COLLECTE, TRANSPORT, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS DU PORT DE PLAISANCE DE LA ROCHELLE
Régie du Port de Plaisance de La Rochelle
cf DCE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport, traitement et valorisation des dechets du port de plaisance de la rochelle
Brève description: cf DCE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Emballages et matériaux souillés des plaisanciers
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: DCE
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Emballages et matriaux souillés professionnels
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boues hydrocarburées
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Emballages souillés (PAV)
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Chiffons souillés / solides imprégnés
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Filtres à huile et à gasoil
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carburants en mélange
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Liquide de refroidissement
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bombes aérosols usagées
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Résidus de sablage
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Tout venant
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cartons
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gravats
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Papier bureau
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Capitainerie Des Minimes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-19 12:00:00 📅
Lieu: Capitainerie Des Minimes
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Références sur des services spécifiés : références
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie du Port de Plaisance de La Rochelle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue de la Capitainerie
Les Minimes
Code postal: 17026
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOQUAY Bertrand
Courrier électronique: capitainerie@portlarochelle.com 📧
Téléphone: 0546444120 📞
URL: http://www.portlarochelle.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1633787 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1633787 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
cf Dce
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 077-255261 (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport, traitement et valorisation des dechets du port de plaisance de la rochelle
Brève description: cf DCE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Emballages et matériaux souillés des plaisanciers
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: DCE
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Début des prestations le 1/01/2026 Le marché public pourra être renouvelé par tacite reconduction annuelle sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché pourra être renouvelé par tacite reconduction annuelle sans que la durée totale du marché n'excède 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Emballages et matriaux souillés professionnels
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Boues hydrocarburées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Emballages souillés (PAV)
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Chiffons souillés / solides imprégnés
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Filtres à huile et à gasoil
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Carburants en mélange
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Liquide de refroidissement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Bombes aérosols usagées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Résidus de sablage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Bois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Tout venant
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Cartons
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Gravats
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Papier bureau
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Capitainerie Des Minimes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-19 12:00:00 📅
Lieu: Capitainerie Des Minimes
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Références sur des services spécifiés : références
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie du Port de Plaisance de La Rochelle
Numéro d'enregistrement national:
51919
Adresse postale: Avenue de la Capitainerie
Les Minimes
Code postal: 17026
Commune postale: La Rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOQUAY Bertrand
Courrier électronique: capitainerie@portlarochelle.com 📧
Téléphone: 0546444120 📞
URL: http://www.portlarochelle.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1633787 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1633787 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
cf Dce
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
9E75E797-97A8-6E2C-A93162A8E8DDF58F
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 077-255261 (2025-04-17)
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