AT03_TAD_10lots_2026

Région Auvergne Rhône Alpes

Exécution de services de transports sur réservation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-02-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-30 Avis de marché
2026-01-26 Avis de marché
2026-01-30 Avis de marché
2026-06-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AT03_TAD_10lots_2026
Numéro de référence: DAF_2025_000445
Brève description: Exécution de services de transports sur réservation
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport routier public 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Identifiant interne: 25A0445001
Titre: Lot n° 1: AT03_TAD_B03_ Rentrée2026
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché: Lot n° 1: AT03_TAD_B03_ Rentrée2026
Informations complémentaires:
L'accord-cadre mono-attributaire, a une durée ferme de 24 mois. La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne.
Ville: Allier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les options
Options
Description des options:
L’acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l’article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP).
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Critère de qualité (pondération): 9
Critère de qualité (nom): Autres formations des conducteurs
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): La formation des conducteurs à l’écoconduite
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Vérification du dernier passager : procédures, moyens, mis en place
Prix
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25A0445003
Titre: Lot n° 3: AT03_TAD_B05_ Rentrée2026
Description du marché: Lot n° 3: AT03_TAD_B05_ Rentrée2026
Informations complémentaires:
L'accord-cadre mono-attributaire, a une durée ferme de 36 mois. La volumétrie du présent marché est décrite au sein de la fiche technique de ligne.
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

3️⃣
Identifiant interne: 25A0445002
Titre: Lot n° 2: AT03_TAD_B04_ Rentrée2026
Description du marché: Lot n° 2: AT03_TAD_B04_ Rentrée2026
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

4️⃣
Identifiant interne: 25A0445004
Titre: Lot n° 4: AT03_TAD_B06_ Rentrée2026
Description du marché: Lot n° 4: AT03_TAD_B06_ Rentrée2026
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 25A0445005
Titre: Lot n° 5: AT03_TAD_B07_ Rentrée2026
Description du marché: Lot n° 5: AT03_TAD_B07_ Rentrée2026
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 25A0445006
Titre: Lot n° 6: AT03_TAD_B08_ Rentrée2026
Description du marché: Lot n° 6: AT03_TAD_B08_ Rentrée2026
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 25A0445007
Titre: Lot n°7 : AT03_TAD_B10_ Rentrée2026
Description du marché: Lot n°7 : AT03_TAD_B10_ Rentrée2026
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 25A0445008
Titre: Lot n° 8: AT03_TAD_B12_ Rentrée2026
Description du marché: Lot n° 8: AT03_TAD_B12_ Rentrée2026
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 25A0445009
Titre: Lot n° 9: AT03_TAD_B16_ Rentrée2026
Description du marché: Lot n° 9: AT03_TAD_B16_ Rentrée2026
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 25A0445010
Titre: Lot n° 10: AT03_TAD_B18_ Rentrée2026
Description du marché: Lot n° 10: AT03_TAD_B18_ Rentrée2026
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-02 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Le candidat ne pourra présenter qu'une seule offre variante avec l'offre de base (obligatoire)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-02-02 14:00:00 📅
Informations complémentaires:
Le candidat ne pourra présenter qu'une seule offre variante avec l'offre de base (obligatoire)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique: Services de transport routier de voyageurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d'enregistrement national: 20005376700014
Département: DM - Direction des mobilités
Adresse postale: 101 cours Charlemagne
CS20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon cedex 2
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_GVU-7QOpn5 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour l’ensemble des lots
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. • Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). • Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). • Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). • Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de l'acheteur et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. • Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 252-868788 (2025-12-30)
Avis de marché (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-09 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-09 14:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Les documents de marché ont été modifiés le
Modifier la date des documents de marché: 2026-01-26 📅
Autres informations complémentaires
Report de la date limite de remise des offres au 09/02/2025 au lieu du 02/02/2025 à 12 heures initialement prévue.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 163baaf0-9b3e-4430-b5dd-30453fe74f3d-01
Source: OJS 2026/S 018-060687 (2026-01-26)
Avis de marché (2026-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-19 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-02-19 14:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Les documents de marché ont été modifiés le
Modifier la date des documents de marché: 2026-01-30 📅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
LOT-0003
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
LOT-0007
LOT-0008
LOT-0009
LOT-0010
Autres informations complémentaires
Report de la date limite de remise des offres au 19/02/2025 au lieu du 09/02/2025 à 12 heures précédemment reportée. Ajustement du cadre financier.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d1f785c7-a4f5-4fe6-9874-8ad4a238f2e6-02
Source: OJS 2026/S 022-072495 (2026-01-30)
Avis d'attribution de marché (2026-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 826 518 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 850 690 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Catégorie de véhicule: Bus (M3)
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25A0445001
Date de conclusion du contrat: 2026-04-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 293 760 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 150 641 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE DILICO LOT1
Nom et adresse du contractant
Nom: Dilico
Numéro d'enregistrement national: 83920788300019
Code postal: 03000
Commune postale: Moulins
Région: Allier 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 64 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 22 973 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE DILICO LOT 2

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 330 480 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 214 486 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE FRAMONT LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas framont boufferet
Numéro d'enregistrement national: 38314029000057
Code postal: 03200F
Commune postale: Vichy

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 183 600 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 111 746 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE FRAMONT LOT 4

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 86 400 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 38 648 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE TRANSARC LOT 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas transarc aquillon
Numéro d'enregistrement national: 50265777800028
Code postal: 39000
Commune postale: Lons le saunier
Région: Jura 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 95 040 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 37 596 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE DILICO LOT 6

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 181 070 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE TRANSARC LOT 7

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 21 041 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE DILICO LOT 9

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 129 600 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 48 316 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE TRANSARC LOT 10

1️⃣0️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Source: OJS 2026/S 120-432821 (2026-06-22)
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