Développement, maintenance, souscription sur Gestion Electronique de Documents GED Alfresco Cycle de Vie des Documents

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-14.

Qui ?

• Région Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels de création de documents › Logiciel de gestion des documents

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-14	Avis de marché

Avis de marché (2025-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Développement, maintenance, souscription sur Gestion Electronique de Documents GED Alfresco Cycle de Vie des Documents
Brève description:

Développement, maintenance, souscription sur Gestion Electronique de Documents GED Alfresco Cycle de Vie des Documents

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciel de gestion des documents 📦
Description
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande à lot unique. Il est passé pour une durée ferme de 12 mois reconductible 3 fois pour une de 12 mois pour chaque reconduction. Soit une durée totale de 48 mois. Il est passé sans minimum et avec un montant maximum de 250 000 euros HT pour la durée initiale du marché. Le montant maximum de chaque reconduction est de 250 000 euros HT . Soit un montant maximum, toutes reconductions comprises de 1 000 000 euros HT

Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 20005376700014
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pi_tic.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426734000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande à lot unique. Il est passé pour une durée ferme de 12 mois reconductible 3 fois pour une de 12 mois pour chaque reconduction. Soit une durée totale de 48 mois. Il est passé sans minimum et avec un montant maximum de 250 000 euros HT pour la durée initiale du marché. Le montant maximum de chaque reconduction est de 250 000 euros HT. Soit un montant maximum, toutes reconductions comprises de 1 000 000 euros HT

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. 1. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). 2. Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). 3. Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). 4. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. 5. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 033-106228 (2025-02-14)

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