Digitalisation d'archives techniques et historiques de type graphique du Shom

Avis de marché (2025-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Digitalisation d'archives techniques et historiques de type graphique du Shom
Numéro de référence: Shom_24AC11
Brève description:
“Digitalisation d'archives techniques et historiques de type graphique du Shom”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement de données 📦
Description
Identifiant interne: Shom_24AC11
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Digitalisation d'archives techniques et historiques de type graphique du Shom”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est passé pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois pour une période de 24 mois sans...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement de données 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-13 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Selon le règlement de consultation”
Motif d'exclusion: nati-ground

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPA-Shom
Numéro d'enregistrement national: 13000398100011
Commune postale: Brest
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sg-ach-all@shom.fr 📧
Téléphone: 0256312573 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 018-056177 (2025-01-24)