Collecte, transport, tri et conditionnement des emballages ménagers recyclables
Communauté de communes du Serein
Collecte en porte à porte, transport, tri et conditionnement des emballages ménagers recyclables issus du territoire de la Communauté de Communes du Serein.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport, tri et conditionnement des emballages ménagers recyclables
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collecte et transport des emballages ménagers recyclables
Description du marché: Collecte et transport des emballages ménagers recyclables
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tri et Conditionnement des emballages ménagers recyclables
Description du marché: Tri et Conditionnement des emballages ménagers recyclables
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-12 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-11-12 13:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Serein
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Communauté de Communes du Serein 1 Place Saint Georges
Code postal: 89440
Commune postale: L'isle sur serein
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: environnement@ccduserein.fr 📧
Téléphone: +33 0756380873 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1122380 🌏
URL de participation: https://www.ccduserein.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue Assas
BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 194-663728 (2025-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport, tri et conditionnement des emballages ménagers recyclables
Numéro de référence:
TRI -2026
Brève description:
Collecte en porte à porte, transport, tri et conditionnement des emballages ménagers recyclables issus du territoire de la Communauté de Communes du Serein.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 980 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Collecte et transport des emballages ménagers recyclables
Description du marché: Collecte et transport des emballages ménagers recyclables
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yonne 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Tri et Conditionnement des emballages ménagers recyclables
Description du marché: Tri et Conditionnement des emballages ménagers recyclables
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-12 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-11-12 13:00:00 📅
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Serein
Numéro d'enregistrement national:
20003970900015
Adresse postale: Communauté de Communes du Serein 1 Place Saint Georges
Code postal: 89440
Commune postale: L'isle sur serein
Région: Yonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: environnement@ccduserein.fr 📧
Téléphone: +33 0756380873 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1122380 🌏
URL de participation: https://www.ccduserein.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
172 100 059 00010
Adresse postale: 22 rue Assas
BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 194-663728 (2025-10-07)
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