AT03_TransportScolaire_19Lots_2026

Région Auvergne Rhône Alpes

T03_TransportScolaire_19Lots_2026: Exécution de services de transports scolaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-23 Avis de marché
Avis de marché (2025-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AT03_TransportScolaire_19Lots_2026
Numéro de référence: DAF_2025_000446
Brève description: T03_TransportScolaire_19Lots_2026: Exécution de services de transports scolaires
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Identifiant interne: 25M0446001
Titre: AT03_TS_Lot1_Secteur de Bourbon l'Archambault
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché: AT03_TS_Lot1_Secteur de Bourbon l'Archambault
Informations complémentaires:
le marché a une durée ferme de 48 moiss. La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne
Ville: Allier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options
Description des options:
L’acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP).
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Autres formations des conducteurs
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): La formation des conducteurs à l’écoconduite
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Vérification du dernier passager : procédures, moyens, mis en place
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25M0446002
Titre: AT03_TS_Lot2_Secteur de Cérilly
Description du marché: AT03_TS_Lot2_Secteur de Cérilly
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣
Identifiant interne: 25M0446003
Titre: AT03_TS_Lot3_Secteur de Moulins Est
Description du marché: AT03_TS_Lot3_Secteur de Moulins Est
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

4️⃣
Identifiant interne: 25M0446004
Titre: AT03_TS_Lot4_Secteur de Moulins Ouest
Description du marché: AT03_TS_Lot4_Secteur de Moulins Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

5️⃣
Identifiant interne: 25M044605
Titre: AT03_TS_Lot5_Secteur de Cusset Nord Est
Description du marché: AT03_TS_Lot5_Secteur de Cusset Nord Est
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

6️⃣
Identifiant interne: 25M0446006
Titre: AT03_TS_Lot6_Secteur de Désertines
Description du marché: AT03_TS_Lot6_Secteur de Désertines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

7️⃣
Identifiant interne: 25M0446007
Titre: AT03_TS_Lot7_Secteur de Marcillat en Combraille
Description du marché: AT03_TS_Lot7_Secteur de Marcillat en Combraille
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

8️⃣
Identifiant interne: 25M0446008
Titre: AT03_TS_Lot8_Secteur d’Arfeuilles
Description du marché: AT03_TS_Lot8_Secteur d’Arfeuilles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

9️⃣
Identifiant interne: 25M0446009
Titre: AT03_TS_Lot9_Secteur d’Huriel
Description du marché: AT03_TS_Lot9_Secteur d’Huriel
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 25M0446010
Titre: AT03_TS_Lot10_Secteur de Montluçon Ouest
Description du marché: AT03_TS_Lot10_Secteur de Montluçon Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 25M0446011
Titre: AT03_TS_Lot11_Secteur de Cusset Est et Nord
Description du marché: AT03_TS_Lot11_Secteur de Cusset Est et Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 25M0446012
Titre: AT03_TS_Lot12_Secteur de Cusset Ouest
Description du marché: AT03_TS_Lot12_Secteur de Cusset Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 25M0446013
Titre: AT03_TS_Lot13_Secteur de Lapalisse
Description du marché: AT03_TS_Lot13_Secteur de Lapalisse
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 25M0446014
Titre: AT03_TS_Lot14_Secteur de Tronget
Description du marché: AT03_TS_Lot14_Secteur de Tronget
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25M0446015
Titre: AT03_TS_Lot15_Secteur de Montluçon
Description du marché: AT03_TS_Lot15_Secteur de Montluçon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 25M0446016
Titre: AT03_TS_Lot16_Secteur de Montluçon Nord
Description du marché: AT03_TS_Lot16_Secteur de Montluçon Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 25M0446017
Titre: AT03_TS_Lot17_Secteur de Cosne d'Allier
Description du marché: AT03_TS_Lot17_Secteur de Cosne d'Allier
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 25M0446018
Titre: AT03_TS_Lot18_Secteur de Néris les Bains
Description du marché: AT03_TS_Lot18_Secteur de Néris les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 25M0446019
Titre: AT03_TS_Lot19_Secteur de Vallon en Sully
Description du marché: AT03_TS_Lot19_Secteur de Vallon en Sully
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-27 14:00:00 📅
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Services de transport routier de voyageurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national: 20005376700014
Département: DM - Direction des mobilités
Adresse postale: 101 Cours Charlemagne
CS20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon cedex 2
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025__WW7OZhxGG 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour l'ensemble des lots. Pour chaque lot, le soumissionnaire ne pourra présenter qu'une seule offre variante avec l'offre de base obligatoire.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. • Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). • Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). • Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. • Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 248-860335 (2025-12-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