Approvisionnement et Livraison de Fournitures de Bureau et de Papier pour les CCI du GRAND EST et les structures associées
CCI Grand Est
Le marché à pour objet l’Approvisionnement et livraison de fournitures de bureau et de papier pour les CCI du GRAND EST et les structures associées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
- • Tableaux › Fournitures de bureau ou accessoires
- • Alsace › Bas-Rhin
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-11 | Avis de marché |
| 2026-04-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement et Livraison de Fournitures de Bureau et de Papier pour les CCI du GRAND EST et les structures associées
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures de Bureau
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux d'exécution : GRAND EST
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures de Papier
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux d'exécution : Grand Est.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres des membres du groupement
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cci grand est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 rue André Huet
Code postal: 51100
Commune postale: Reims
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: la.clowez@grandest.cci.fr 📧
Téléphone: 0326506207 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905917&orgAcronyme=l2m 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905917&orgAcronyme=l2m 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905917&orgAcronyme=l2m 🌏
URL de l'outil d'acquisition: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Autres acheteurs:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comités consultatifs de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurtheetmoselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388364466 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-830999 (2025-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Approvisionnement et Livraison de Fournitures de Bureau et de Papier pour les CCI du GRAND EST et les structures associées
Numéro de référence:
2025-CONSU-18
Brève description:
Le marché à pour objet l’Approvisionnement et livraison de fournitures de bureau et de papier pour les CCI du GRAND EST et les structures associées.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fournitures de Bureau
Description du marché:
Le lot 1 concerne l’approvisionnement et la livraison sur sites de fournitures de bureau
Informations complémentaires:
La donnée renseignée au champ BT-113-Lot Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau ou accessoires
📦
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux d'exécution : GRAND EST
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Date de renouvellement : novembre 2029.
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le nombre de période de reconduction est fixé à 1.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Critères d'attribution
Critère:
Prix (base DQE) : 30 points, Valeur technique: 40 points, Délais : 10 points, Prise en compte de l'aspect environnemental dans le cadre du marché : 20 points. Le détail de chaque critère d'attribution est précisé dans le Règlement de la Consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fournitures de Papier
Description du marché:
Le lot 2 concerne l’approvisionnement et la livraison sur sites de papier pour impression et photocopie
Produits/services: Papier pour photocopie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux d'exécution : Grand Est.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres des membres du groupement
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cci grand est
Numéro d'enregistrement national:
13002266800524
Adresse postale: 12 rue André Huet
Code postal: 51100
Commune postale: Reims
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: la.clowez@grandest.cci.fr 📧
Téléphone: 0326506207 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905917&orgAcronyme=l2m 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905917&orgAcronyme=l2m 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2905917&orgAcronyme=l2m 🌏
URL de l'outil d'acquisition: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Autres acheteurs:
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE GRAND EST - COORDONNATEUR
14 rue de la Haye – 67300 SCHILTIGHEIM
Représentée par son Président Jean-Paul HASSELER
Chambre de Commerce et d’Industrie Alsace Eurométropole (CCIAE67.68)
Représentée par son Président Daniel BIXEL
14 rue de la Haye - 67300 SCHILTIGHEIM
Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIAE67.68.
Chambre de Commerce et d’Industrie Grand Nancy Métropole Meurthe-et-Moselle (CCIGNM54)
Représentée par son Président François PELISSIER
53 rue Stanislas – CS 24226- 54042 NANCY Cedex
Comptable public assignataire des paiements : Madame La Trésorière de la CCIGNM54
Chambre de Commerce et d’Industrie Marne Ardennes (CCIMA51.08)
Représentée par son Président François GOMARIZ
Mess des Entrepreneurs - 42 rue Grande Étape – 51010 CHALONS-EN- CHAMPAGNE Cedex
Comptable public assignataire des paiements : Madame la Trésorière de la CCIMA51.08.
Chambre de Commerce et d’Industrie Meuse Haute-Marne (CCIMHM52.55)
Représentée par son Président Richard PAPAZOGLOU
55 rue du président Carnot – CS 52012 - 52115 SAINT-DIZIER Cedex
Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIMHM52.55
Chambre de Commerce et d’Industrie Moselle Métropole Metz (CCIM57)
Représentée par son Président Fabrice GENTER
10-12 Avenue Foch – BP 70330 – 57016 METZ CEDEX
Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIM57
Chambre de Commerce et d’Industrie Troyes et de l’Aube (CCIT10)
Représentée par son Président Sylvain CONVERS
1 Boulevard Charles Baltet – CS 60706 – 10001 TROYES Cedex
Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIT10
Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges (CCIV88)
Représentée par sa Présidente Anne-Christine FRÈRE
10 rue Claude Gelée – BP 41071 - 88051 EPINAL Cedex 9
Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIV88
Association École de la 2ème Chance de Lorraine (E2C Lorraine)
Représenté par son Directeur Général Éric TAVERNE
53 rue Stanislas - 54000 NANCY
Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de l’E2C Lorraine.
