COLLECTE ET TRANSPORT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES ET DÉCHETS RECYCLABLES EN PORTE A PORTE
SITOM Sud Rhône
Prestations de services de collecte en porte à porte, de transport et de déchargement à l'exutoire des ordures ménagères résiduelles et des emballages recyclables
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et transport des ordures menageres residuelles et déchets recyclables en porte a porte
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2032-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS MORNANTAIS
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU GARON
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sitom sud rhone
Numéro d'enregistrement national:
Département: Rhône
Adresse postale: 250 allée des Sapins
Zac du baconnet
Code postal: 69700
Commune postale: Montagny
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: kaguillaume@sitom-sudrhone.com 📧
Téléphone: 04 72 31 90 74 📞
URL: https://sitom-sud-rhone.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
Département: Rhône
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 109-372617 (2025-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et transport des ordures menageres residuelles et déchets recyclables en porte a porte
Numéro de référence:
2025-01
Brève description:
Prestations de services de collecte en porte à porte, de transport et de déchargement à l'exutoire des ordures ménagères résiduelles et des emballages recyclables
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2025-01-01
Titre: Lot 1 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Collecte en porte à porte, de transport et de déchargement à l'exutoire des ordures ménagères résiduelles et des emballages recyclables sur le territoire de la CCPO
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures
📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2032-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025-01-02
Titre: Lot 2 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS MORNANTAIS
Description du marché:
Collecte en porte à porte, de transport et de déchargement à l'exutoire des ordures ménagères résiduelles et des emballages recyclables sur le territoire de la COPAMO
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025-01-03
Titre: Lot 3 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU GARON
Description du marché:
Collecte en porte à porte, de transport et de déchargement à l'exutoire des ordures ménagères résiduelles et des emballages recyclables sur le territoire de la CCVG
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-03 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sitom sud rhone
Numéro d'enregistrement national:
25690113300049
Département: Rhône
Adresse postale: 250 allée des Sapins
Zac du baconnet
Code postal: 69700
Commune postale: Montagny
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: kaguillaume@sitom-sudrhone.com 📧
Téléphone: 04 72 31 90 74 📞
URL: https://sitom-sud-rhone.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Département: Rhône
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 109-372617 (2025-06-06)
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