Confection des repas en liaison froide - relance après déclaration sans suite
cias du Pays d'orthe et Arrigans
La présente consultation a pour objet la confection et le conditionnement de repas individuels destinés à être distribués en liaison froide aux personnes âgées, handicapées ou convalescentes par le personnel du CIAS (service du portage de repas à domicile). La présente consultation est une relance en raison de la déclaration sans suite de la première consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Landes
- • Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-03 | Avis de marché |
| 2025-10-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Confection des repas en liaison froide - relance après déclaration sans suite
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas préparés 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire du Pays d'Orthe et Arrigans est composé de 24 communes.
Adresse postale: Territoire du Pays d'Orthe et Arrigans
Code postal: 40300
Ville: Peyrehorade
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cias du pays d'orthe et arrigans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CIAS PAYS D ORTHE ET ARRIGANS 156 route de Mahoumic
Code postal: 40300
Commune postale: Peyrehorade
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@orthe-arrigans.fr 📧
Téléphone: 0558736003 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://www.demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Relance après déclaration sans suite.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: VILLA NOULIBOS 50 COURS LYAUTEY - BP 543
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 59 84 94 40 📞
URL: https://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 191-651553 (2025-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Confection des repas en liaison froide - relance après déclaration sans suite
Numéro de référence:
2025-08BIS
Brève description:
La présente consultation a pour objet la confection et le conditionnement de repas individuels destinés à être distribués en liaison froide aux personnes âgées, handicapées ou convalescentes par le personnel du CIAS (service du portage de repas à domicile).
La présente consultation est une relance en raison de la déclaration sans suite de la première consultation.
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Produits/services: Repas préparés 📦
Description
Identifiant interne:
2025-08BIS
Description du marché:
La présente consultation a pour objet la confection et le conditionnement de repas individuels destinés à être distribués en liaison froide aux personnes âgées, handicapées ou convalescentes par le personnel du CIAS (service du portage de repas à domicile).
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Forme: accord-cadre mono attributaire à bons de commandes sans minimum et avec maximum.
Le maximum de commandes pour chaque période (période initiale puis chaque période de reconduction) est fixé à 380 000Euros HT
L'accord-cadre sera conclu pour la période allant du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026. Il est reconductible dans les conditions fixées par les documents de la consultation pour les années 2027 et 2028.
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Adresse postale: Territoire du Pays d'Orthe et Arrigans
Code postal: 40300
Ville: Peyrehorade
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Landes 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cias du pays d'orthe et arrigans
Numéro d'enregistrement national:
20007568700067
Adresse postale: CIAS PAYS D ORTHE ET ARRIGANS 156 route de Mahoumic
Code postal: 40300
Commune postale: Peyrehorade
Région: Landes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: juridique@orthe-arrigans.fr 📧
Téléphone: 0558736003 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://www.demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Relance après déclaration sans suite.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de pau
Numéro d'enregistrement national:
17640002600017
Adresse postale: VILLA NOULIBOS 50 COURS LYAUTEY - BP 543
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 05 59 84 94 40 📞
URL: https://pau.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voies de recours :
- Référés précontractuel et contractuel : dans les conditions des articles L. 551-1 à L. 551-13 et suivants du Code de la
justice administrative
- Recours au fond devant le tribunal administratif : dans un délai de 2
mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
- Modalités de dépôt des recours : envoi papier, dépôt sur place au T.A. de Pau ou via le site www.telerecours.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 191-651553 (2025-10-03)
Avis de marché (2025-10-29)
Objet
Description
Informations complémentaires:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-13 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-10-29 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d974456a-111d-4854-8f18-27d883310959-02
Source: OJS 2025/S 210-721190 (2025-10-29)
Objet
Description
Informations complémentaires:
Forme: accord-cadre mono attributaire à bons de commandes sans minimum et avec maximum.
Le maximum de commandes pour chaque période (période initiale puis chaque période de reconduction) est fixé à 450 000Euros HT
L'accord-cadre sera conclu pour la période allant du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026. Il est reconductible dans les conditions fixées par les documents de la consultation pour les années 2027 et 2028.
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Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-13 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Modification du montant maximum de commandes par période à 450 000€ HT.
Modification de la date limite de remise des offres au jeudi 13 novembre 2025 à 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-10-29 📅
Autres informations complémentaires
Correction d'une erreur matérielle dans le montant maximum annuel de l'accord-cadre inscrit sur l'AAPC et dans le dossier de consultation.
Le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 450 000€ HT par période et non 380 000€ HT.
Au vu de cette rectification, la date limite de remise des offres est repoussée au jeudi 13 novembre 2025 à 12h00.
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Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d974456a-111d-4854-8f18-27d883310959-02
Source: OJS 2025/S 210-721190 (2025-10-29)
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- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)