Collecte du verre sur le territoire du SICTOM Entre Monts et Vallées et transport du verre à l'usine de recyclage
Sictom entre Monts et Vallées
Collecte du verre sur le territoire du SICTOM Entre Monts et Vallées et transport du verre à l'usine de recyclage
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte du verre sur le territoire du SICTOM Entre Monts et Vallées et transport du verre à l'usine de recyclage
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-16 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ouverture des offres au siège du Sictom Entre Monts et Vallées
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-10-16 14:00:00 📅
Lieu: Ouverture des offres au siège du Sictom Entre Monts et Vallées
Informations complémentaires:
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SICTOM Entre Monts et Vallées
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 358 allée des Bouleaux - ZA de Leygat
Code postal: 43190
Commune postale: Tence
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Président
Courrier électronique: direction@sictom-tence.fr 📧
Téléphone: +33 471598293 📞
URL: https://sictom-tence.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif
Courrier électronique: greffe-ta.clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-608426 (2025-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte du verre sur le territoire du SICTOM Entre Monts et Vallées et transport du verre à l'usine de recyclage
Numéro de référence:
2025CDG184-53
Brève description:
Collecte du verre sur le territoire du SICTOM Entre Monts et Vallées et transport du verre à l'usine de recyclage
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le territoire du Sictom entre Monts et Vallées s'étend sur 4 Communautés de Communes : HAUT LIGNON, HAUT PAYS DU VELAY, MEZENC ET LOIRE MEYGAL pour la Haute-Loire et VAL'EYRIEUX pour les Communes ardéchoises.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Collecte du verre sur le territoire du SICTOM Entre Monts et Vallées et transport du verre à l'usine de recyclage
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le présent marché n'est pas constitué de tranches et ne comprend pas de reconduction.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le présent marché porte sur la collecte en points d'apport volontaire du verre ménager sur le territoire du SICTOM Entre Monts et Vallées, ainsi que le transport vers le repreneur pour le recyclage du matériau, lieu défini dans le contrat de reprise pour le verre d'emballage d'origine ménagère extrait du Contrat signé avec CITEO et le verrier.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-16 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-16 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ouverture des offres au siège du Sictom Entre Monts et Vallées
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Date et heure données à titre indicatif, susceptibles de changement au gré de la procédure.
En revanche, la Commission d'appel d'offres n'étant réglementairement pas ouverte au public, l'ouverture des plis se fera en présence des membres dûment autorisés.
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Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-10-16 14:00:00 📅
Lieu: Ouverture des offres au siège du Sictom Entre Monts et Vallées
Informations complémentaires:
Date et heure données à titre indicatif, susceptibles de changement au gré de la procédure.
En revanche, la Commission d'appel d'offres n'étant réglementairement pas ouverte au public, l'ouverture des plis se fera en présence des membres dûment autorisés.
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Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SICTOM Entre Monts et Vallées
Numéro d'enregistrement national:
25430075900027
Adresse postale: 358 allée des Bouleaux - ZA de Leygat
Code postal: 43190
Commune postale: Tence
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Président
Courrier électronique: direction@sictom-tence.fr 📧
Téléphone: +33 471598293 📞
URL: https://sictom-tence.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
176300051
Adresse postale: 6 cours Sablon
CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif
Courrier électronique: greffe-ta.clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-608426 (2025-09-15)
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