Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de l’EPT Boucle Nord de Seine

EPT Boucle Nord de Seine

Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de l'EPT Boucle Nord de Seine

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-21 Avis de marché
2026-04-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de l’EPT Boucle Nord de Seine
Numéro de référence: EP2560
Brève description:
Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de l'EPT Boucle Nord de Seine
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7

1️⃣
Identifiant interne: EP2560-Lot1
Titre: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune d’Asnières-sur-Seine
Description du marché:
Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune d’Asnières-sur-Seine
Informations complémentaires:
Accord-cadre conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 20.2 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 4.7 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 4.9 millions d'euros HT
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Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 84 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Le détail des critères d'attribution est présent dans le RC.
Critère de qualité (pondération): 50
10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: EP2560-Lot2
Titre: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Bois-Colombes
Description du marché:
Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Bois-Colombes
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 8.4 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 2 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 2.1 millions d'euros HT
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: EP2560-Lot3
Titre: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Clichy
Description du marché:
Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Clichy
Informations complémentaires:
Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 33.7 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 7.8 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 8.2 millions d'euros HT
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Critères d'attribution
Prix (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: EP2560-lot4
Titre: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Colombes
Description du marché:
Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur la commune de Colombes
Informations complémentaires:
Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 22 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 5.1 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 5.4 millions d'euros HT
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: EP2560-lot5
Titre: Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur les communes de Gennevilliers et Villeneuve-la-Garenne
Description du marché:
Collecte des déchets ménagers et assimilés en porte-à-porte sur les communes de Gennevilliers et Villeneuve-la-Garenne
Informations complémentaires:
Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 14.5 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 3.4 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 3.6 millions d'euros HT
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: EP2560-lot6
Titre: Collecte des déchets alimentaires sur l’ensemble des communes de l’EPT Boucle Nord de Seine
Description du marché:
Collecte des déchets alimentaires sur l'ensemble des communes de l'EPT Boucle Nord de Seine
Informations complémentaires:
Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 8.9 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 2.1 millions d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 2.2 millions d'euros HT
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: EP2560-lot7
Titre: Collecte des déchets ménagers et assimilés en apport volontaire sur l’ensemble des communes de l’EPT Boucle Nord de Seine
Description du marché:
Collecte des déchets ménagers et assimilés en apport volontaire sur l’ensemble des communes de l’EPT Boucle Nord de Seine
Informations complémentaires:
Le présent marché public est conclu pour une durée de cinq ans fermes à compter de la date de démarrage des prestations de collecte fixée au 1er octobre 2026 pour l'ensemble des lots. Il peut faire l'objet de 2 reconductions tacites, pour une période de 12 mois chacune, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 84 mois. Le montant maximum de l'accord-cadre est réparti par période : - Première période (5 années) : 6.2 millions d'euros HT - Reconduction 1 (6e année) : 1.5 million d'euros HT - Reconduction 2 (7e année) : 1.6 million d'euros HT
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Ville: Hauts-de-Seine

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure formalisée, exécutée en accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
La durée totale du marché se justifie par l'amortissement des véhicules de collecte qui représente des montants élevés et doivent pouvoir être supportés par l'EPT et les communes membres mais aussi par l'objectif de verdissement de la flotte de véhicules imposé au titulaire afin de limiter l'impact environnemental de la prestation.
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Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 999
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-12-26 17:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ept boucle nord de seine
Numéro d'enregistrement national: 20005799000034
Adresse postale: 1 bis, rue la Paix
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alice.hamel@bouclenorddeseinre.fr 📧
Téléphone: 0170484871 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_y651NjzFdu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_y651NjzFdu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_y651NjzFdu 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_y651NjzFdu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les lots n°1, 3, 4 et 5 sont conclus avec tranches. Les lots n°1 à 5 comportent une variante facultative ainsi qu'une PSE obligatoire. Les modalités détaillées relatives aux tranches, variantes et PSE figurent dans le RC.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de cergy-pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 BOULEVARD DE L'HAUTIL
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Les délais de recours sont précisés dans le RC.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 227-780702 (2025-11-21)
Avis d'attribution de marché (2026-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 156 000 000 EUR (framework approximate) 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: EP2560-L1
Date de conclusion du contrat: 2026-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 29 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 29 800 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: EP2560-L1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sepur
Nom et adresse du contractant
Nom: Sepur
Numéro d'enregistrement national: 35005058900240
Adresse postale: Rte des nourrices za du pont cailloux
Code postal: 78850
Commune postale: Thiverval-grignon
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 32 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 32 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EP2560-L4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Derichebourg polybuis
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg polybuis
Numéro d'enregistrement national: 75004396000020
Adresse postale: Derichebourg environnement
106 RUE DU MOULIN DE CAGE
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Région: Hauts-de-Seine 🏙️

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 9 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 9 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EP2560-L7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 13 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 13 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EP2560-L6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Moulinot compost & biogaz
Nom et adresse du contractant
Nom: Moulinot compost & biogaz
Numéro d'enregistrement national: 79829889900047
Adresse postale: 13-27 - PARC DE LA CERISAIE 13 AVENUE JEAN MOULIN
Code postal: 93240
Commune postale: Stains
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 21 500 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EP2560-L5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 49 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 49 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EP2560-L3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Source: OJS 2026/S 083-294326 (2026-04-28)