Conception, réalisation et installation de sept oeuvres d'art pérennes dans le cadre des nouvelles lignes T9, T10, BHNS et l'extension de la ligne T6

SYTRAL Mobilités

SYTRAL Mobilités poursuit une nouvelle campagne ambitieuse de commandes d'oeuvres d'art pérennes notamment dans le cadre des nouvelles lignes T9, T10, BHNS et l'extension de la ligne T6

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• LE GENTIL GARÇON (AMOUROUX Julien)
• MOHAMED BOUROUISSA

Qui ?

• SYTRAL Mobilités

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires › Œuvres d'art

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-21	Avis de marché
2026-03-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception, réalisation et installation de sept oeuvres d'art pérennes dans le cadre des nouvelles lignes T9, T10, BHNS et l'extension de la ligne T6
Numéro de référence: 24M0148
Brève description:

SYTRAL Mobilités poursuit une nouvelle campagne ambitieuse de commandes d'oeuvres d'art pérennes notamment dans le cadre des nouvelles lignes T9, T10, BHNS et l'extension de la ligne T6

Type de contrat: Services
Produits/services: Œuvres d'art 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: T9 - La Soie, Vaulx-en-Velin
Description du marché: réalisation et installation d'oeuvres d'art pérennes
Produits/services supplémentaires: Œuvres d'art 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 21 boulevard vivier merle
Code postal: 69487
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 18 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: BHNS - Secteur école Pierre et Marie Curie, Vaulx-en-Velin
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: T10 - Secteur futur collège Katia Krafft, Vénissieux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: T10 - L'ouvrage Carteret, Lyon 7e
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: BHNS, T9 et T10 - Trois ouvrages sous le périphérique Laurent Bonnevay, Villeurbanne, Bron et Saint-Fons
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Une oeuvre matérielle transversale présente sur les quatre lignes
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Une oeuvre immatérielle transversale utilisant des dispositifs sonores, lumineux ou vidéos
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2025-09-01 📅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Liste et description succincte des conditions : - La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. - Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du Dc1 dûment cochée. - Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

- Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. A défaut, le candidat est autorisé à fournir des éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans. Plus spécifiquement, est demandé un portfolio (limité à 15 pages A4) présentant la démarche artistique générale de l'artiste (limitée à 1 page A4) et une sélection de 5 références artistiques accompagnées pour chacune d'un descriptif bref, précisant l'année de réalisation et le maître d'ouvrage. Cette sélection devra illustrer le lien avec le projet et le contexte. - L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public (notamment les curriculums vitae du ou des artistes). Les niveaux minimaux de capacité économique et financière et/ou de capacités techniques et professionnelles exigés sont les suivants : - Un minimum d'une référence pour la conception, la réalisation et l'installation d'une oeuvre d'art pérenne ou temporaire dans l'espace public, pour au moins un membre du groupement (l'artiste ou un de ses co-traitants)

Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Conditions particulières d'exécution : Les modalités de cautionnement et les garanties exigées seront précisées dans le Ccap, transmis en phase offres de la présente consultation. Financement Les modalités de financement et de paiement seront précisées dans le Ccap, transmis en phase offres de la présente consultation

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Les modalités d'exécution des marchés seront précisées dans le CCAP, transmis en phase offres de la présente consultation

