Collecte des ordures ménagères, des cartons bruns, du flux "papiers, journaux, emballages légers" dite collecte sélective. ET Exploitation du quai de transfert des ordures ménagères, des cartons bruns et du flux " papiers, journaux, emballages légers".
cté de Cnes Coeur de Tarentaise
Collecte des ordures ménagères, des cartons bruns, du flux "papiers, journaux, emballages légers" dite collecte sélective ainsi que l'exploitation du quai de transfert des ordures ménagères, des cartons bruns et du flux " papiers, journaux, emballages légers".
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte du papier
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-14 | Avis de marché |
| 2026-04-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des ordures ménagères, des cartons bruns, du flux "papiers, journaux, emballages légers" dite collecte sélective. ET Exploitation du quai de transfert des ordures ménagères, des cartons bruns et du flux " papiers, journaux, emballages légers".
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 7 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté de Cnes Coeur de Tarentaise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 133 quai st-Réal
Code postal: 73600
Commune postale: Moutiers
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: astrid.helin@tarentaise-vanoise.fr 📧
Téléphone: +33 756211848 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-coeurdetarentaise.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-coeurdetarentaise.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7472_1129724.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-758601 (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des ordures ménagères, des cartons bruns, du flux "papiers, journaux, emballages légers" dite collecte sélective. ET Exploitation du quai de transfert des ordures ménagères, des cartons bruns et du flux " papiers, journaux, emballages légers".
Numéro de référence:
2025ENV08
Brève description:
Collecte des ordures ménagères, des cartons bruns, du flux "papiers, journaux, emballages légers" dite collecte sélective ainsi que l'exploitation du quai de transfert des ordures ménagères, des cartons bruns et du flux " papiers, journaux, emballages légers".
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Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Description du marché:
Collecte des ordures ménagères, des cartons bruns, du flux "papiers, journaux,
emballages légers" dite collecte sélective ainsi que l'exploitation du quai de transfert des ordures ménagères,
des cartons bruns et du flux " papiers, journaux, emballages légers".
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Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 7 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le périmètre de la prestation de collecte est situé sur le territoire de la Communauté de Communes Coeur de Tarentaise, et couvre :
Les stations de sport d'hiver :
â La station de Val Thorens
â La station des Menuires
â La station de Saint Martin de Belleville
Les villages de haute altitude de Belleville.
â Levassaix
â Le Bettex
â Praranger
â Les Granges
â Saint Marcel
â Villarabout
â Le Roux
â Bérenger
â Le Chatelard
â Villarbon
â Les Frênes
â Villarenger
â Les Varcins
â Planvillard
â Villartier
Le périmètre intègre également les villages suivants qui ne disposent pas de PAV :
La côte derrière, La Tour, Le Mas, Saint Laurent de la Côte, La Rochette et Le Villard de
Saint-Martin-de-Belleville.
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Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Le dépassement de la durée maximale de quatre ans fixés par l'article L.2125-1 du code de la commande publique est liée à la nécessité d'amortir les coûts représentés par l'obligation de mise à disposition de camions nécessitant des investissements de la part du Titulaire.
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Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cté de Cnes Coeur de Tarentaise
Numéro d'enregistrement national:
20002329900031
Adresse postale: 133 quai st-Réal
Code postal: 73600
Commune postale: Moutiers
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: astrid.helin@tarentaise-vanoise.fr 📧
Téléphone: +33 756211848 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cc-coeurdetarentaise.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cc-coeurdetarentaise.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7472_1129724.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
1738000300014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes :
Tribunal Administratif de Grenoble
Tél. : 04 76 42 90 00
Email : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Les coordonnées de l'instance chargée des procédures de médiation sont les suivantes:
Tribunal Administratif de Grenoble
Tél. : 04 76 42 90 00
Email : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-758601 (2025-11-14)
Avis d'attribution de marché (2026-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez rv centre est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 213 RUE DENIS PAPIN
Code postal: 73290
Commune postale: La motte servolex
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 078-274032 (2026-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025ENV08
Date de conclusion du contrat: 2026-04-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
2025ENV08
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez rv centre est
Numéro d'enregistrement national:
34348850800841
Adresse postale: 213 RUE DENIS PAPIN
Code postal: 73290
Commune postale: La motte servolex
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes :
Tribunal Administratif de Grenoble
Tél. : 04 76 42 90 00
Email : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Les coordonnées de l'instance chargée des procédures de médiation sont les suivantes:
Tribunal Administratif de Grenoble
Tél. : 04 76 42 90 00
Email : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
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