Collecte des ordures ménagères, des cartons bruns, du flux "papiers, journaux, emballages légers" dite collecte sélective. ET Exploitation du quai de transfert des ordures ménagères, des cartons bruns et du flux " papiers, journaux, emballages légers".
Collecte des ordures ménagères, des cartons bruns, du flux "papiers, journaux, emballages légers" dite collecte sélective ainsi que l'exploitation du quai de transfert des ordures ménagères, des cartons bruns et du flux " papiers, journaux, emballages légers".
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-11-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Collecte des ordures ménagères, des cartons bruns, du flux "papiers, journaux, emballages légers" dite collecte sélective.
ET
Exploitation du quai de transfert des ordures ménagères, des cartons bruns et du flux " papiers, journaux, emballages légers".
Numéro de référence: 2025ENV08
Brève description:
“Collecte des ordures ménagères, des cartons bruns, du flux "papiers, journaux, emballages légers" dite collecte sélective ainsi que l'exploitation du quai...”
Brève description
Collecte des ordures ménagères, des cartons bruns, du flux "papiers, journaux, emballages légers" dite collecte sélective ainsi que l'exploitation du quai de transfert des ordures ménagères, des cartons bruns et du flux " papiers, journaux, emballages légers".
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦 Description
Description du marché:
“Collecte des ordures ménagères, des cartons bruns, du flux "papiers, journaux,
emballages légers" dite collecte sélective ainsi que l'exploitation du quai...”
Description du marché
Collecte des ordures ménagères, des cartons bruns, du flux "papiers, journaux,
emballages légers" dite collecte sélective ainsi que l'exploitation du quai de transfert des ordures ménagères,
des cartons bruns et du flux " papiers, journaux, emballages légers".
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Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Durée de l'accord: 7 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Le dépassement de la durée maximale de quatre ans fixés par l'article L.2125-1 du code de la commande publique est liée à la nécessité d'amortir les coûts...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
Le dépassement de la durée maximale de quatre ans fixés par l'article L.2125-1 du code de la commande publique est liée à la nécessité d'amortir les coûts représentés par l'obligation de mise à disposition de camions nécessitant des investissements de la part du Titulaire.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1738000300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1738000300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours et de l'instance...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes :
Tribunal Administratif de Grenoble
Tél. : 04 76 42 90 00
Email : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Les coordonnées de l'instance chargée des procédures de médiation sont les suivantes:
Tribunal Administratif de Grenoble
Tél. : 04 76 42 90 00
Email : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 221-758601 (2025-11-14)
Avis d'attribution de marché (2026-04-21) Objet Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025ENV08
Date de conclusion du contrat: 2026-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez rv centre est
Numéro d'enregistrement national: 34348850800841
Adresse postale: 213 RUE DENIS PAPIN
Code postal: 73290
Commune postale: La motte servolex
Région: Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours et de l'instance...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes :
Tribunal Administratif de Grenoble
Tél. : 04 76 42 90 00
Email : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Les coordonnées de l'instance chargée des procédures de médiation sont les suivantes:
Tribunal Administratif de Grenoble
Tél. : 04 76 42 90 00
Email : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
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Source: OJS 2026/S 078-274032 (2026-04-21)