Déplacements des agents, congés bonifiés et enfants ASE
Département de la Seine-Saint-Denis
Accord-cadre à bons de commande et mono attributaire avec minimum et maximum de Services - Services courants
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes › Services d'agences de voyages et services similaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-02 | Avis de marché |
| 2025-10-06 | Avis d'attribution de marché |
| 2025-11-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déplacements des agents, congés bonifiés et enfants ASE
Numéro de référence: 2025930043
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande et mono attributaire avec minimum et maximum de Services - Services courants”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 Déplacements des agents
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Déplacements des agents”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 Déplacements aériens congés bonifiés
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Déplacements aériens congés bonifiés”
Durée de l'accord: 4 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 Déplacements des agents et enfants de l'ASE
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Déplacements des agents et enfants de l'ASE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et la part du chiffre d'affaire du domaine...”
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Capacité technique et professionnelle
“Références sur des services spécifiés : Pour les marchés de fournitures courantes et services uniquement : une liste des principales livraisons effectuées...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Seine-Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national: 55783
Adresse postale: Hôtel du Département
3 esplanade Jean Moulin
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TROUSSEL Stéphane
Courrier électronique: commande-publique@seinesaintdenis.fr 📧
Téléphone: 0143939393 📞
URL: https://seinesaintdenis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.seinesaintdenis.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1624030 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1624030 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une variante de type solution alternative est exigées par l'acheteur dans les conditions suivantes : Carte logée : la carte logée est un moyen de paiement...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: A8ACF009-BB63-C092-E207230F6454D04C
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 067-219716 (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déplacements des agents, congés bonifiés et enfants ASE
Numéro de référence: 2025930043
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande et mono attributaire avec minimum et maximum de Services - Services courants”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 Déplacements des agents
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Déplacements des agents”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 Déplacements aériens congés bonifiés
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Déplacements aériens congés bonifiés”
Durée de l'accord: 4 (MONTH)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 Déplacements des agents et enfants de l'ASE
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Description du marché:
“Déplacements des agents et enfants de l'ASE”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires annuel général : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et la part du chiffre d'affaire du domaine...”
Capacité technique et professionnelle
“Références sur des services spécifiés : Pour les marchés de fournitures courantes et services uniquement : une liste des principales livraisons effectuées...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Seine-Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national: 55783
Adresse postale: Hôtel du Département
3 esplanade Jean Moulin
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TROUSSEL Stéphane
Courrier électronique: commande-publique@seinesaintdenis.fr 📧
Téléphone: 0143939393 📞
URL: https://seinesaintdenis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.seinesaintdenis.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1624030 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1624030 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une variante de type solution alternative est exigées par l'acheteur dans les conditions suivantes : Carte logée : la carte logée est un moyen de paiement...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: A8ACF009-BB63-C092-E207230F6454D04C
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 067-219716 (2025-04-02)
Avis d'attribution de marché (2025-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-930043001
Date de conclusion du contrat: 2025-09-18 📅
Titre: Lot n°1 Déplacements des agents
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Organisation voyages planche sa
Numéro d'enregistrement national: 1624030-1-1-1
Adresse postale: 20 Av Rene Cassin
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon 9eme
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: david.bernin@mariettondeveloppement.com 📧
Téléphone: 0686760267 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1624030-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 219716-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 457A5F4D-C345-7DA4-D22F7D7EB1399D04
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 457A5F75-FACB-2F04-3ED80B2B10A98596
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Source: OJS 2025/S 193-658711 (2025-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-930043001
Date de conclusion du contrat: 2025-09-18 📅
Titre: Lot n°1 Déplacements des agents
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Organisation voyages planche sa
Numéro d'enregistrement national: 1624030-1-1-1
Adresse postale: 20 Av Rene Cassin
Code postal: 69009
Commune postale: Lyon 9eme
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: david.bernin@mariettondeveloppement.com 📧
Téléphone: 0686760267 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1624030-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 219716-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 457A5F4D-C345-7DA4-D22F7D7EB1399D04
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 457A5F75-FACB-2F04-3ED80B2B10A98596
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Source: OJS 2025/S 193-658711 (2025-10-06)
Avis d'attribution de marché (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 2025-930043002
Date de conclusion du contrat: 2025-10-22 📅
Titre: Lot n°2 Déplacements aériens congés bonifiés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1624030-2-2-1
Courrier électronique: david.bernin@mariettondeveloppement.com 📧
Téléphone: 06 86 76 02 67 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1FE7AFD2-0B15-F7D8-80DFC9BE4551B658
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1FE7AFE9-F756-E233-8523FDA8D582E4CA
Source: OJS 2025/S 225-775328 (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 2025-930043002
Date de conclusion du contrat: 2025-10-22 📅
Titre: Lot n°2 Déplacements aériens congés bonifiés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1624030-2-2-1
Courrier électronique: david.bernin@mariettondeveloppement.com 📧
Téléphone: 06 86 76 02 67 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1FE7AFD2-0B15-F7D8-80DFC9BE4551B658
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
1FE7AFE9-F756-E233-8523FDA8D582E4CA
Source: OJS 2025/S 225-775328 (2025-11-19)
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