Collecte et prestations associées des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CCB3F. Le présent marché est un marché de prestations de services pour : Lot 1 : Collecte et transport en simultané des ordures ménagères résiduelles et du sélectif en sac transparent en benne bi-compartimentée sur le territoire de la CCB3F ; Lot 2 : La collecte et le transport du verre déposé en bornes d'apport volontaire sur le Bouzonvillois ; Lot 3 : La collecte et transport des Journaux, Revues et Magazines déposés en bornes d'apport volontaire sur le Sierckois ; Lot 4 : La collecte et le traitement des Déchets Ménagers Spéciaux de la déchèterie de Bouzonville ; Lot 5 : La collecte et le traitement des gravats de la déchèterie de Bouzonville ; Lot 6 : La collecte et le traitement des ferrailles de la déchèterie de Bouzonville ; Lot 7 : La mise à disposition des bennes, enlèvement et transport des bennes de la déchèterie de Bouzonville ; Lot 8 : La collecte et le transport des fibreux déposés en bornes d'apport volontaire sur le Bouzonvillois ; Lot 9 : Le lavage des bornes d'apport volontaire aériennes et semi-enterrées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-02.
Avis de marché (2025-10-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Collecte et prestations associées des déchets ménagers et assimilés, sur le territoire de la CCB3F
Numéro de référence: 2025-08
Brève description:
“Collecte et prestations associées des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CCB3F.
Le présent marché est un marché de prestations de...”
Brève description
Collecte et prestations associées des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CCB3F.
Le présent marché est un marché de prestations de services pour :
Lot 1 : Collecte et transport en simultané des ordures ménagères résiduelles et du sélectif en sac transparent en benne bi-compartimentée sur le territoire de la CCB3F ;
Lot 2 : La collecte et le transport du verre déposé en bornes d'apport volontaire sur le Bouzonvillois ;
Lot 3 : La collecte et transport des Journaux, Revues et Magazines déposés en bornes d'apport volontaire sur le Sierckois ;
Lot 4 : La collecte et le traitement des Déchets Ménagers Spéciaux de la déchèterie de Bouzonville ;
Lot 5 : La collecte et le traitement des gravats de la déchèterie de Bouzonville ;
Lot 6 : La collecte et le traitement des ferrailles de la déchèterie de Bouzonville ;
Lot 7 : La mise à disposition des bennes, enlèvement et transport des bennes de la déchèterie de Bouzonville ;
Lot 8 : La collecte et le transport des fibreux déposés en bornes d'apport volontaire sur le Bouzonvillois ;
Lot 9 : Le lavage des bornes d'apport volontaire aériennes et semi-enterrées.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Le service, régi par le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières, a pour objet :
Secteur Sierckois :
- La collecte hebdomadaire en porte à...”
Description du marché
Le service, régi par le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières, a pour objet :
Secteur Sierckois :
- La collecte hebdomadaire en porte à porte des ordures ménagères et des déchets recyclables avec pesée embarquée et comptage des levées en benne bi-compartimentée avec ripeurs, et leur acheminement vers le centre de traitement ou de transfert dépendant du SYDELON.
Secteur Bouzonvillois :
- La collecte Multiflux en porte à porte (sacs vert végétaux et bleu ordures ménagères) avec reconnaissance de puces électroniques en 125 kHz, en benne bi-compartimentée et leur acheminement vers le centre de traitement ou de transfert dépendant du SYDEME.
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Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Collecte du verre déposé en points d'apport volontaire et son transport jusqu'au centre de traitement défini par le SYDEME.”
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Collecte des journaux, revues et magazines (JRM) déposés en PAV et leur transport jusqu'au centre de traitement ou de transfert dépendant du Sydelon.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Evacuation et le traitement des Déchets Ménagers Spéciaux collectés sur la déchèterie de Bouzonville.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Enlèvement et traitement des gravats issus de la déchèterie de Bouzonville. Ainsi que la mise à disposition d'une benne ouverte de 12m3 pour la collecte des gravats.”
Description du marché
Enlèvement et traitement des gravats issus de la déchèterie de Bouzonville. Ainsi que la mise à disposition d'une benne ouverte de 12m3 pour la collecte des gravats.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Enlèvement et traitement de la ferraille issue de la déchèterie de Bouzonville et mise à disposition d'une benne.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Mise à disposition des bennes, l'enlèvement et le transport des bennes de la déchèterie de Bouzonville vers le centre de traitement désigné par l'acheteur.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Collecte des fibreux (papiers et cartonnettes) déposés en PAV et leur transport jusqu'au centre de traitement dépendant du SYDEME.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Le service, régi par le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières, a pour objet le nettoyage et la désinfection, de l'ensemble des bornes d'apport...”
Description du marché
Le service, régi par le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières, a pour objet le nettoyage et la désinfection, de l'ensemble des bornes d'apport volontaire situées sur le territoire de la CCB3F.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CC Bouzonvillois - Trois Frontières
Numéro d'enregistrement national: 20006748600015
Adresse postale: 3 bis rue de France
Code postal: 57320
Commune postale: Bouzonville
Région: Moselle🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cassandra.scherer@ccb3f.fr📧
Téléphone: +33 387210099📞
URL: https://www.ccb3f.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.matec57.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Communication
URL des documents: http://marchespublics-matec57.fr/🌏
URL de participation: https://marchespublics-matec57.fr/🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3 88 21 23 23📞
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais de recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies et délais de recours ouverts aux candidats sont les suivants :
- référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ;
- référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551- 7 du CJA.
- recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis.
- recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-648764 (2025-10-02)