Collecte des conteneurs d'apport volontaire de déchets sur le territoire Arlysère

Avis de marché (2025-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des conteneurs d'apport volontaire de déchets sur le territoire Arlysère
Numéro de référence: CAA25037
Brève description:
“L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Valeur estimée hors TVA: 5 452 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Description du marché:
“Flux « Déchets d'emballages ménagers et papiers » dit « Multi matériaux » du secteur plaine”
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Flux « Verre » des secteurs plaine et Beaufortain”
Produits/services supplémentaires: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Flux « Verre » du secteur Val d'Arly”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Flux « Ordures ménagères résiduelles » dit « OMR » du secteur plaine”
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter du 1er janvier 2026. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération ARLYSERE
Numéro d'enregistrement national: 44812
Adresse postale: 20109
Code postal: 73207
Commune postale: Albertville
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@arlysere.fr 📧
Téléphone: 0479104848 📞
Fax: 0479100181 📠
URL: http://www.arlysere.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1723776 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1723776 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour tout renseignement complémentaire, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur, dont l'adresse Url...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1040F19F-F91F-BDB4-A79737BBE8FEA7F6
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 1040F1D9-D361-B38C-3CBC4797286656C6
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 199-683391 (2025-10-15)