Elle assure la conduite de la procédure de passation, la notification ainsi que la gestion de l’ensemble des actes relatifs à l’exécution (avenants, application de pénalités, etc.). Chaque membre du groupement reste responsable du suivi de l’exécution des prestations qui le concerne.
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Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comités consultatifs de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national:
17540001900014
Adresse postale: 1 rue Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurtheetmoselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388364466 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-830999 (2025-12-11)
Avis d'attribution de marché (2026-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 159 196 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 285 600 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prise en compte de l'aspect environnemental dans le cadre du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-04 📅
Titre: Lot n°1 - Fournitures de bureau
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 400 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 94 711 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Fiducial bureautique
Nom et adresse du contractant
Nom: Fiducial bureautique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 41 rue du capitaine Guynemer
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fos.cofma@fiducial.net 📧
Téléphone: 01 41 97 35 50 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 125 200 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 64 485 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 14 rue de la Haye
Code postal: 67300
Commune postale: Schilitigheim
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 830999-2025
Autres acheteurs:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2026/S 071-249452 (2026-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 159 196 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 285 600 EUR 💰
Informations sur les options
Description des options:
Le marché est passé pour une période initiale de 36 mois à compter du 23 mars 2026.
Le nombre de période de reconduction est fixé à 1.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Prise en compte de l'aspect environnemental dans le cadre du marché
Critère de qualité (pondération): 20
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026AOO02.01
Date de conclusion du contrat: 2026-03-04 📅
Titre: Lot n°1 - Fournitures de bureau
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 400 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 94 711 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
2026AOO02.01
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Fiducial bureautique
Nom et adresse du contractant
Nom: Fiducial bureautique
Numéro d'enregistrement national:
95551002900718
Adresse postale: 41 rue du capitaine Guynemer
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fos.cofma@fiducial.net 📧
Téléphone: 01 41 97 35 50 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 125 200 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 64 485 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
2026AOO02.02
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 14 rue de la Haye
Code postal: 67300
Commune postale: Schilitigheim
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 830999-2025
Autres acheteurs:
Cette consultation a été effectuée dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE GRAND EST - COORDONNATEUR
14 rue de la Haye – 67300 SCHILTIGHEIM
Représentée par son Président Jean-Paul HASSELER
Chambre de Commerce et d’Industrie Alsace Eurométropole (CCIAE67.68)
Représentée par son Président Daniel BIXEL
14 rue de la Haye - 67300 SCHILTIGHEIM
Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIAE67.68.
Chambre de Commerce et d’Industrie Grand Nancy Métropole Meurthe-et-Moselle (CCIGNM54)
Représentée par son Président François PELISSIER
53 rue Stanislas – CS 24226- 54042 NANCY Cedex
Comptable public assignataire des paiements : Madame La Trésorière de la CCIGNM54
Chambre de Commerce et d’Industrie Marne Ardennes (CCIMA51.08)
Représentée par son Président François GOMARIZ
Mess des Entrepreneurs - 42 rue Grande Étape – 51010 CHALONS-EN- CHAMPAGNE Cedex
Comptable public assignataire des paiements : Madame la Trésorière de la CCIMA51.08.
Chambre de Commerce et d’Industrie Meuse Haute-Marne (CCIMHM52.55)
Représentée par son Président Richard PAPAZOGLOU
55 rue du président Carnot – CS 52012 - 52115 SAINT-DIZIER Cedex
Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIMHM52.55
Chambre de Commerce et d’Industrie Moselle Métropole Metz (CCIM57)
Représentée par son Président Fabrice GENTER
10-12 Avenue Foch – BP 70330 – 57016 METZ CEDEX
Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIM57
Chambre de Commerce et d’Industrie Troyes et de l’Aube (CCIT10)
Représentée par son Président Sylvain CONVERS
1 Boulevard Charles Baltet – CS 60706 – 10001 TROYES Cedex
Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIT10
Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges (CCIV88)
Représentée par sa Présidente Anne-Christine FRÈRE
10 rue Claude Gelée – BP 41071 - 88051 EPINAL Cedex 9
Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de la CCIV88
Association École de la 2ème Chance de Lorraine (E2C Lorraine)
Représenté par son Directeur Général Éric TAVERNE
53 rue Stanislas - 54000 NANCY
Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier de l’E2C Lorraine.
Elle assure la conduite de la procédure de passation, la notification ainsi que la gestion de l’ensemble des actes relatifs à l’exécution (avenants, application de pénalités, etc.). Chaque membre du groupement reste responsable du suivi de l’exécution des prestations qui le concerne.
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Informations complémentaires
Informations complémentaires
Suite à une contradiction constatée entre les pièces du marché — plus précisément entre le montant maximum fixé par période et par lot indiqué au CCAP et celui figurant dans les Actes d’Engagement et conformément à l’article 2 « Pièces contractuelles » du CCAP, lequel prévoit qu’en cas de contradiction les stipulations prévalent selon l’ordre de priorité suivant, l’Acte d’Engagement (AE) primant sur le CCAP :
Les marchés feront donc l’objet d’une mise au point avant attribution, sur la base de cet article, afin de retenir pour chaque lot le montant maximum par période tel que défini dans l’Acte d’Engagement (et non celui mentionné au CCAP).
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