Avis de marché (2025-11-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de l’EPT Boucle Nord de Seine
Numéro de référence: EP2560
Brève description:
“Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de l'EPT Boucle Nord de Seine”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune d’Asnières-sur-Seine”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour...”
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots.
Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois.
Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période :
- Première période (5 années) : 20.2 millions d'euros HT
- Reconduction 1 (6e année) : 4.7 millions d'euros HT
- Reconduction 2 (7e année) : 4.9 millions d'euros HT
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Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 84 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Bois-Colombes”
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots.
Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois.
Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période :
- Première période (5 années) : 8.4 millions d'euros HT
- Reconduction 1 (6e année) : 2 millions d'euros HT
- Reconduction 2 (7e année) : 2.1 millions d'euros HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Clichy”
Informations complémentaires:
“Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre...”
Informations complémentaires
Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots.
Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois.
Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période :
- Première période (5 années) : 33.7 millions d'euros HT
- Reconduction 1 (6e année) : 7.8 millions d'euros HT
- Reconduction 2 (7e année) : 8.2 millions d'euros HT
Afficher plus Critères d'attribution
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Colombes”
Informations complémentaires:
“Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre...”
Informations complémentaires
Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots.
Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois.
Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période :
- Première période (5 années) : 22 millions d'euros HT
- Reconduction 1 (6e année) : 5.1 millions d'euros HT
- Reconduction 2 (7e année) : 5.4 millions d'euros HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur les communes de Gennevilliers et Villeneuve-la-Garenne”
Informations complémentaires:
“Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre...”
Informations complémentaires
Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots.
Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois.
Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période :
- Première période (5 années) : 14.5 millions d'euros HT
- Reconduction 1 (6e année) : 3.4 millions d'euros HT
- Reconduction 2 (7e année) : 3.6 millions d'euros HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Collecte des déchets alimentaires sur l'ensemble des communes de l'EPT Boucle Nord de Seine”
Informations complémentaires:
“Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre...”
Informations complémentaires
Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots.
Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois.
Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période :
- Première période (5 années) : 8.9 millions d'euros HT
- Reconduction 1 (6e année) : 2.1 millions d'euros HT
- Reconduction 2 (7e année) : 2.2 millions d'euros HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Collecte des déchets ménagers et assimilés en apport volontaire sur l’ensemble des communes de l’EPT Boucle Nord de Seine”
Informations complémentaires:
“Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre...”
Informations complémentaires
Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots.
Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois.
Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période :
- Première période (5 années) : 6.2 millions d'euros HT
- Reconduction 1 (6e année) : 1.5 million d'euros HT
- Reconduction 2 (7e année) : 1.6 million d'euros HT
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“La durée totale du marché se justifie par l'amortissement des véhicules de collecte qui représente des montants élevés et doivent pouvoir être supportés par...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans
La durée totale du marché se justifie par l'amortissement des véhicules de collecte qui représente des montants élevés et doivent pouvoir être supportés par l'EPT et les communes membres mais aussi par l'objectif de verdissement de la flotte de véhicules imposé au titulaire afin de limiter l'impact environnemental de la prestation.
“Les lots n°1, 3, 4 et 5 sont conclus avec tranches. Les lots n°1 à 5 comportent une variante facultative ainsi qu'une PSE obligatoire. Les modalités...”
Les lots n°1, 3, 4 et 5 sont conclus avec tranches. Les lots n°1 à 5 comportent une variante facultative ainsi qu'une PSE obligatoire. Les modalités détaillées relatives aux tranches, variantes et PSE figurent dans le RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de cergy-pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de cergy-pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais de recours sont précisés dans le RC.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 227-780702 (2025-11-21)
Avis d'attribution de marché (2026-04-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 156 000 000 EUR (framework approximate) 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: EP2560-L1
Date de conclusion du contrat: 2026-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 29 800 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sepur
Numéro d'enregistrement national: 35005058900240
Adresse postale: Rte des nourrices za du pont cailloux
Code postal: 78850
Commune postale: Thiverval-grignon
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 32 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg polybuis
Numéro d'enregistrement national: 75004396000020
Adresse postale: Derichebourg environnement
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 300 000 EUR 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur totale du contrat/lot: 13 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Moulinot compost & biogaz
Numéro d'enregistrement national: 79829889900047
Adresse postale: 13-27 - PARC DE LA CERISAIE 13 AVENUE JEAN MOULIN
Code postal: 93240
Commune postale: Stains
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 500 000 EUR 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 49 700 000 EUR 💰
Source: OJS 2026/S 083-294326 (2026-04-28)