ASSAINISSEMENT - PARIS TERRES D'ENVOL (93) - FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIAUX D'ASSAINISSEMENT

Paris Terres d'Envol

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>- Fourniture de matériaux béton - Fourniture de matériaux PVC - Fourniture de matériaux en fonte<br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-07-23 Avis de marché
2026-01-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ASSAINISSEMENT - PARIS TERRES D'ENVOL (93) - FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIAUX D'ASSAINISSEMENT
Numéro de référence: EPT 2527
Brève description:
&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;- Fourniture de matériaux béton - Fourniture de matériaux PVC - Fourniture de matériaux en fonte&lt;br/&gt;
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits en béton 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture de matériaux Béton
Description du marché: Fourniture de matériaux Béton
Produits/services supplémentaires: Produits en béton 📦
Adresse postale: Territoire de l'Ept Paris Terres d'Envol
Code postal: 93420
Ville: Villepinte
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de matériaux PVC
Description du marché: Fourniture de matériaux PVC
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture de matériaux en fonte
Description du marché: Fourniture de matériaux en fonte
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-22 15:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen
Liste et brève description des règles et critères: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Paiement par le Maître d'ouvrage sur ses ressources propres dans les conditions du CCAG-FCS et application des articles R.2191-3 à R.2191-63 du Code de la commande-publique
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Paris terres d'envol
Numéro d'enregistrement national: 71802
Adresse postale: Bp 10018
Code postal: 93601
Commune postale: Aulnay Sous Bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BESCHIZZA Bruno
Courrier électronique: marchespublics@paristde.fr 📧
Téléphone: 0148170280 📞
URL: https://www.paristerresdenvol.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1685399 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1685399 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 280C657A-E5A3-DA40-69B7E7E1C05F6888
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 140-484218 (2025-07-23)
Avis d'attribution de marché (2026-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. - Fourniture de matériaux béton - Fourniture de matériaux PVC - Fourniture de matériaux en fonte
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Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix
Prix (pondération): 50

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ao250842025
Date de conclusion du contrat: 2025-12-12 📅
Titre: Fourniture de matériaux Béton
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Service entretien incendie
Numéro d'enregistrement national: 1685399-2-1-1
Adresse postale: Parc Activite Coudrier
Code postal: 95650
Commune postale: Boissy-L'Aillerie
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sei@seitp.fr 📧
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1685399-2-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 640 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1685399-2-3-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 484218-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F265B422-05CC-007B-DD114B085A6E8A4B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
F265B435-ADE7-B53F-987B0BD0820727AE
Source: OJS 2026/S 008-019769 (2026-01-12)