La présente consultation a pour objet la mise en place d'un contrat pour assurer l'entretien et la gestion différenciée des espaces verts et d'un accord-cadre à bons de commandes pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM situées en Ile-de-France (75/77/78/91/92/93/94/95). - Ce marché comprend : -UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien courant et de gestion différenciée des espaces verts, et aux prestations d'élagage et d'abattage d'arbres -UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec un Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif à des prestations complémentaires - Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, et pour l'ensemble des lots, est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 1 925 724,44 euros HT. - Ce marché comporte une clause d'insertion de publics éloignés de l'emploi obligatoire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-01-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Contrat d'entretien et de gestion differenciee des espaces verts et accord-cadre a bons de commande de prestations de services
Numéro de référence: GIE-IDF-ACH-PF-FS-2025-14
Brève description:
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un contrat pour assurer l'entretien et la gestion différenciée des espaces verts et d'un accord-cadre à bons de commandes pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM situées en Ile-de-France (75/77/78/91/92/93/94/95).
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Ce marché comprend :
-UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien courant et de gestion différenciée des espaces verts, et aux prestations d'élagage et d'abattage d'arbres
-UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec un Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif à des prestations complémentaires
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Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, et pour l'ensemble des lots, est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 1 925 724,44 euros HT.
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Ce marché comporte une clause d'insertion de publics éloignés de l'emploi obligatoire
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un contrat pour assurer l'entretien et la gestion différenciée des espaces verts et d'un accord-cadre à bons de commandes pour des prestations complémentaires sur les ensembles immobiliers de CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM situées en Ile-de-France (75/77/78/91/92/93/94/95).
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Ce marché comprend :
-UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien courant et de gestion différenciée des espaces verts, et aux prestations d'élagage et d'abattage d'arbres
-UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec un Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif à des prestations complémentaires
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Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, et pour l'ensemble des lots, est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 1 925 724,44 euros HT.
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Ce marché comporte une clause d'insertion de publics éloignés de l'emploi obligatoire
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne: LOT 01
Titre: LOT 01-AGENCE SARCELLES-Dpts 95-77
Description du marché:
LOT 01-AGENCE SARCELLES-Dpts 95-77
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 01-Sans minimum et avec un maximum de 215 163,16 euros HT.
LOT 01-AGENCE SARCELLES-Dpts 95-77
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 01-Sans minimum et avec un maximum de 215 163,16 euros HT.
Informations complémentaires:
Le marché prévoit une clause d'insertion de publics éloignés de l'emploi dont les modalités sont précisées à l'article 3.12 du Règlement de Consultation, à l'article 10 du CCA et à l'annexe 3 de l'acte d'engagement (15 heures de travail réservées à des personnes éligibles à la clause sociale, par tranche de 10 000 Euros HT, lorsque le montant annuel du marché est égal ou supérieur 100 000Euros HT).
Le marché prévoit une clause d'insertion de publics éloignés de l'emploi dont les modalités sont précisées à l'article 3.12 du Règlement de Consultation, à l'article 10 du CCA et à l'annexe 3 de l'acte d'engagement (15 heures de travail réservées à des personnes éligibles à la clause sociale, par tranche de 10 000 Euros HT, lorsque le montant annuel du marché est égal ou supérieur 100 000Euros HT).
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché est conclu, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 24 mois, à compter du 01/04/2025, reconductible 2 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/03/2029 au plus tard.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 02
Titre: LOT 02-AGENCE MASSY-Dpt 91
Description du marché:
LOT 02-AGENCE MASSY-Dpt 91
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 02-Sans minimum et avec un maximum de 198 587,56 euros HT.
LOT 02-AGENCE MASSY-Dpt 91
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 02-Sans minimum et avec un maximum de 198 587,56 euros HT.
Lieu d'exécution: Essonne🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: LOT 03
Titre: LOT 03-AGENCE CHAMPS SUR MARNE-Dpt 77
Description du marché:
LOT 03-AGENCE CHAMPS SUR MARNE-Dpt 77
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 03-Sans minimum et avec un maximum de 179 742,92 euros HT.
