BdD Carcassonne (11-66) - Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de chloration de l'eau et nettoyage des réservoirs de stockage (ESID 25 225)
SID Sud-Est
BdD Carcassonne (11-66) - Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de chloration de l'eau et nettoyage des réservoirs de stockage (ESID 25 225)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BdD Carcassonne (11-66) - Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de chloration de l'eau et nettoyage des réservoirs de stockage (ESID 25 225)
Numéro de référence: DAF_2025_000766
Brève description:
“BdD Carcassonne (11-66) - Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de chloration de l'eau et nettoyage des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Valeur estimée hors TVA: 118 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: DAF_2025_000766
Valeur estimée hors TVA: 118 000 EUR 💰
Description du marché:
“BdD Carcassonne (11-66) - Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de chloration de l'eau et nettoyage des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée de douze mois. L'acheteur se réserve...”
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'accord cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée de douze mois. L'acheteur se réserve...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
“Code de la commande publique”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Ouverte”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Sud-Est
Numéro d'enregistrement national: 13000190200274
Département: rhône
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sarah MOREAU
Courrier électronique: sarah.moreau@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0430342092 📞
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Code postal: 34063
Commune postale: MONTPELLIER Cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467548156 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Code postal: 34063
Commune postale: MONTPELLIER Cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Code postal: 34063
Commune postale: MONTPELLIER Cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467548156 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 132-456736 (2025-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: BdD Carcassonne (11-66) - Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de chloration de l'eau et nettoyage des réservoirs de stockage (ESID 25 225)
Numéro de référence: DAF_2025_000766
Brève description:
“BdD Carcassonne (11-66) - Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de chloration de l'eau et nettoyage des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Valeur estimée hors TVA: 118 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: DAF_2025_000766
Valeur estimée hors TVA: 118 000 EUR 💰
Description du marché:
“BdD Carcassonne (11-66) - Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des systèmes de chloration de l'eau et nettoyage des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée de douze mois. L'acheteur se réserve...”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'accord cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, à la date anniversaire de sa notification, pour une durée de douze mois. L'acheteur se réserve...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
“Code de la commande publique”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Ouverte”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SID Sud-Est
Numéro d'enregistrement national: 13000190200274
Département: rhône
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sarah MOREAU
Courrier électronique: sarah.moreau@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0430342092 📞
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Code postal: 34063
Commune postale: MONTPELLIER Cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467548156 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Code postal: 34063
Commune postale: MONTPELLIER Cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467548156 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Code postal: 34063
Commune postale: MONTPELLIER Cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Montpellier
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467548156 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 132-456736 (2025-07-11)
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