR MACROBIOPSIE LOT 63 CONSOMMABLES POUR MICROBIOPSIE DU SEIN LOT 64 GUIDE AIGUILLE A BIOPSIE PR LORAD STEREO LOC II POUR BIOPSIE DU SEIN
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le Centre hospitalier de Valenciennes, en tant qu'établissement support du groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT-HC), agit en tant que pouvoir adjudicateur. Possibilité de soumissionner pour : un lot / plusieurs lots / l'ensemble des lots
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Adresse postale: Pôle Pharmacie Avenue Désandrouin - B.P. 479

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-04 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Adresse postale: Pôle Services - Cellule des marchés
Avenue Désandrouin - B.P. 479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétariat de la pharmacie
Courrier électronique: marche-dms@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327143570 📞
URL: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2882017&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2882017&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
La consultation comporte 115 lots. cependant, afin de ne pas créer les 115 lots dans ce présent avis, les lots sont regroupés par famille dans la nomenclature applicable. le détail des quantités maximales sont présentes dans le Dossier de Consultation.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Caroline PAGE
Courrier électronique: caroline.page@meurtheetmoselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 03 83 34 25 65 📞
URL: https://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Vous-etes/Particuliers#!/Professionnels/page/F23388 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: LILLE Cedex
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 210-720682 (2025-10-30)
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