LOT 03-AGENCE CHAMPS SUR MARNE-Dpt 77
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 03-Sans minimum et avec un maximum de 179 742,92 euros HT.
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: LOT 04
Titre: LOT 04-AGENCE VILLEPINTE-Dpt 93
Description du marché:
LOT 04-AGENCE VILLEPINTE-Dpt 93
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 04-Sans minimum et avec un maximum de 161 325,84 euros HT.
LOT 04-AGENCE VILLEPINTE-Dpt 93
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 04-Sans minimum et avec un maximum de 161 325,84 euros HT.
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: LOT 05
Titre: LOT 05-AGENCE MONTIGNY-Dpt 78
Description du marché:
LOT 05-AGENCE MONTIGNY-Dpt 78
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 05-Sans minimum et avec un maximum de 137 599,72 euros HT.
LOT 05-AGENCE MONTIGNY-Dpt 78
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 05-Sans minimum et avec un maximum de 137 599,72 euros HT.
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: LOT 06
Titre: LOT 06-AGENCE VIRY CHATILLON-Dpts 91-94
Description du marché:
LOT 06-AGENCE VIRY CHATILLON-Dpts 91-94
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 06-Sans minimum et avec un maximum de 132 574,56 euros HT.
LOT 06-AGENCE VIRY CHATILLON-Dpts 91-94
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 06-Sans minimum et avec un maximum de 132 574,56 euros HT.
7️⃣
Identifiant interne: LOT 07
Titre: LOT 07-AGENCE ST GERMAIN-Dpt 78
Description du marché:
LOT 07-AGENCE ST GERMAIN-Dpt 78
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 07-Sans minimum et avec un maximum de 132 519,48 euros HT.
LOT 07-AGENCE ST GERMAIN-Dpt 78
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 07-Sans minimum et avec un maximum de 132 519,48 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: LOT 08
Titre: LOT 08-AGENCE YERRES-Dpt 91-77
Description du marché:
LOT 08-AGENCE YERRES-Dpt 91-77
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 08-Sans minimum et avec un maximum de 107 540,80 euros HT.
LOT 08-AGENCE YERRES-Dpt 91-77
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 08-Sans minimum et avec un maximum de 107 540,80 euros HT.
9️⃣
Identifiant interne: LOT 09
Titre: LOT 09-AGENCE EAUBONNE-Dpt 95
Description du marché:
LOT 09-AGENCE EAUBONNE-Dpt 95
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 09-Sans minimum et avec un maximum de 101 638,52 euros HT.
LOT 09-AGENCE EAUBONNE-Dpt 95
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 09-Sans minimum et avec un maximum de 101 638,52 euros HT.
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: LOT 10
Titre: LOT 10-AGENCE ROSNY-Dpt 93
Description du marché:
LOT 10-AGENCE ROSNY-Dpt 93
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 10-Sans minimum et avec un maximum de 93 680,52 euros HT.
LOT 10-AGENCE ROSNY-Dpt 93
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 10-Sans minimum et avec un maximum de 93 680,52 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: LOT 11
Titre: LOT 11-AGENCE BONNEUIL-Dpt 94
Description du marché:
LOT 11-AGENCE BONNEUIL-Dpt 94
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 11-Sans minimum et avec un maximum de 86 718,16 euros HT.
LOT 11-AGENCE BONNEUIL-Dpt 94
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 11-Sans minimum et avec un maximum de 86 718,16 euros HT.
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: LOT 12
Titre: LOT 12-AGENCE ISSY-Dpt 92
Description du marché:
LOT 12-AGENCE ISSY-Dpt 92
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 12-Sans minimum et avec un maximum de 83 739,84 euros HT.
LOT 12-AGENCE ISSY-Dpt 92
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 12-Sans minimum et avec un maximum de 83 739,84 euros HT.
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: LOT 13
Titre: LOT 13-AGENCE PARIS-Dpt 75
Description du marché:
LOT 13-AGENCE PARIS-Dpt 75
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 13-Sans minimum et avec un maximum de 80 410,88 euros HT.
LOT 13-AGENCE PARIS-Dpt 75
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 13-Sans minimum et avec un maximum de 80 410,88 euros HT.
