COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS
Carsat Rhône Alpes
Le marché a pour objet la collecte et le traitement des déchets de la Carsat Rhône-Alpes sur les deux sites situés à Lyon 3ème (site de FLANDIN et site d'AUBIGNY), ce marché est divisé en trois lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte du papier
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'élimination de déchets solides urbains
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des dechets
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de collecte du papier 📦
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Déchets recyclables et documents papiers
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Objectif social promu: Accessibilité pour tous
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°02 : Ordures ménagères résiduelles
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°03 : Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)
Description du marché:
Durée de l'accord: 3 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Lyon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-01-21 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Carsat rhone alpes
Numéro d'enregistrement national:
Département: Dscgam
Adresse postale: 18 avenue Georges Pompidou
Code postal: 69436
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Dscgam
Courrier électronique: polemarches@carsat-ra.fr 📧
Téléphone: 3960 📞
URL: https://www.carsat-ra.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_Tg5fNOP6DA 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_Tg5fNOP6DA&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_Tg5fNOP6DA&v=1 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 242-836103 (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des dechets
Numéro de référence:
2025-206-APOO016
Brève description:
Le marché a pour objet la collecte et le traitement des déchets de la Carsat Rhône-Alpes sur les deux sites situés à Lyon 3ème (site de FLANDIN et site d'AUBIGNY), ce marché est divisé en trois lots.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte du papier 📦
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2025-206-APOO016-1
Titre: Lot 1 : Déchets recyclables et documents papiers
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Collecte et traitement des déchets recyclables (cartons d'emballage, plastique, métal, verre...) et des documents papiers. Ces prestations sont à réaliser sur le site Flandin et Aubigny
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Accessibilité pour tous
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025-206-APOO016-2
Titre: Lot n°02 : Ordures ménagères résiduelles
Description du marché:
Collecte et traitement des ordures ménagères résiduelles. Ces prestations sont à réaliser sur le site Flandin
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025-206-APOO016-3
Titre: Lot n°03 : Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)
Description du marché:
Collecte et traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques. Ces prestations sont à réaliser sur le site Flandin et Aubigny
Produits/services: Services d'élimination de déchets solides urbains
📦
Durée de l'accord: 3 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Ville: Lyon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-01-21 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Carsat rhone alpes
Numéro d'enregistrement national:
77564823100014
Département: Dscgam
Adresse postale: 18 avenue Georges Pompidou
Code postal: 69436
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Dscgam
Courrier électronique: polemarches@carsat-ra.fr 📧
Téléphone: 3960 📞
URL: https://www.carsat-ra.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_Tg5fNOP6DA 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_Tg5fNOP6DA&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2025_Tg5fNOP6DA&v=1 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 242-836103 (2025-12-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