Diagnostic pyrotechnique sur le site d'OMAHA BEACH

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-15.

Qui ?

• CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Chemins et autres aires empierrées › Travaux de construction de pistes cyclables

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-05-15	Avis de marché
2025-06-06	Avis de marché

Avis de marché (2025-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Diagnostic pyrotechnique sur le site d'OMAHA BEACH
Numéro de référence: 2025SMA096
Brève description: Diagnostic pyrotechnique sur le site d'OMAHA BEACH
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de pistes cyclables 📦
Description
Titre: 2025SMA096 - Diagnostic pyrotechnique sur le site d'OMAHA BEACH
Description du marché: 2025SMA096 - Diagnostic pyrotechnique sur le site d'OMAHA BEACH
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en valeur d'un montant de 85 000 EurosHT. La durée initiale de l'accord-cadre commencera à courir à compter de la date de notification du marché pour une durée de 24 mois. L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 24 mois.

Code postal: 14470
Ville: Colleville sur Mer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Code postal: 14710
Ville: Colleville sur mer

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-17 12:00:00 📅
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Adresse postale: Rue Saint-Laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: benjamin.buffard@calvados.fr 📧
Téléphone: 0231571290 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.calvados.fr/marches-publics 🌏
URL de participation: https://marchespublics-calvados.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 02 31 57 14 14 📞
Fax: 02 31 52 42 17 📠
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : a) Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;  Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. b) Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés : Conseil départemental du Calvados Service Juridique B.P.2052 14035 CAEN Cedex 1 Tél. : 02 31 57 10 48 Fax : 02 31 57 10 39

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 095-321575 (2025-05-15)

Avis de marché (2025-06-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-23 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-24 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-06-24 12:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires

La date de remise des offres prévues le 16 juin 2025 16h30 sera reportée au 23 juin 2025 à 16h30

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0dcd0c84-abb5-44ca-a529-bbc742ba7cb0-01
Source: OJS 2025/S 109-370815 (2025-06-06)

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