Le présent marché a pour objet de réaliser les travaux relatifs au dévoiement des télécom Caen la mer et des Réseaux Optiques Caennais en interface avec le projet tramway, comprenant notamment : La fourniture et pose en tranchée ouverte de chambres télécom et fourreaux TPC - PEHD, La fourniture et pose du réseau fibre 144 fibres monomodes G652 et autres fonctionnalités pouvant être hébergées ultérieurement (réseau inter-carrefours, prédispositions pour autres fonctionnalités...), La fourniture et la pose des BPE type BPEO Taille 3, La mise en uvre d'un love de fibre optique de 10 mètres ou de 1 love naturel dans les chambres. L'objet du présent marché couvre également la coordination avec les services de la DSI de la ville de Caen pour permettre le raccordement des différentes structures et bâtiments concernés par le dévoiement des réseaux. De la même manière, le Titulaire doit s'assurer des incidences directes ou indirectes sur l'existant, y compris en termes de non-régression.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-23.
Avis de marché (2025-10-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Dévoiement des réseaux télécom ville de Caen et Réseaux Optiques de Caen
Numéro de référence: E3.12
Brève description:
Le présent marché a pour objet de réaliser les travaux relatifs au dévoiement des télécom Caen la mer et des Réseaux Optiques Caennais en interface avec le projet tramway, comprenant notamment :
La fourniture et pose en tranchée ouverte de chambres télécom et fourreaux TPC - PEHD,
La fourniture et pose du réseau fibre 144 fibres monomodes G652 et autres fonctionnalités pouvant être hébergées ultérieurement (réseau inter-carrefours, prédispositions pour autres fonctionnalités...),
La fourniture et la pose des BPE type BPEO Taille 3,
La mise en uvre d'un love de fibre optique de 10 mètres ou de 1 love naturel dans les chambres.
L'objet du présent marché couvre également la coordination avec les services de la DSI de la ville de Caen pour permettre le raccordement des différentes structures et bâtiments concernés par le dévoiement des réseaux.
De la même manière, le Titulaire doit s'assurer des incidences directes ou indirectes sur l'existant, y compris en termes de non-régression.
Le présent marché a pour objet de réaliser les travaux relatifs au dévoiement des télécom Caen la mer et des Réseaux Optiques Caennais en interface avec le projet tramway, comprenant notamment :
La fourniture et pose en tranchée ouverte de chambres télécom et fourreaux TPC - PEHD,
La fourniture et pose du réseau fibre 144 fibres monomodes G652 et autres fonctionnalités pouvant être hébergées ultérieurement (réseau inter-carrefours, prédispositions pour autres fonctionnalités...),
La fourniture et la pose des BPE type BPEO Taille 3,
La mise en uvre d'un love de fibre optique de 10 mètres ou de 1 love naturel dans les chambres.
L'objet du présent marché couvre également la coordination avec les services de la DSI de la ville de Caen pour permettre le raccordement des différentes structures et bâtiments concernés par le dévoiement des réseaux.
De la même manière, le Titulaire doit s'assurer des incidences directes ou indirectes sur l'existant, y compris en termes de non-régression.
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de lignes de communications📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne: E3.12
Titre: Marché de travaux de dévoiement des réseaux télécom ville de Caen et Réseaux Optiques de Caen
Description du marché:
e présent marché a pour objet de réaliser les travaux relatifs au dévoiement des télécom Caen la mer et des Réseaux Optiques Caennais en interface avec le projet tramway, comprenant notamment :
• La fourniture et pose en tranchée ouverte de chambres télécom et fourreaux TPC - PEHD,
• La fourniture et pose du réseau fibre 144 fibres monomodes G652 et autres fonctionnalités pouvant être hébergées ultérieurement (réseau inter-carrefours, prédispositions pour autres fonctionnalités...),
• La fourniture et la pose des BPE type BPEO Taille 3,
• La mise en œuvre d'un love de fibre optique de 10 mètres ou de 1 love naturel dans les chambres.
L'objet du présent marché couvre également la coordination avec les services de la DSI de la ville de Caen pour permettre le raccordement des différentes structures et bâtiments concernés par le dévoiement des réseaux.
De la même manière, le Titulaire doit s'assurer des incidences directes ou indirectes sur l'existant, y compris en termes de non-régression.
e présent marché a pour objet de réaliser les travaux relatifs au dévoiement des télécom Caen la mer et des Réseaux Optiques Caennais en interface avec le projet tramway, comprenant notamment :
• La fourniture et pose en tranchée ouverte de chambres télécom et fourreaux TPC - PEHD,
• La fourniture et pose du réseau fibre 144 fibres monomodes G652 et autres fonctionnalités pouvant être hébergées ultérieurement (réseau inter-carrefours, prédispositions pour autres fonctionnalités...),
• La fourniture et la pose des BPE type BPEO Taille 3,
• La mise en œuvre d'un love de fibre optique de 10 mètres ou de 1 love naturel dans les chambres.
L'objet du présent marché couvre également la coordination avec les services de la DSI de la ville de Caen pour permettre le raccordement des différentes structures et bâtiments concernés par le dévoiement des réseaux.
De la même manière, le Titulaire doit s'assurer des incidences directes ou indirectes sur l'existant, y compris en termes de non-régression.
La durée indiquée dans l'AAPC est une durée estimative.(La
durée du marché démarre à partir de la notification du marché jusqu'à la fin de la période de
garantie).
