CONTRAT D'EXPLOITATION DES CHAUDIERES INDIVIDUELLES GAZ, DES POMPES A CHALEUR, DES CHAUFFE-EAUX THERMODYNAMIQUES, DES INSTALLATIONS SOLAIRES, DES VMC GAZ ET DES VMC SANITAIRES SIMPLE ET DOUBLE FLUX
CISN Résidences Locatives
Contrat d'exploitation des chaudières individuelles gaz, des pompes à chaleur, des chauffe-eaux thermodynamiques, des installations solaires, des VMC gaz et des VMC sanitaires simple et double flux du patrimoine du CISN Résidences locatives
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-22.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat d'exploitation des chaudieres individuelles gaz, des pompes a chaleur, des chauffe-eaux thermodynamiques, des installations solaires, des vmc gaz et des vmc sanitaires simple et double flux
Numéro de référence: 2106
Brève description:
“Contrat d'exploitation des chaudières individuelles gaz, des pompes à chaleur, des chauffe-eaux thermodynamiques, des installations solaires, des VMC gaz et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: CARENE - Chaudières
Description du marché:
“Entretien et maintenance P2 et P3 (Garantie Totale) des chaudières individuelles gaz et hybrides (couplées á une pompe á chaleur, Ballon thermodynamique,...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: NORD LOIRE - Chaudières
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: SUD LOIRE - Chaudières
Description du marché:
“Entretien et maintenance P2 et P3 (Garantie Totale) des chaudières individuelles gaz et hybrides (couplées á une pompe á chaleur, Ballon thermodynamique,...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: CARENE - Pompes á chaleurs et chauffe-eaux thermodynamiques
Description du marché:
“Entretien et maintenance P2 et P3 (Garantie Totale) des pompes á chaleur, des chauffe-eaux thermodynamiques et des VMC sanitaires simple et double flux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: NORD LOIRE - Pompes á chaleurs et chauffe-eaux thermodynamiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: SUD LOIRE - Pompes á chaleurs et chauffe-eaux thermodynamiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-20 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Trignac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-02-20 00:00:00 📅
Lieu:
“TRIGNAC”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle: voir rc”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“voir rc”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cisn residences locatives
Numéro d'enregistrement national: 00638015800045
Adresse postale: 13 Avenue Barbara
Code postal: 44570
Commune postale: Trignac
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Faustine CORNIER
Courrier électronique: f.cornier@groupecisn.fr 📧
Téléphone: 0240229246 📞
URL: https://www.cisn.immo/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://cisn.synapse-consult.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cisn.synapse-consult.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://cisn.synapse-consult.com/ 🌏
URL de participation: https://cisn.synapse-consult.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Visites des installations : - Une visite des lieux est imposée par CISN Résidences Locatives : NON - Une visite des lieux est autorisée par CISN Résidences...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350111500039
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard CS 73127
Code postal: 35021
Commune postale: Rennes cdex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le greffe du tribunal
Courrier électronique: tj-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/rennes/tribunal-judiciaire-de-rennes 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir rc”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 016-048559 (2025-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrat d'exploitation des chaudieres individuelles gaz, des pompes a chaleur, des chauffe-eaux thermodynamiques, des installations solaires, des vmc gaz et des vmc sanitaires simple et double flux
Numéro de référence: 2106
Brève description:
“Contrat d'exploitation des chaudières individuelles gaz, des pompes à chaleur, des chauffe-eaux thermodynamiques, des installations solaires, des VMC gaz et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: CARENE - Chaudières
Description du marché:
“Entretien et maintenance P2 et P3 (Garantie Totale) des chaudières individuelles gaz et hybrides (couplées á une pompe á chaleur, Ballon thermodynamique,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 60 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: NORD LOIRE - Chaudières
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: SUD LOIRE - Chaudières
Description du marché:
“Entretien et maintenance P2 et P3 (Garantie Totale) des chaudières individuelles gaz et hybrides (couplées á une pompe á chaleur, Ballon thermodynamique,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: CARENE - Pompes á chaleurs et chauffe-eaux thermodynamiques
Description du marché:
“Entretien et maintenance P2 et P3 (Garantie Totale) des pompes á chaleur, des chauffe-eaux thermodynamiques et des VMC sanitaires simple et double flux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: NORD LOIRE - Pompes á chaleurs et chauffe-eaux thermodynamiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: SUD LOIRE - Pompes á chaleurs et chauffe-eaux thermodynamiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-20 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Trignac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-02-20 00:00:00 📅
Lieu:
“TRIGNAC”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle: voir rc”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“voir rc”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cisn residences locatives
Numéro d'enregistrement national: 00638015800045
Adresse postale: 13 Avenue Barbara
Code postal: 44570
Commune postale: Trignac
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Faustine CORNIER
Courrier électronique: f.cornier@groupecisn.fr 📧
Téléphone: 0240229246 📞
URL: https://www.cisn.immo/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://cisn.synapse-consult.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cisn.synapse-consult.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://cisn.synapse-consult.com/ 🌏
URL de participation: https://cisn.synapse-consult.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Visites des installations : - Une visite des lieux est imposée par CISN Résidences Locatives : NON - Une visite des lieux est autorisée par CISN Résidences...”
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350111500039
Adresse postale: 7, rue Pierre Abélard CS 73127
Code postal: 35021
Commune postale: Rennes cdex
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le greffe du tribunal
Courrier électronique: tj-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 0299653737 📞
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/rennes/tribunal-judiciaire-de-rennes 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir rc”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 016-048559 (2025-01-22)
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