Avis de marché (2025-06-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Bassin Houiller Lorrain
Accord-cadre : Réalisation d'essais de pompage en Moselle (57)
Numéro de référence: HAEST 250605
Brève description:
“Bassin Houiller Lorrain
Accord-cadre : Réalisation d'essais de pompage en Moselle (57)
CF. DCE”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'essais de puits📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Bassin Houiller Lorrain
Accord-cadre : Réalisation d'essais de pompage en Moselle (57)
CF. DCE”
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection ou d'essais de puits📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Note technique d'exécution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés aux prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sécurité, Qualité, et respect de l'Environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de préparation
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-07 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Utam Est
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“CF. CCTP”
“L'accord-cadre débute à sa date de notification et se termina 48 mois plus tard. Aucune reconduction ne sera opérée. Les bons de commande pourront être émis...”
L'accord-cadre débute à sa date de notification et se termina 48 mois plus tard. Aucune reconduction ne sera opérée. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre sans que leur durée d'exécution ne puisse néanmoins excéder 6 mois.
La date du 1er septembre 2025 comme date de notification du marché est communiquée de manière purement indicative
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Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 871DF69B-C461-14A3-5F6667ED2D5A627A
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 871DF6AA-B093-A1AE-90B589D65212BC36
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 109-369575 (2025-06-05)
Avis d'attribution de marché (2025-08-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Attribution du marché Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
“La procédure sera relancée par le biais d'un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence conformément à l'article R2122-2 du code de la...”
La procédure sera relancée par le biais d'un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence conformément à l'article R2122-2 du code de la commande publique
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Numéro d'enregistrement national: 92525A12-E414-A203-D3261576673C72CF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 92525A3A-E10B-3ECB-E789B07550B453F4
Source: OJS 2025/S 166-568715 (2025-08-29)