Avitaillement pour autocars et autobus à Energie de traction hydrogène de type à Pile à Combustible SPL SIBRA Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures sans minimum et avec montant maximum de 675 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre Lot unique Dépôt de la SIBRA 48 mois - 3 reconductions Indiquées au CCAP Révisables selon formule indiquée au CCAP Prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-14.
Avis de marché (2025-10-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Avitaillement pour autocars et autobus à Energie de traction hydrogène de type à Pile à Combustible
Numéro de référence: 2025-05
Brève description:
“Avitaillement pour autocars et autobus à Energie de traction hydrogène de type à Pile à Combustible
SPL SIBRA
Accord-cadre à bons de commande...”
Brève description
Avitaillement pour autocars et autobus à Energie de traction hydrogène de type à Pile à Combustible
SPL SIBRA
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de fournitures sans minimum et avec montant maximum de 675 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Lot unique
Dépôt de la SIBRA
48 mois - 3 reconductions
Indiquées au CCAP
Révisables selon formule indiquée au CCAP
Prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Hydrogène📦
Valeur estimée hors TVA: 675 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“pour autocars et autobus à Energie de traction hydrogène de type à Pile à Combustible”
Produits/services supplémentaires: Hydrogène📦
Produits/services supplémentaires: Autobus et cars📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il est renouvelable par tacite reconduction 3 fois pour une période d'une...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa notification. Il est renouvelable par tacite reconduction 3 fois pour une période d'une année, soit une durée maximum totale de 4 ans. Le Titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. La décision éventuelle de non-reconduction est adressée au titulaire au minimum 1 mois avant l'expiration de chaque période, par lettre recommandée avec accusé de réception. Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées dans les délais indiqués dans le bon de commande, à compter de sa notification
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Annecy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Se référer au CCTP”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Annecy
Numéro d'enregistrement national: D6C41135-FB64-2040-4686EF101FD62429
Adresse postale: 51 rue Sommeiller
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-annecy@justice.fr📧
Téléphone: 0450101700📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire d'Annecy
Numéro d'enregistrement national: D6C41154-05C6-EBCB-E5863F5F60C75061
Adresse postale: 51 rue Sommeiller
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-annecy@justice.fr📧
Téléphone: 0450101700📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 198-678524 (2025-10-14)