Lieu d'exécution: Paris🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: LOT 14
Titre: LOT 14-AGENCE RUEIL-Dpt 92
Description du marché:
LOT 14-AGENCE RUEIL-Dpt 92
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 14-Sans minimum et avec un maximum de 78 800,00 euros HT.
LOT 14-AGENCE RUEIL-Dpt 92
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 14-Sans minimum et avec un maximum de 78 800,00 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: LOT 15
Titre: LOT 15-AGENCE ST DENIS-Dpt 93
Description du marché:
LOT 15-AGENCE ST DENIS-Dpt 93
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 15-Sans minimum et avec un maximum de 67 646,00 euros HT.
LOT 15-AGENCE ST DENIS-Dpt 93
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 15-Sans minimum et avec un maximum de 67 646,00 euros HT.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: LOT 16
Titre: LOT 16-AGENCE CERGY-Dpts 95-78
Description du marché:
LOT 16-AGENCE CERGY-Dpts 95-78
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 16-Sans minimum et avec un maximum de 46 156,48 euros HT.
LOT 16-AGENCE CERGY-Dpts 95-78
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 16-Sans minimum et avec un maximum de 46 156,48 euros HT.
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: LOT 17
Titre: LOT 17-MEECAM-Dpts 77-78-91-92-93-94-95
Description du marché:
LOT 17-MEECAM-Dpts 77-78-91-92-93-94-95
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 17-Sans minimum et avec un maximum de 21 880,00 euros HT.
LOT 17-MEECAM-Dpts 77-78-91-92-93-94-95
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, est fixé comme suit pour ce lot : LOT 17-Sans minimum et avec un maximum de 21 880,00 euros HT.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅ Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Conditions énoncées dans le règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le marché est conclu, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 24 mois, à compter du 01/04/2025, reconductible 2 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/03/2029 au plus tard.
-
Le marché prévoit une clause d'insertion de publics éloignés de l'emploi dont les modalités sont précisées à l'article 3.12 du Règlement de Consultation, à l'article 10 du CCA et à l'annexe 3 de l'acte d'engagement (15 heures de travail réservées à des personnes éligibles à la clause sociale, par tranche de 10 000 Euros HT, lorsque le montant annuel du marché est égal ou supérieur 100 000Euros HT).
Le marché est conclu, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 24 mois, à compter du 01/04/2025, reconductible 2 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/03/2029 au plus tard.
-
Le marché prévoit une clause d'insertion de publics éloignés de l'emploi dont les modalités sont précisées à l'article 3.12 du Règlement de Consultation, à l'article 10 du CCA et à l'annexe 3 de l'acte d'engagement (15 heures de travail réservées à des personnes éligibles à la clause sociale, par tranche de 10 000 Euros HT, lorsque le montant annuel du marché est égal ou supérieur 100 000Euros HT).
Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177501111017663
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-paris@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 007-017617 (2025-01-08)
Avis d'attribution de marché (2025-04-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 16831195.52 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1903844.44 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
Le marché prévoit une clause d'insertion de publics éloignés de l'emploi dont les modalités sont précisées à l'article 3.12 du Règlement de Consultation, à l'article 10 du CCA et à l'annexe 3 de l'acte d'engagement (15 heures de travail réservées à des personnes éligibles à la clause sociale, par tranche de 10 000 Euros HT, lorsque le montant annuel du marché est égal ou supérieur 100 000 Euros HT).
Le marché prévoit une clause d'insertion de publics éloignés de l'emploi dont les modalités sont précisées à l'article 3.12 du Règlement de Consultation, à l'article 10 du CCA et à l'annexe 3 de l'acte d'engagement (15 heures de travail réservées à des personnes éligibles à la clause sociale, par tranche de 10 000 Euros HT, lorsque le montant annuel du marché est égal ou supérieur 100 000 Euros HT).
