Délégation de tâches pour la réalisation de créations graphiques, la gestion administrative et opérationnelle de l’activité graphique, une interface avec la Direction de la communication pour le respect et l’application de la Charte graphique du CNES.
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES - TOULOUSE
Délégation de tâches pour la réalisation de créations graphiques, la gestion administrative et opérationnelle de l’activité graphique, une interface avec la Direction de la communication pour le respect et l’application de la Charte graphique du CNES.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Délégation de tâches pour la réalisation de créations graphiques, la gestion administrative et opérationnelle de l’activité graphique, une interface avec la Direction de la communication pour le respect et l’application de la Charte graphique du CNES.
Numéro de référence: ORAILI202502135
Brève description:
“Délégation de tâches pour la réalisation de créations graphiques, la gestion administrative et opérationnelle de l’activité graphique, une interface avec la...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Description
Identifiant interne: 1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Délégation de tâches pour la réalisation de créations graphiques, la gestion administrative et opérationnelle de l’activité graphique, une interface avec la...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-17 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national d'etudes spatiales - toulouse
Numéro d'enregistrement national: 77566591200033
Adresse postale: 18 AVENUE EDOUARD BELIN
Code postal: 31401
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amélie TREUIL
Courrier électronique: amelie.treuil@cnes.fr 📧
Téléphone: +33 561282689 📞
URL: https://marches.cnes.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/509219?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/509219?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.justice.gouv.fr/#9-3922 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 136-470450 (2025-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Délégation de tâches pour la réalisation de créations graphiques, la gestion administrative et opérationnelle de l’activité graphique, une interface avec la Direction de la communication pour le respect et l’application de la Charte graphique du CNES.
Numéro de référence: ORAILI202502135
Brève description:
“Délégation de tâches pour la réalisation de créations graphiques, la gestion administrative et opérationnelle de l’activité graphique, une interface avec la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Description
Identifiant interne: 1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Délégation de tâches pour la réalisation de créations graphiques, la gestion administrative et opérationnelle de l’activité graphique, une interface avec la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-17 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national d'etudes spatiales - toulouse
Numéro d'enregistrement national: 77566591200033
Adresse postale: 18 AVENUE EDOUARD BELIN
Code postal: 31401
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Amélie TREUIL
Courrier électronique: amelie.treuil@cnes.fr 📧
Téléphone: +33 561282689 📞
URL: https://marches.cnes.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/509219?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marches.cnes.fr/entreprise/consultation/509219?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 RUE RAYMOND IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.justice.gouv.fr/#9-3922 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 136-470450 (2025-07-17)
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