Développement, maintenance, souscription sur Gestion Electronique de Documents GED Alfresco Cycle de Vie des Documents

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-14.

Qui ?

• Région Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels de création de documents, de dessin, de synthèse d'images, de planification et de productivité › Logiciels de création de documents

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-14	Avis de marché

Avis de marché (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Développement, maintenance, souscription sur Gestion Electronique de Documents GED Alfresco Cycle de Vie des Documents
Numéro de référence: 25A0380001
Brève description:

Développement, maintenance, souscription sur Gestion Electronique de Documents GED Alfresco Cycle de Vie des Documents

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels de création de documents 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché est passé pour une durée d'un an renouvelable 3 fois 1 an. Soit une durée totale, toutes reconductions comprises de 48 mois

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Le présent accord cadre est passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois un an, soit une durée totale de 48 mois toutes reconductions comprises. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé sans minimum et avec un maximum de 1 000 000,00 euros HT pour la durée totale de l'accord cadre, toutes reconductions comprises.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir le Règlement de la Consultation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-16 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 20005376700014
Adresse postale: 101 COURS CHARLEMAGNE
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pi_tic.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 04 26 73 40 00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_5hyUgAPHxf 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_5hyUgAPHxf 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_5hyUgAPHxf 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. 1. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). 2. Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). 3. Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). 4. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l’acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. 5. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 222-764978 (2025-11-14)

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