Collecte - Traitement et Elimination des déchets pour le Centre Hospitalier de Niort (79)
Centre hospitalier de Niort
Les prestations sont réparties en 14 lot(s) : - Lot n° 1 : déchets fermentescibles, - Lot n° 2 : cartons et papiers non confidentiels, - Lot n° 3 : archives et documents confidentiels, - Lot n° 4 : ferrailles diverses et déchets non dangereux en mélange (anciennement D.I.B.) - Lot n° 5 : déchets métal médical, - Lot n° 6 : palettes - Lot n° 7 : déchets bois, - Lot n° 8 : déchets de vidanges de réseaux divers, - Lot n° 9 : déchets chimiques et toxiques des activités de soins et activités économiques - Lot n° 10 : déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE), - Lot n° 11 : déchets végétaux - Lot n° 12 : verre ménager - Lot n° 13 : verres médicaux - Lot n°14 : emballages recyclables en mélange
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
- • Poitou-Charentes › Deux-Sèvres
- • Poitou-Charentes › Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte - Traitement et Elimination des déchets pour le Centre Hospitalier de Niort (79)
Brève description:
“Les prestations sont réparties en 14 lot(s) : - Lot n° 1 : déchets fermentescibles, - Lot n° 2 : cartons et papiers non confidentiels, - Lot n° 3 : archives...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 217 600 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Description du marché:
“Ces déchets sont principalement produits par le restaurant du personnel sur le site de l'Unité Centrale de Production Alimentaire (U.C.P.A.) du Centre...”
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Valorisation des déchets constitués de : papiers, cartons d'emballage, journaux, magazines, catalogues,… (recettes)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ces déchets sont constitués de documents, archives et papiers confidentiels”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Ils comprennent les emballages usagés, rebut de fabrication, invendus, etc. résultant de l'activité économique et sont constitués d'une grande diversité de...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“RECETTE des dispositifs médicaux : sondes en cardiologie, Dispositifs médicaux Implantables Actifs (DMIA : pacemaker, implants, etc.), fils de bistouris,...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“RECETTE des palettes Europe réutilisables, les palettes perdues, les palettes non standards et palettes abimées”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“tout type de bois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Vidange bassin rejet eaux usées de la blanchisserie / des 6 stations de relevage du CH, débouchage canalisation, entretien bac graisse, séparateur hydrocarbure”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“déchets laboratoire solvants, - colorants, - autres déchets chimiques ou toxiques,(hors DASRI), Déchets à risques chimiques et toxiques liquides et solides...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Les petits et les gros appareils ménagers ,Les petits équipements électriques du biomédical ,Le matériel informatique, bureautique et téléphonique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Les déchets concernés sont les résidus végétaux issus de l'entretien des espaces verts. Les branches coupées, l'herbe tondue, les fleurs fanées, les restes...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Les déchets concernés sont les bouteilles, les pots, les bocaux ou contenants en verre”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Les déchets concernés sont les verres médicaux utilisés dans les services de soin : flacons et ampoules”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Les déchets concernés sont les emballages recyclables alimentaires (plastiques, conserves, carton d'emballage, emballages produits laitiers, couches,...”
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ch Niort
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Ratio financier : coût prestation et valeur rachat matière”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Mesures de gestion environnementale : traçabilité, valorisation, certification, lieux de traitement, politique Rse, motorisation des véhicules Mesures pour...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Niort
Numéro d'enregistrement national: 57018
Adresse postale: 40 Avenue Charles de Gaulle
Code postal: 79021
Commune postale: Niort Cedex
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marches@ch-niort.fr 📧
Téléphone: 0549782055 📞
Fax: 0549782056 📠
URL: http://www.ch-niort.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1640300 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1640300 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 3D4C6D58-BC95-24AC-47D4A261E2DEFAC4
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 3D4C6D70-9D3D-B444-699D14F6938186CA
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 087-290389 (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte - Traitement et Elimination des déchets pour le Centre Hospitalier de Niort (79)
Brève description:
“Les prestations sont réparties en 14 lot(s) : - Lot n° 1 : déchets fermentescibles, - Lot n° 2 : cartons et papiers non confidentiels, - Lot n° 3 : archives...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 217 600 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Description du marché:
“Ces déchets sont principalement produits par le restaurant du personnel sur le site de l'Unité Centrale de Production Alimentaire (U.C.P.A.) du Centre...”
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Valorisation des déchets constitués de : papiers, cartons d'emballage, journaux, magazines, catalogues,… (recettes)”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ces déchets sont constitués de documents, archives et papiers confidentiels”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Ils comprennent les emballages usagés, rebut de fabrication, invendus, etc. résultant de l'activité économique et sont constitués d'une grande diversité de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“RECETTE des dispositifs médicaux : sondes en cardiologie, Dispositifs médicaux Implantables Actifs (DMIA : pacemaker, implants, etc.), fils de bistouris,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“RECETTE des palettes Europe réutilisables, les palettes perdues, les palettes non standards et palettes abimées”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“tout type de bois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Vidange bassin rejet eaux usées de la blanchisserie / des 6 stations de relevage du CH, débouchage canalisation, entretien bac graisse, séparateur hydrocarbure”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“déchets laboratoire solvants, - colorants, - autres déchets chimiques ou toxiques,(hors DASRI), Déchets à risques chimiques et toxiques liquides et solides...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Les petits et les gros appareils ménagers ,Les petits équipements électriques du biomédical ,Le matériel informatique, bureautique et téléphonique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Les déchets concernés sont les résidus végétaux issus de l'entretien des espaces verts. Les branches coupées, l'herbe tondue, les fleurs fanées, les restes...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Les déchets concernés sont les bouteilles, les pots, les bocaux ou contenants en verre”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Les déchets concernés sont les verres médicaux utilisés dans les services de soin : flacons et ampoules”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Les déchets concernés sont les emballages recyclables alimentaires (plastiques, conserves, carton d'emballage, emballages produits laitiers, couches,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-05 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ch Niort
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Ratio financier : coût prestation et valeur rachat matière”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Mesures de gestion environnementale : traçabilité, valorisation, certification, lieux de traitement, politique Rse, motorisation des véhicules Mesures pour...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Niort
Numéro d'enregistrement national: 57018
Adresse postale: 40 Avenue Charles de Gaulle
Code postal: 79021
Commune postale: Niort Cedex
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellule.marches@ch-niort.fr 📧
Téléphone: 0549782055 📞
Fax: 0549782056 📠
URL: http://www.ch-niort.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1640300 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1640300 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 3D4C6D58-BC95-24AC-47D4A261E2DEFAC4
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 3D4C6D70-9D3D-B444-699D14F6938186CA
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 087-290389 (2025-05-05)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