Collecte et prestations associées des déchets ménagers et assimilés, sur le territoire de la CCB3F

cc Bouzonvillois - trois Frontières

Collecte et prestations associées des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CCB3F. Le présent marché est un marché de prestations de services pour : Lot 1 : Collecte et transport en simultané des ordures ménagères résiduelles et du sélectif en sac transparent en benne bi-compartimentée sur le territoire de la CCB3F ; Lot 2 : La collecte et le transport du verre déposé en bornes d'apport volontaire sur le Bouzonvillois ; Lot 3 : La collecte et transport des Journaux, Revues et Magazines déposés en bornes d'apport volontaire sur le Sierckois ; Lot 4 : La collecte et le traitement des Déchets Ménagers Spéciaux de la déchèterie de Bouzonville ; Lot 5 : La collecte et le traitement des gravats de la déchèterie de Bouzonville ; Lot 6 : La collecte et le traitement des ferrailles de la déchèterie de Bouzonville ; Lot 7 : La mise à disposition des bennes, enlèvement et transport des bennes de la déchèterie de Bouzonville ; Lot 8 : La collecte et le transport des fibreux déposés en bornes d'apport volontaire sur le Bouzonvillois ; Lot 9 : Le lavage des bornes d'apport volontaire aériennes et semi-enterrées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-02.

Qui ?

• cc Bouzonvillois - trois Frontières

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-02	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et prestations associées des déchets ménagers et assimilés, sur le territoire de la CCB3F
Numéro de référence: 2025-08
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 2025-08-01
Titre: Lot 1 : Collecte et transport en simultané des ordures ménagères résiduelles et du sélectif en sac transparent en benne bi-compartimentée sur le territoire de la CCB3F
Description du marché:

Le service, régi par le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières, a pour objet : Secteur Sierckois : - La collecte hebdomadaire en porte à porte des ordures ménagères et des déchets recyclables avec pesée embarquée et comptage des levées en benne bi-compartimentée avec ripeurs, et leur acheminement vers le centre de traitement ou de transfert dépendant du SYDELON. Secteur Bouzonvillois : - La collecte Multiflux en porte à porte (sacs vert végétaux et bleu ordures ménagères) avec reconnaissance de puces électroniques en 125 kHz, en benne bi-compartimentée et leur acheminement vers le centre de traitement ou de transfert dépendant du SYDEME.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat pourra être renouvelé deux (2) fois pour une durée d'un (1) an à chaque renouvellement, portant ainsi la date d'échéance finale au 31 décembre 2029.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025-08-02
Titre: Lot 2 : La collecte et le transport du verre déposé en bornes d'apport volontaire sur le Bouzonvillois
Description du marché:

Collecte du verre déposé en points d'apport volontaire et son transport jusqu'au centre de traitement défini par le SYDEME.

Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2025-08-03
Titre: Lot 3 : La collecte et transport des Journaux, Revues et Magazines déposés en bornes d'apport volontaire sur le Sierckois
Description du marché:

Collecte des journaux, revues et magazines (JRM) déposés en PAV et leur transport jusqu'au centre de traitement ou de transfert dépendant du Sydelon.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2025-08-04
Titre: LOT 4 : Collecte et traitement des DMS de la déchèterie de Bouzonville
Description du marché:

Evacuation et le traitement des Déchets Ménagers Spéciaux collectés sur la déchèterie de Bouzonville.

Produits/services: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2025-08-05
Titre: LOT 5 : Collecte et traitement des gravats de la déchèterie de Bouzonville
Description du marché:

Enlèvement et traitement des gravats issus de la déchèterie de Bouzonville. Ainsi que la mise à disposition d'une benne ouverte de 12m3 pour la collecte des gravats.

Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2025-08-06
Titre: LOT 6 : Collecte et traitement des ferrailles de la déchèterie de Bouzonville
Description du marché:

Enlèvement et traitement de la ferraille issue de la déchèterie de Bouzonville et mise à disposition d'une benne.

Ville: Bouzonville
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 2025-08-07
Titre: LOT 7 : Mise à disposition des bennes, enlèvement et transport des bennes de la déchèterie de Bouzonville
Description du marché:

Mise à disposition des bennes, l'enlèvement et le transport des bennes de la déchèterie de Bouzonville vers le centre de traitement désigné par l'acheteur.

Ville: bouzonville
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2025-08-08
Titre: LOT 8 : Collecte et transport des fibreux déposés en bornes d'apport volontaire sur le Bouzonvillois
Description du marché:

Collecte des fibreux (papiers et cartonnettes) déposés en PAV et leur transport jusqu'au centre de traitement dépendant du SYDEME.

Produits/services: Services de collecte du papier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 2025-08-09
Titre: LOT 9 : Lavage et désinfection des bornes d'apport volontaire aériennes et semi-enterrées
Description du marché:

Le service, régi par le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières, a pour objet le nettoyage et la désinfection, de l'ensemble des bornes d'apport volontaire situées sur le territoire de la CCB3F.

Produits/services: Services de nettoyage de poubelles 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Bennes à déchets 📦

Services de collecte des ordures ménagères 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Se référer aux documents de la consultation.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Bouzonvillois - Trois Frontières
Numéro d'enregistrement national: 20006748600015
Adresse postale: 3 bis rue de France
Code postal: 57320
Commune postale: Bouzonville
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cassandra.scherer@ccb3f.fr 📧
Téléphone: +33 387210099 📞
URL: https://www.ccb3f.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.matec57.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marchespublics-matec57.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics-matec57.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67000
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3 88 21 23 23 📞
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies et délais de recours ouverts aux candidats sont les suivants : - référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative / CJA), pouvant être exercé avant signature du contrat ; - référé contractuel (art. L.551-13 et suivants du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551- 7 du CJA. - recours de pleine juridiction (CE, 04/04/2014, Département Tarn-et-Garonne) ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis. - recours pour excès de pouvoir (art. R.421-1 et suivants du CJA) contre une décision administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 190-648764 (2025-10-02)

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