BdD Toulouse (31, 32, 81, 09, 64, 65) - Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des installations de portes, portails et barrières levantes (ESID 25 133_135)
BdD Toulouse (31, 32, 81, 09, 64, 65) - Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des installations de portes, portails et barrières levantes (ESID 25 133_135)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-30.
Avis de marché (2025-06-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: BdD Toulouse (31, 32, 81, 09, 64, 65) - Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des installations de portes, portails et barrières levantes (ESID 25 133_135)
Numéro de référence: DAF_2025_000689
Brève description:
“BdD Toulouse (31, 32, 81, 09, 64, 65) - Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des installations de portes, portails...”
Brève description
BdD Toulouse (31, 32, 81, 09, 64, 65) - Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des installations de portes, portails et barrières levantes (ESID 25 133_135)
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦
Valeur estimée hors TVA: 864 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Sites de DGA TA (31)”
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“'accord cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée de douze mois. L'acheteur se réserve la...”
Description des options
'accord cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée de douze mois. L'acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire le marché. En cas de décision de non reconduction prise par l'acheteur, celle ci est notifiée au titulaire au plus tard deux (2) mois avant l'échéance de la période de validité en cours.L’acheteur se réserve la possibilité de conclure des marchés sans publicité ni mise en concurrence dans les conditions prévues à l’article R.2122-7 du code de la commande publique
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Antennes de Toulouse Est Balma (31), Castres (81), Pamiers (09), Toulouse Ouest Muret (31).” Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Antenne de Tarbes (65).”
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les conditions d'évaluation de ce critère figurent dans le règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 124-428548 (2025-06-30)