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 01-PINSON PAYSAGE
Date de conclusion du contrat: 2025-03-31 📅
Titre: LOT 01-AGENCE SARCELLES-Dpts 95-77 - CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE GESTION DIFFERENCIEE DES ESPACES VERTS ET ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 215163.16 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2473644.16 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 01-PINSON PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pinson paysage
Nom et adresse du contractant
Nom: Pinson paysage
Numéro d'enregistrement national: 628 200 255 00022
Adresse postale: 13 avenue des Cures
Code postal: 95580
Commune postale: Andilly
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 198587.56 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1086710.24 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 02-VOISIN PARCS ET JARDINS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002 Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Voisin parcs et jardins
Nom et adresse du contractant
Nom: Voisin parcs et jardins
Numéro d'enregistrement national: 817 655 343 00017
Adresse postale: 5-7 Grande Rue
Code postal: 91470
Commune postale: Limours
Région: Essonne🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 179742.92 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 953243.84 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 03-VOISIN PARCS ET JARDINS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Valeur maximale de l’accord-cadre: 161325.84 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 767849.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 04-VOISIN PARCS ET JARDINS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 137599.72 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1020358.64 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 05-VOISIN PARCS ET JARDINS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur maximale de l’accord-cadre: 132574.56 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 964981.72 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 06-VOISIN PARCS ET JARDINS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Valeur maximale de l’accord-cadre: 132519.48 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1816070.72 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 2
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 07-PINSON PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 107540.8 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1466659.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 08-PINSON PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 101638.52 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1164931.48 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 09-PINSON PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Valeur maximale de l’accord-cadre: 93680.52 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 700615.12 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 10-UNIVERSAL PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010 Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Universal paysage
Nom et adresse du contractant
Nom: Universal paysage
Numéro d'enregistrement national: 327 643 235 00051
Adresse postale: 8 rue Philippe Lebon
Code postal: 77500
Commune postale: Chelles
Région: Seine-et-Marne 🏙️
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 86718.16 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 835248.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 11-PINSON PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Valeur maximale de l’accord-cadre: 83739.84 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 934213.92 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 12-ESPACES VERTS SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012 Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Espaces verts services
Nom et adresse du contractant
Nom: Espaces verts services
Numéro d'enregistrement national: 394 044 572 00045
Adresse postale: 11 route de Marcilly
Code postal: 77165
Commune postale: Saint-soupplets
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80410.88 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1071072.48 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 13-ESPACES VERTS SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 78 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 615405.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 14-ESPACES VERTS SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Valeur maximale de l’accord-cadre: 67 646 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 402 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 15-GPT MARCEL VILLETTE / VERTIGE
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015 Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Gpt marcel villette / vertige
Nom et adresse du contractant
Nom: Marcel villette
Numéro d'enregistrement national: 390 409 290 00033
Adresse postale: 62 avenue du Vieux Chemin de Saint Denis
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Vertige
Numéro d'enregistrement national: 400 051 215 00020
Adresse postale: 17 avenue de la GARE - BP 50222
Code postal: 95191
Commune postale: Goussainville cedex
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 46156.48 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 557390.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 16-JARDINS DU VEXIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016 Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Jardins du vexin
Nom et adresse du contractant
Nom: Jardins du vexin
Numéro d'enregistrement national: 432 345 585 00033
Adresse postale: 50 chemin de Pontoise
Code postal: 95540
Commune postale: Mery sur oise
1️⃣7️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0017 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché est conclu, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 24 mois, à compter du 01/04/2025, reconductible 2 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/03/2029 au plus tard.
-
Le marché prévoit une clause d'insertion de publics éloignés de l'emploi dont les modalités sont précisées à l'article 3.12 du Règlement de Consultation, à l'article 10 du CCA et à l'annexe 3 de l'acte d'engagement (15 heures de travail réservées à des personnes éligibles à la clause sociale, par tranche de 10 000 Euros HT, lorsque le montant annuel du marché est égal ou supérieur 100 000 Euros HT).
Le marché est conclu, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 24 mois, à compter du 01/04/2025, reconductible 2 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 31/03/2029 au plus tard.
-
Le marché prévoit une clause d'insertion de publics éloignés de l'emploi dont les modalités sont précisées à l'article 3.12 du Règlement de Consultation, à l'article 10 du CCA et à l'annexe 3 de l'acte d'engagement (15 heures de travail réservées à des personnes éligibles à la clause sociale, par tranche de 10 000 Euros HT, lorsque le montant annuel du marché est égal ou supérieur 100 000 Euros HT).