Avis de marché (2025-12-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Bassin Houiller Lorrain
Accord-cadre : Equipement de piézomètres et télétransmission des données de niveau de nappe
Numéro de référence: HAEST251216
Brève description:
“CF. DCE”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz📦
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“CF. DCE”
Produits/services supplémentaires: Matériel de transmission de données📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Services de programmation📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels affectés aux prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sécurité, Qualité, et respect de l'Environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de préparation
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-30 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Utam Est
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Ef”
Liste et brève description des règles et critères:
“Ca”
Liste et brève description des règles et critères:
“Ref” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“CF. DCE”
“Accord-Cadre A Bons De Commande
Le critère prix sera opéré sur la base d'un Dqe masqué (rédigé au moment de la mise en ligne de la consultation)
La date de...”
Accord-Cadre A Bons De Commande
Le critère prix sera opéré sur la base d'un Dqe masqué (rédigé au moment de la mise en ligne de la consultation)
La date de notification au 1er mars 2026 est donnée à titre purement indicatif sans engagement ferme du Brgm
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: C55704AE-C80C-864C-01C81473EF57914F
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: C55704E5-9C41-4A5F-E954E607AF6ABEEC
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: 0238775900📞
Fax: 0238538516 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 245-849522 (2025-12-17)
Avis de marché (2025-12-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-23 13:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B9050791-BCF4-9BE1-CD87F90BC86940D8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: B90507A2-9EDC-9D55-8D021FA40441961F
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 30/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 23/01/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/01/2026 à 13h00 au plus tard. Lire 23/01/2026 à 13h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 247-855693 (2025-12-22)
Avis de marché (2026-01-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-23 13:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 95BA06C3-A559-E7FF-39A7E1254CE33D6D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 95BA06D2-07BB-03AB-652298552CC9DAB7
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 23/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 23/02/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 23/01/2026 à 13h00 au plus tard. Lire 23/02/2026 à 13h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 015-048216 (2026-01-20)
Avis de marché (2026-01-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9DDA4D9F-D8A1-9975-27314EA5AF379871
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 9DDA4DAE-F550-8956-577D3B8C7743D5B6
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“5.1.10: Au lieu de Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels affectés aux prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) :...”
Texte
5.1.10: Au lieu de Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels affectés aux prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité, Qualité, et respect de l'Environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais de préparation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (basé sur le Dqe Masque)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50, lire Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels affectés aux prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Sécurité, Qualité, et dispositions prises par le soumissionnaire sur l'aspect environnemental (pour limiter son empreinte carbone)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais de préparation
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (basé sur le Dqe Masque)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
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Texte:
“2.1.3: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 360,000 Euro, lire Valeur estimée hors Tva : 450,000 Euro
Cette consultation est ouverte au variante technique...”
Texte
2.1.3: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 360,000 Euro, lire Valeur estimée hors Tva : 450,000 Euro
Cette consultation est ouverte au variante technique pour proposer une équivalence. Ainsi, les soumissionnaires pourront se positionner uniquement sur l'offre de base, uniquement sur la variante ou les deux.
En cas de variante pressentie retenue, une phase de test pourra être réalisée pour s'assurer définitivement de la conformité technique
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Texte:
“2.1.4: Au lieu de Informations complémentaires : Accord-Cadre A Bons De Commande Le critère prix sera opéré sur la base d'un Dqe masqué (rédigé au moment...”
Texte
2.1.4: Au lieu de Informations complémentaires : Accord-Cadre A Bons De Commande Le critère prix sera opéré sur la base d'un Dqe masqué (rédigé au moment de la mise en ligne de la consultation) La date de notification au 1er mars 2026 est donnée à titre purement indicatif sans engagement ferme du Brgm, lire Informations complémentaires : Accord-Cadre A Bons De Commande Le critère prix sera opéré sur la base d'un Dqe masqué (rédigé au moment de la mise en ligne de la consultation) La date de notification au 1er mars 2026 est donnée à titre purement indicatif sans engagement ferme du Brgm.
Le montant minimum euro(s) Ht sur la durée totale du marché est de 170 000,00 et le montant maximum en euro(s) Ht sur la durée totale du marché est de 450 000,00
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Texte:
“5.1.5: Au lieu de Valeur estimée hors Tva : 360,000 Euro, lire Valeur estimée hors Tva : 450,000 Euro”
Texte:
“5.1.15: Au lieu de Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre, lire Accord-cadre :
Accord-cadre à bons de commande”
Source: OJS 2026/S 023-076034 (2026-01-30)