Niveau minimum de capacité économique et financière (CA annuel minimal sur les trois derniers exercices) :
> 1 500 kEuros annuel sur les 3 derniers exercices
Niveau minimum de capacité technique et professionnelle suivante selon nomenclature FNTP :
6721 - Télécommunication, vidéocommunication - Réseaux souterrains en zone urbaine - Réseaux d'accès sur supports fibres optiques ou à quartes métalliques
681 - Pose de fourreaux - Pose de tubes PVC télécom SLT
2321 - Travaux de terrassement courants en milieu urbain
3642 - Réfections et remblais de tranchées - Réfection sur tranchées de couche d'assise ou de surface
7317 : Pose avec terrassement par aspiration•
Le candidat qui ne disposerait pas des qualifications FNTP devra justifier de compétences équivalentes par tout moyen adéquat.
Les prestations
sont financées par la Communauté urbaine de Caen la Mer. Les règlements seront effectués
par Transamo, mandataire de la Communauté urbaine de Caen la Mer. Le délai de paiement
est de 30 jours. Mode de règlement: virement bancaire. Modalités de paiement : unité
monétaire l'euro, les prestations feront l'objet d'une facture
La durée indiquée dans l'AAPC est une durée estimative.(La
durée du marché démarre à partir de la notification du marché jusqu'à la fin de la période de
garantie).
Niveau minimum de capacité économique et financière (CA annuel minimal sur les trois derniers exercices) :
> 1 500 kEuros annuel sur les 3 derniers exercices
Niveau minimum de capacité technique et professionnelle suivante selon nomenclature FNTP :
6721 - Télécommunication, vidéocommunication - Réseaux souterrains en zone urbaine - Réseaux d'accès sur supports fibres optiques ou à quartes métalliques
681 - Pose de fourreaux - Pose de tubes PVC télécom SLT
2321 - Travaux de terrassement courants en milieu urbain
3642 - Réfections et remblais de tranchées - Réfection sur tranchées de couche d'assise ou de surface
7317 : Pose avec terrassement par aspiration•
Le candidat qui ne disposerait pas des qualifications FNTP devra justifier de compétences équivalentes par tout moyen adéquat.
Les prestations
sont financées par la Communauté urbaine de Caen la Mer. Les règlements seront effectués
par Transamo, mandataire de la Communauté urbaine de Caen la Mer. Le délai de paiement
est de 30 jours. Mode de règlement: virement bancaire. Modalités de paiement : unité
monétaire l'euro, les prestations feront l'objet d'une facture
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-20 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Conformément aux dispositions de l’article R2191-32 et suivants du Code de la commande publique, il est appliqué une retenue de garantie destinée à couvrir les réserves éventuellement formulées à la réception des travaux ainsi que les désordres pouvant survenir pendant le délai de garantie.
Cette retenue de garantie est fixée à 3 % (trois pour cent) du montant initial TTC du marché. Elle est prélevée sur chaque acompte et le solde du marché.
Le titulaire a toutefois la faculté, avant le premier acompte, de remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande d’un établissement financier agréé, selon les conditions fixées à l’article R2191-36 du Code de la commande publique. La mise en place d’une caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée.
La retenue de garantie, ou la garantie à première demande la remplaçant, est libérée un mois après l’expiration du délai de garantie, sous réserve de la levée de toutes les réserves prononcées lors de la réception des travaux.
Conformément aux dispositions de l’article R2191-32 et suivants du Code de la commande publique, il est appliqué une retenue de garantie destinée à couvrir les réserves éventuellement formulées à la réception des travaux ainsi que les désordres pouvant survenir pendant le délai de garantie.
Cette retenue de garantie est fixée à 3 % (trois pour cent) du montant initial TTC du marché. Elle est prélevée sur chaque acompte et le solde du marché.
Le titulaire a toutefois la faculté, avant le premier acompte, de remplacer la retenue de garantie par une garantie à première demande d’un établissement financier agréé, selon les conditions fixées à l’article R2191-36 du Code de la commande publique. La mise en place d’une caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée.
La retenue de garantie, ou la garantie à première demande la remplaçant, est libérée un mois après l’expiration du délai de garantie, sous réserve de la levée de toutes les réserves prononcées lors de la réception des travaux.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: se référer aux pièces du marché
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée.
La procédure est effectuée en une seule phase d'analyse des offres et des candidatures.
Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles L.2152-1 à L.2152-4, R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique et donnera lieu à un classement des offres.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière ou inacceptable pourra être régularisée pendant la négociation, et que seule une offre irrégulière pourra être régularisée en l'absence de négociation. En revanche, toute offre inappropriée sera systématiquement éliminée.
Toute offre demeurant irrégulière pourra être régularisée dans un délai approprié. La régularisation d'une offre pourra avoir lieu à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse.
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée.
La procédure est effectuée en une seule phase d'analyse des offres et des candidatures.
Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles L.2152-1 à L.2152-4, R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique et donnera lieu à un classement des offres.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière ou inacceptable pourra être régularisée pendant la négociation, et que seule une offre irrégulière pourra être régularisée en l'absence de négociation. En revanche, toute offre inappropriée sera systématiquement éliminée.
Toute offre demeurant irrégulière pourra être régularisée dans un délai approprié. La régularisation d'une offre pourra avoir lieu à condition qu'elle ne soit pas anormalement basse.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
URL: https://www.caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 205-704337 (2025-10-23)
Avis de marché (2025-11-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-05 12:00:00 📅
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001 Nouvelle valeur
Texte: DATE DE REMISE DES OFFRES MODOFIEE SUR LE RC
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-11-21 📅
Autres informations complémentaires
LA REMISE DES CANDIDATUERS ET DES OFFRES EST DESORMAIS FIXEE AU 5/12.2025 A 12H00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 64761b1a-a723-46f3-b90a-2a29268b860a-01
Source: OJS 2025/S 227-781896 (2025-11-24)