Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Fourniture d'un châssis cabine 26 T équipé d'une benne à ordures ménagères de 16 m3 mini d'occasion et d'une grue auxiliaire avec télécommande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-16.
Avis de marché (2025-12-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Benne à Ordures ménagères d'occasion avec grue auxiliaire
Reference number: M2528
Brève description:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Fourniture d'un châssis cabine 26 T équipé d'une benne à ordures ménagères de 16 m3 mini d'occasion...”
Brève description
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Fourniture d'un châssis cabine 26 T équipé d'une benne à ordures ménagères de 16 m3 mini d'occasion et d'une grue auxiliaire avec télécommande
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Véhicules pour ordures📦 Description
Description du marché:
“Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Fourniture d'un châssis cabine 26 T équipé d'une benne à ordures ménagères de 16 m3 mini d'occasion...”
Description du marché
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Fourniture d'un châssis cabine 26 T équipé d'une benne à ordures ménagères de 16 m3 mini d'occasion et d'une grue auxiliaire avec télécommande
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Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures📦
Lieu d'exécution: Lot🏙️
Durée de l'accord: 2 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-20 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-15 08:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-15 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grand-Figeac
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Commission d'appel d'offre”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 8BCFCFE2-002D-8B7F-2DC63C7830D2C3BF
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 8BCFD008-EF89-F45C-226CBF8E77CD100A
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 244-843461 (2025-12-16)