Bionettoyage des sas d'accès et de décontamination amiante du CHU Caen Normandie
CHU CAEN NORMANDIE
Bionettoyage des sas d'accès et de décontamination amiante du CHU Caen Normandie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bionettoyage des sas d'accès et de décontamination amiante du CHU Caen Normandie
Numéro de référence:
Brève description: Bionettoyage des sas d'accès et de décontamination amiante du CHU Caen Normandie
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: bionettoyage des sas d'accès et de décontamination amiante pour le CHU Caen Normandie.
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique : a)moyens humains dédiés à l'exécution de la prestation : 15 % b)moyens matériels, logistiques et supports opérationnels affectés à la prestation et aux intervenants : 10 % c) mode opératoire défini et modalités d'organisation des prestations : 20 %
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale : 5 % : moyens mis en oeuvre pour encourager et/ou développer l'utilisation de produits de nettoyage respectueux de l'environnement et des matériels économes en énergie
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU CAEN Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue de la Cote de Nacre CS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen cedex 9
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: beuve-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: 0231064885 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2739154&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2739154&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DREETS des Pays de la Loire Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picassos BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES CEDEX 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 066-214542 (2025-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bionettoyage des sas d'accès et de décontamination amiante du CHU Caen Normandie
Numéro de référence:
2025049
Brève description: Bionettoyage des sas d'accès et de décontamination amiante du CHU Caen Normandie
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: bionettoyage des sas d'accès et de décontamination amiante pour le CHU Caen Normandie.
Description du marché:
bionettoyage des sas d'accès et de décontamination amiante pour le CHU Caen Normandie.
Informations complémentaires:
Il s'agit de procéder au bionettoyage de 6 sas d'accès et de décontamination amiante localisés aux entrées des niveaux techniques de la tour IGH du Chu.
niveau 02 : 1 sas matériel 3 compartiments, 1 sas personnels 3 compartiments et 1 sas mixte personnels/matériels à 3 compartiments
niveau 04 : 3 sas mixtes personnels/matériels à 3 compartiments
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Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique : a)moyens humains dédiés à l'exécution de la prestation : 15 % b)moyens matériels, logistiques et supports opérationnels affectés à la prestation et aux intervenants : 10 % c) mode opératoire défini et modalités d'organisation des prestations : 20 %
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale : 5 % : moyens mis en oeuvre pour encourager et/ou développer l'utilisation de produits de nettoyage respectueux de l'environnement et des matériels économes en énergie
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Une visite facultative est programmée le 25 avril 2025 à 14h00 : rendez-vous au PC sécurité sur le site de Côte de Nacre, avec M. BACHON (bachon-m@chu-caen.fr/Tel / 02 31 06 43 84
Origine des fonds : budget propre du Chu Caen Normandie
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Voir RC :
- Le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles, le cas échéant ;
- L'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement ;
- La liste de références équivalentes à celles de la présente consultation ;
- Une description de l'équipement technique,
- Les certificats de qualification professionnelle: Attestation de compétence, de moins de 3 ans, du personnel intervenant,
Attestation d'aptitude médicale à la non contre-indication aux interventions en milieu amiante et au port des protections respiratoires dudit personnel.
A défaut, description des moyens mis en oeuvre pour leur obtention
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Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU CAEN Normandie
Numéro d'enregistrement national:
26140093100018
Adresse postale: Avenue de la Cote de Nacre CS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen cedex 9
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: beuve-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: 0231064885 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2739154&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2739154&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: DREETS des Pays de la Loire Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picassos BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: NANTES CEDEX 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400000
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 066-214542 (2025-04-02)
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