APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE VALVES NEUROLOGIQUES
Hospices Civils de Lyon Etablissement support du GHT Val Rhône Centre
APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE VALVES NEUROLOGIQUES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-21.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres pour la fourniture de valves neurologiques
Numéro de référence:
Brève description: APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE VALVES NEUROLOGIQUES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants chirurgicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valve neurologique a pression ajustable pour enfant et jeune adulte
Description du marché: VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION AJUSTABLE POUR ENFANT ET JEUNE ADULTE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2030-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement au cours de la dernière année d'éxécution du contrat.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère technique : 60% - Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’experts composé de neurochirurgiens. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valve neurologique a pression ajustable pour adulte
Description du marché: VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION AJUSTABLE POUR ADULTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valve neurologique a pression fixe pour neonatologie preconnectee avec catheter distal
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valve neurologique a pression ajustable pour eviter l’hyperdrainage, irm-compatible, avec anti siphon fixe gravitationnel, valve simple non connectee au catheter distal
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valve neurologique a pression fixe pour eviter l’hyperdrainage, irm-compatible, avec anti siphon variable, valve simple non connectee au catheter distal
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valve neurologique a debit fixe, irm compatible
Description du marché: VALVE NEUROLOGIQUE A DEBIT FIXE, IRM COMPATIBLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valve neurologique a pression ajustable avec anti siphon fixe non gravitationnel
Description du marché: VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION AJUSTABLE AVEC ANTI SIPHON FIXE NON GRAVITATIONNEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Valve neurologique a debit reglable avec anti siphon non preconnecte
Description du marché: VALVE NEUROLOGIQUE A DEBIT REGLABLE AVEC ANTI SIPHON NON PRECONNECTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Catheter impregne d'antibiotique
Description du marché: CATHETER IMPREGNE D'ANTIBIOTIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Capteur de pression intracranienne telemetrique implantable
Description du marché: CAPTEUR DE PRESSION INTRACRANIENNE TELEMETRIQUE IMPLANTABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: APPEL D'OFFRES OUVERT
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-24 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d'enregistrement national:
Département: DIRECTION DES ACHATS - Département achat produits de santé
Adresse postale: Direction des Achats
45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://www.chu-lyon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-699792 (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appel d'offres pour la fourniture de valves neurologiques
Numéro de référence:
P26_008
Brève description: APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE VALVES NEUROLOGIQUES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants chirurgicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Valve neurologique a pression ajustable pour enfant et jeune adulte
Description du marché: VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION AJUSTABLE POUR ENFANT ET JEUNE ADULTE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2030-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement au cours de la dernière année d'éxécution du contrat.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère technique : 60% - Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’experts composé de neurochirurgiens. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Valve neurologique a pression ajustable pour adulte
Description du marché: VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION AJUSTABLE POUR ADULTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Valve neurologique a pression fixe pour neonatologie preconnectee avec catheter distal
Description du marché:
VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION FIXE POUR NEONATOLOGIE PRECONNECTEE AVEC CATHETER DISTAL
Valves basse pression et moyenne pression
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Valve neurologique a pression ajustable pour eviter l’hyperdrainage, irm-compatible, avec anti siphon fixe gravitationnel, valve simple non connectee au catheter distal
Description du marché:
VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION AJUSTABLE POUR EVITER L’HYPERDRAINAGE, IRM-COMPATIBLE, AVEC ANTI SIPHON FIXE GRAVITATIONNEL, VALVE SIMPLE NON CONNECTEE AU CATHETER DISTAL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Valve neurologique a pression fixe pour eviter l’hyperdrainage, irm-compatible, avec anti siphon variable, valve simple non connectee au catheter distal
Description du marché:
VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION FIXE POUR EVITER L’HYPERDRAINAGE, IRM-COMPATIBLE, AVEC ANTI SIPHON VARIABLE, VALVE SIMPLE NON CONNECTEE AU CATHETER DISTAL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Valve neurologique a debit fixe, irm compatible
Description du marché: VALVE NEUROLOGIQUE A DEBIT FIXE, IRM COMPATIBLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Valve neurologique a pression ajustable avec anti siphon fixe non gravitationnel
Description du marché: VALVE NEUROLOGIQUE A PRESSION AJUSTABLE AVEC ANTI SIPHON FIXE NON GRAVITATIONNEL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Valve neurologique a debit reglable avec anti siphon non preconnecte
Description du marché: VALVE NEUROLOGIQUE A DEBIT REGLABLE AVEC ANTI SIPHON NON PRECONNECTE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Catheter impregne d'antibiotique
Description du marché: CATHETER IMPREGNE D'ANTIBIOTIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Capteur de pression intracranienne telemetrique implantable
Description du marché: CAPTEUR DE PRESSION INTRACRANIENNE TELEMETRIQUE IMPLANTABLE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Afin de sécuriser l’approvisionnement, les lots 9 et 10 ne pourront pas être attribués aux mêmes candidats.
L’attribution se fera dans les conditions suivantes : chaque candidat pourra présenter une offre pour tous les lots. Néanmoins, le candidat attributaire du lot 9 ne pourra pas être attributaire du lot 10.
Dans l’hypothèse où ce candidat serait classé premier pour ces 2 lots, il lui sera attribué le lot le plus important en quantité estimative sur la durée du marché soit le lot 9.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: APPEL D'OFFRES OUVERT
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-24 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d'enregistrement national:
26690027300019
Département: DIRECTION DES ACHATS - Département achat produits de santé
Adresse postale: Direction des Achats
45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://www.chu-lyon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690111400403
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ;
*Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 204-699792 (2025-10-21)
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