Campagne de dératisation et désinsectisation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales et unitaires et de démoustication des avaloirs sur l'ensemble du territoire de Grenoble-Alpes Métropole
GRENOBLE ALPES METROPOLE ASSAINISSEMENT
Le marché concerne le traitement préventif sur les réseaux d'assainissement et l'équipement en crochets des regards qui en sont dépourvus ou le remplacement en cas de matériel existant défectueux. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-22 | Avis de marché |
| 2025-06-16 | Avis de marché |
| 2025-06-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Campagne de dératisation et désinsectisation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales et unitaires et de démoustication des avaloirs sur l'ensemble du territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de dératisation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Campagne de dératisation/désinsectisation/ démoustication - Secteur 1 (Sud)
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire de Grenoble Alpes Métropole
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Campagne de dératisation/désinsectisation/démoustication - Secteur 2 (Nord-Ouest)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Campagne de dératisation/désinsectisation/démoustication - Secteur 3 (Grenoble)
Description du marché: Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Campagne de dératisation/désinsectisation/démoustication - Secteur 4 (Nord-Est)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-07 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-07 14:30:00 📅
Lieu: Grenoble
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget annexe assainissement et budget principal de Grenoble-Alpes Métropole
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole assainissement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1652554 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1652554 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-334305 (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Campagne de dératisation et désinsectisation des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales et unitaires et de démoustication des avaloirs sur l'ensemble du territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Numéro de référence:
2025-FCS-REG-0161
Brève description:
Le marché concerne le traitement préventif sur les réseaux d'assainissement et l'équipement en crochets des regards qui en sont dépourvus ou le remplacement en cas de matériel existant défectueux.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Produits/services: Services de dératisation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Campagne de dératisation/désinsectisation/ démoustication - Secteur 1 (Sud)
Description du marché:
Eybens ; Echirolles ; Pont-de-Claix ; Bresson ; Champagnier ; Jarrie ; Montchaboud ; Champ-sur-Drac ; Notre-Dame-de-Mesage ; Vizille ; Séchilienne ; Saint-Pierre-de-Mésage ; Saint-Barthelemy-de-Séchilienne ; Notre-Dame-de-Commiers ; Saint-Georges de Commiers ; Varces-Allières-et-Risset ; Vif ; Saint-Paul-de-Varces ; Le Gua ; Miribel-Lanchâtre
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Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire de Grenoble Alpes Métropole
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Campagne de dératisation/désinsectisation/démoustication - Secteur 2 (Nord-Ouest)
Description du marché:
Claix ; Seyssins ; Seyssinet-Pariset ; Fontaine ; Sassenage ; Noyarey, Veurey-Voroize ; Le Fontanil-Cornillon ; Saint-Egrève ; Mont-Saint-Martin ; Proveysieux ; Sarcenas ; Quaix-en-Chartreuse ; Saint-Martin-le-Vinoux ;
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Campagne de dératisation/désinsectisation/démoustication - Secteur 3 (Grenoble)
Description du marché: Grenoble
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Campagne de dératisation/désinsectisation/démoustication - Secteur 4 (Nord-Est)
Description du marché:
Le Sappey-en-Chartreuse ; Corenc ; la Tronche ; Meylan ; Domène ;
Murianette ; Venon ; Gières ; Saint-Martin-d'Hères ; Poisat ; Herbeys ;
Brie-et-Angonnes ; Vaulnaveys-le-Haut ; Vaulnaveys-le-Bas
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-07 14:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-07 14:30:00 📅
Lieu: Grenoble
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget annexe assainissement et budget principal de Grenoble-Alpes Métropole
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Budget annexe assainissement et budget principal
Forme juridique imposée au groupement attributaire : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole assainissement
Numéro d'enregistrement national:
68493
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1652554 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1652554 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Dans le cadre de la démarche Qse certifiée des régies eau/assainissement, le titulaire est informé que le déroulement du marché pourra être évalué et audité sur la base des critères objectifs portant sur la qualité des prestations et des travaux et sur le respect des données contractuelles du marché.
Dans le cadre de ses déplacements sur la partie du territoire de Grenoble-Alpes concernée par la Z.F.E. (cf. annexes du Ccap), le titulaire du présent marché s'engage à respecter les dispositions de la Z.F.E. issues de l'arrêté n°23-Ac01155.
Des dérogations sont possibles (Cf. Annexes du C.C.A.P.).
Pour plus d'information à ce sujet, veuillez-vous reporter au lien suivant :
https://www.grenoblealpesmetropole.fr/546-circuler-dans-la-zone-a-faibles-emissions-zfe.htm
Le tribunal territorialement compétent est :
Tribunal Administratif de Grenoble
2 place de Verdun
Bp 1135
38022 Grenoble Cedex 1
Tél : 04 76 42 90 00
Télécopie : 04 76 51 89 44
Courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Le tribunal peut être saisi par la voie de l'application « télérecours citoyens » sur le site www.telerecours.fr
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
AC843A07-EE53-2DD0-028F5178DC59BAF9
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-334305 (2025-05-22)
Avis de marché (2025-06-16)
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6cfa1a88-e5ba-4fc2-b61c-d21ea0d56399-01
Source: OJS 2025/S 114-390157 (2025-06-16)
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
B132F26E-C22C-962C-A86A5EBE28971014
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
B132F290-ACF6-9498-894C7A4542FD56A1
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Article 5 Réglement de la consultation: Au lieu de Le certificat d'agrément de l'entreprise conformément à la loi n°92-533 du 17 juin 1992, lire Le numéro de « Certibiocide « et le nom pour vérification, conformément à l'arrêté du 23 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 9 octobre 2013 relatif aux conditions d'exercice de l'activité d'utilisateur professionnel et de distributeur de certains types de produits biocides
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Version de l’avis antérieur à modifier: 6cfa1a88-e5ba-4fc2-b61c-d21ea0d56399-01
Source: OJS 2025/S 114-390157 (2025-06-16)
Avis de marché (2025-06-30)
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6cfa1a88-e5ba-4fc2-b61c-d21ea0d56399-01
Source: OJS 2025/S 123-424609 (2025-06-30)
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
7F782616-E2BD-8A43-DEFE79AE850BCDBF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
7F78263B-B8F1-7704-A89BC4100331C230
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Reglement de la consultation: Au lieu de Le numéro d'homologation des produits employés datant de moins de 10 ans, délivré par le ministère de la transition écologique, lire Le nom des produits utilisés, l'Autorisation de Mise à disposition sur le Marché (Amm) des produits utilisés et le numéro de l'Autorisation de Mise à disposition sur les Marché (Amm)
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Version de l’avis antérieur à modifier: 6cfa1a88-e5ba-4fc2-b61c-d21ea0d56399-01
Source: OJS 2025/S 123-424609 (2025-06-30)
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