Déchets
COMMUNAUTE DE COMMUNES LEVROUX BOISCHAUT CHAMPAGNE
Prestations de service liées aux déchets et ordures gérées par la Communauté de communes Levroux Boischaut Champagne
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Centre — Val de Loire › Indre
- • Limousin › Haute-Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déchets
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 756 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot N°1
Description du marché: Carton, ferraille, gravats, non recyclables (tout venant)
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: la déchetterie au lieudit « Le Pré Mou »
Code postal: 36110
Ville: Levroux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2 ans renouvelable 2 fois 1 an
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: durée initiale de 2 ans renouvelable jusqu'a 2 fois (1 an par renouvellement)
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot N°2
Description du marché: Déchets dangereux des ménages (DDM)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot N°3
Description du marché: Bois et déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot N°4
Description du marché: Déchets ménagers et recyclables
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hotel de ville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-24 12:00:00 📅
Lieu: Hotel de ville
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes levroux boischaut champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 36110
Commune postale: Levroux
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ROUSSEAU-JOUHENNET Alexis
Courrier électronique: accueil@levroux.fr 📧
Téléphone: 0254357054 📞
URL: https://www.pro-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.pro-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27019 🌏
URL de participation: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27019 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-697499 (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déchets
Numéro de référence:
2025-02
Brève description:
Prestations de service liées aux déchets et ordures
gérées par la Communauté de communes
Levroux Boischaut Champagne
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 756 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot N°1
Description du marché: Carton, ferraille, gravats, non recyclables (tout venant)
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: la déchetterie au lieudit « Le Pré Mou »
Code postal: 36110
Ville: Levroux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2 ans renouvelable 2 fois 1 an
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: durée initiale de 2 ans renouvelable jusqu'a 2 fois (1 an par renouvellement)
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot N°2
Description du marché: Déchets dangereux des ménages (DDM)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot N°3
Description du marché: Bois et déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot N°4
Description du marché: Déchets ménagers et recyclables
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hotel de ville
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-24 12:00:00 📅
Lieu: Hotel de ville
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes levroux boischaut champagne
Numéro d'enregistrement national:
275
Adresse postale: 10 Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 36110
Commune postale: Levroux
Région: Indre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ROUSSEAU-JOUHENNET Alexis
Courrier électronique: accueil@levroux.fr 📧
Téléphone: 0254357054 📞
URL: https://www.pro-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.pro-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27019 🌏
URL de participation: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27019 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
17682804-D32C-E84C-2185FC7FD4D843AD
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours susceptibles d'être formés auprès du TA compétent :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. du CJA),
- Référé contractuel après la signature du contrat (art. L551-13 et s. du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R551-7 du CJA,
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-697499 (2025-10-20)
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