L’objet du marché est le développement d’un outil basé sur l’analyse de données afin d’anticiper les pics de mercure en cheminée sur l’UVE pilote d’Isséane. La prestation demandée comprend l’analyse des données pour développer le modèle, l’élaboration du modèle, les essais visant à garantir la fiabilité du modèle, le déploiement du modèle sur site, la formation des équipes et les opérations de maintenance. Les prestations se décomposent de la manière suivante en trois parties techniques • Partie technique n°1 Développement d’un modèle de prédiction sur le site d’Isséane. • Partie technique n°2 Intégration du programme exécutable du modèle dans le système de contrôle commande (SNCC) du site d’Isséane. • Partie technique n°3 Maintenances et télémaintenances du programme d’exécution du modèle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-23.
Avis de marché (2025-12-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Developpement d’un outil base sur l’analyse de donnees afin d’anticiper les pics de mercure en cheminee sur l’uve isseane.
Numéro de référence: 25012
Brève description:
“L’objet du marché est le développement d’un outil basé sur l’analyse de données afin d’anticiper les pics de mercure en cheminée sur l’UVE pilote d’Isséane....”
Brève description
L’objet du marché est le développement d’un outil basé sur l’analyse de données afin d’anticiper les pics de mercure en cheminée sur l’UVE pilote d’Isséane. La prestation demandée comprend l’analyse des données pour développer le modèle, l’élaboration du modèle, les essais visant à garantir la fiabilité du modèle, le déploiement du modèle sur site, la formation des équipes et les opérations de maintenance. Les prestations se décomposent de la manière suivante en trois parties techniques • Partie technique n°1 Développement d’un modèle de prédiction sur le site d’Isséane. • Partie technique n°2 Intégration du programme exécutable du modèle dans le système de contrôle commande (SNCC) du site d’Isséane. • Partie technique n°3 Maintenances et télémaintenances du programme d’exécution du modèle.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'implémentation de logiciels📦 Description
Description du marché:
“L’objet du marché est le développement d’un outil basé sur l’analyse de données afin d’anticiper les pics de mercure en cheminée sur l’UVE pilote d’Isséane....”
Description du marché
L’objet du marché est le développement d’un outil basé sur l’analyse de données afin d’anticiper les pics de mercure en cheminée sur l’UVE pilote d’Isséane. La prestation demandée comprend l’analyse des données pour développer le modèle, l’élaboration du modèle, les essais visant à garantir la fiabilité du modèle, le déploiement du modèle sur site, la formation des équipes et les opérations de maintenance. Les prestations se décomposent de la manière suivante en trois parties techniques • Partie technique n°1 Développement d’un modèle de prédiction sur le site d’Isséane. • Partie technique n°2 Intégration du programme exécutable du modèle dans le système de contrôle commande (SNCC) du site d’Isséane. • Partie technique n°3 Maintenances et télémaintenances du programme d’exécution du modèle.
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Informations complémentaires:
“Le marché est soumis, pour son exécution, aux dispositions du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de...”
Informations complémentaires
Le marché est soumis, pour son exécution, aux dispositions du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication, approuvé par l’arrêté du 30 mars 2021 (ci-après CCAG-TIC)
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Produits/services supplémentaires: Services de maintenance et de réparation de logiciels📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 42 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur economique de l’offre
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l’offre
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“(i) Le versement de l'avance est soumis à la constitution d'une garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance, en application de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
(i) Le versement de l'avance est soumis à la constitution d'une garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance, en application de l'article R2191-7 alinéa 4 du Code la commande publique. La substitution de la garantie à première demande par une caution personnelle et solidaire est interdite. L'organisme apportant sa garantie est choisi par le Titulaire conformément à l'article R2191-41 du Code de la commande publique. (ii) Le présent marché est financé sur ressources propres de l'acheteur, réglé par virement, conformément aux règles de la comptabilité publique. Délai de paiement : 30 jours à la date certaine de réception des documents comptables. Avance possible : formes et conditions posées par l'article R2191-16 du Code de la Commande Publique. Délai de versement de l'avance : En cas d'acceptation de l'avance, dans un délai de 30 jours à compter de la date de notification du bon de commande ou du marché subséquent, sous condition garantie à 1ere demande transmise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“propriété des résultats : Les résultats et droits de propriété intellectuelle issus du marché seront détenus en copropriété par le Titulaire et le Syctom, à...”
Conditions d'exécution du contrat
propriété des résultats : Les résultats et droits de propriété intellectuelle issus du marché seront détenus en copropriété par le Titulaire et le Syctom, à parts égales. En cas d’invention brevetable, le Titulaire cède au Syctom 50 % de ses droits, conformément aux stipulations du marché. Cette copropriété s’applique pendant toute la durée des droits afférents.
“(i)Procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la commande publique en raison de son montant.(ii)Dans le cadre de la...”
(i)Procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la commande publique en raison de son montant.(ii)Dans le cadre de la présente consultation, l’acheteur se réserve la possibilité soit de conduire des négociations soit, conformément à l’article R2123-5 du Code de la Commande Publique, d’attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation. Les négociations peuvent prendre toute forme (écrite, orale, téléphonique …). Le nombre de tours nécessaire à la conclusion des négociations est laissé à l'appréciation de l'acheteur. A l'issue de la phase de négociation, la dernière offre remise par les candidats constitue l'offre finale. (iii)Les candidatures sont appréciées au regard des capacités techniques, financières ou professionnelles suffisantes pour réaliser les prestations objet du marché telles que définies au sein du RC; aucun niveau minimum de capacité exigés. Les candidats sont incités à utiliser le « Formulaire de candidature » (annexe 3 du RC) et « Déclaration de l'OE » (annexe 4 du RC) pour présenter leur candidature. Pour justifier des capacités économiques et financières, le soumissionnaire peut s'appuyer sur d'autres opérateurs économiques en application de l'article R.2143-12 du code de la commande publique, le soumissionnaire produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur. En outre, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution de l'accord-cadre. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.(iv)Les opérateurs économiques peuvent présenter leur candidature, soit en entreprise individuelle, soit en groupement d'entreprises. En cas de groupement, tous les membres doivent être mentionnés à l'acte d'engagement, lors du dépôt de l'offre. En application de l'article R2142-21 du Code de la commande publique, il est interdit pour une entreprise de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois : ‐ en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ; ‐ en qualité de membre de plusieurs groupements ; Les candidatures concernées seront rejetées dans leur ensemble. Dans le cas d'une candidature en groupement, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement. La forme du groupement n'est pas imposée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177500055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente procédure peut faire l'objet : d'un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente procédure peut faire l'objet : d'un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; d'un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et R. 551-7 à R. 551-10, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires et pouvant être exercé par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Les requérants peuvent éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours. Le requérant est recevable à former un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat dans un délai de deux mois à compter de sa publicité. Le requérant peu éventuellement assortir leur recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 249-864345 (2025-12-23)
Avis de marché (2026-01-16) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-02 16:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 25750007400030
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Source: OJS 2026/S 013-040320 (2026-01-16)