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SYTRAL Mobilités
Numéro d'enregistrement national: 72164
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle
Cs 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BERNARD Bruno
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧
Téléphone: 0472845800 📞
Fax: 0478531284 📠
URL: http://www.sytral.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619146 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619146 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Sytral Mobilités Siret: 200 096 386 00020 Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Procédure restreinte en 2 phases : Phase candidature / Phase offre Afin de mieux assurer la satisfaction des besoins et de favoriser l'accès du plus grand nombre à la commande publique en favorisant l'émergence d'une plus grande concurrence, les opérateurs économiques peuvent candidater à un nombre maximal de 3 lots. Les candidats peuvent se présenter sous la forme de candidature individuelle ou sous forme de groupement d'opérateurs économiques. Pour un même lot, les opérateurs économiques ne peuvent candidater : - en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements, - en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas de candidature présentée sous forme de groupement d'entreprise, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures. Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint, il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants. Cette solidarité ne sera pas requise dès lors qu'elle serait interdite par la loi ou les règles spécifiques règlementant une profession déterminée. Les éléments attendus à la candidature sont précisés dans le règlement de consultation (article 7). Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures transmises ayant satisfait à l'ensemble des conditions de participation et justifiant des niveaux minimaux exigés, la sélection sera opérée sur la base de critères de sélection et d'une notation établie selon ci-dessous : Les candidatures conformes et recevables seront examinées au regard des critères suivants : Critère 1 : 60% - La qualité et la pertinence des références artistiques présentées par rapport au contexte et aux éléments du programme et du lot, ainsi que l'expérience du candidat assurant de la faisabilité du projet. Critère 2 : 40% - L'adéquation de la démarche artistique générale de l'artiste. Le nombre de candidats minimum admis à soumissionner est limité à 3 par lot. Une visite du site sera obligatoire. Les conditions associées seront précisées dans le règlement de la consultation phase offre. La période estimative pour effectuer les visites est fixée à septembre 2025. Les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du code de la commande publique

Informations complémentaires

Sytral Mobilités Siret: 200 096 386 00020
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Procédure restreinte en 2 phases : Phase candidature / Phase offre
Afin de mieux assurer la satisfaction des besoins et de favoriser l'accès du plus grand nombre à la commande publique en favorisant l'émergence d'une plus grande concurrence, les opérateurs économiques peuvent candidater à un nombre maximal de 3 lots.
Les candidats peuvent se présenter sous la forme de candidature individuelle ou sous forme de groupement d'opérateurs économiques.
Pour un même lot, les opérateurs économiques ne peuvent candidater :
- en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas de candidature présentée sous forme de groupement d'entreprise, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures. Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint, il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants. Cette solidarité ne sera pas requise dès lors qu'elle serait interdite par la loi ou les règles spécifiques règlementant une profession déterminée.
Les éléments attendus à la candidature sont précisés dans le règlement de consultation (article 7).
Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures transmises ayant satisfait à l'ensemble des conditions de participation et justifiant des niveaux minimaux exigés, la sélection sera opérée sur la base de critères de sélection et d'une notation établie selon ci-dessous :
Les candidatures conformes et recevables seront examinées au regard des critères suivants :
Critère 1 : 60% - La qualité et la pertinence des références artistiques présentées par rapport au contexte et aux éléments du programme et du lot, ainsi que l'expérience du candidat assurant de la faisabilité du projet.
Critère 2 : 40% - L'adéquation de la démarche artistique générale de l'artiste.
Le nombre de candidats minimum admis à soumissionner est limité à 3 par lot.
Une visite du site sera obligatoire. Les conditions associées seront précisées dans le règlement de la consultation phase offre. La période estimative pour effectuer les visites est fixée à septembre 2025.
Les candidats sont informés que l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du code de la commande publique

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 3FB73755-B1B8-F95A-757DA96FFA61463E
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 059-192377 (2025-03-21)

Avis d'attribution de marché (2026-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 183 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24m0148l3
Date de conclusion du contrat: 2026-03-19 📅
Titre: T10 - Secteur futur collège Katia Krafft, Vénissieux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 105 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 10 500 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Mohamed bourouissa
Numéro d'enregistrement national: 1619146-1-3-1
Adresse postale: 8 Rue Georges
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: studiomanager.bourouissa@gmail.com 📧
Téléphone: 0624723974 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 78 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 6 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: LE GENTIL GARÇON (AMOUROUX Julien)
Numéro d'enregistrement national: 1619146-1-7-1
Adresse postale: 98 Bd De La Croix Rousse
Code postal: 69001
Commune postale: Lyon 1er
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: legentilgarcon2@gmail.com 📧
Téléphone: 0478286855 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: SYTRAL Mobilités

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A8320BDC-A6CC-E047-B775EF642FD2D030
Source: OJS 2026/S 064-224818 (2026-03-31)

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