CHARTE CHROMATIQUE DES PYRENEES BEARNAISES - ETUDE SUR LA COLORATION DU BATI
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN
CHARTE CHROMATIQUE DES PYRENEES BEARNAISES - ETUDE SUR LA COLORATION DU BATI
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charte chromatique des pyrenees bearnaises - etude sur la coloration du bati
Numéro de référence:
Brève description: CHARTE CHROMATIQUE DES PYRENEES BEARNAISES - ETUDE SUR LA COLORATION DU BATI
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de création architecturale 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Description
Identifiant interne:
Titre: Etude pour l'élaboration d'une charte chromatique territoriale
Description du marché:
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 8 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (sous-critères détaillés dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du haut-bearn
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 Place de Jaca
CS 20067
Code postal: 64402
Commune postale: Oloron sainte-marie
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@hautbearn.fr 📧
Téléphone: 0559103570 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://www.demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 117-398986 (2025-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charte chromatique des pyrenees bearnaises - etude sur la coloration du bati
Numéro de référence:
2025-10
Brève description: CHARTE CHROMATIQUE DES PYRENEES BEARNAISES - ETUDE SUR LA COLORATION DU BATI
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de création architecturale 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Etude pour l'élaboration d'une charte chromatique territoriale
Description du marché:
Etude pour l'élaboration d'une charte chromatique territoriale - Coloration du bâti
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 8 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (sous-critères détaillés dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du haut-bearn
Numéro d'enregistrement national:
20006726200010
Adresse postale: 12 Place de Jaca
CS 20067
Code postal: 64402
Commune postale: Oloron sainte-marie
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@hautbearn.fr 📧
Téléphone: 0559103570 📞
Adresse du profil d'acheteur: www.demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.demat-ampa.fr 🌏
URL de participation: https://www.demat-ampa.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
17640002600017
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 117-398986 (2025-06-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