AOO - FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D'EQUIPEMENTS DE PHOTOBIOMODULATION POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES

Centre hospitalier de Valenciennes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-04.

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle
• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-04	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aoo - fourniture, livraison, installation et mise en service d'equipements de photobiomodulation pour le centre hospitalier de valenciennes
Numéro de référence: 20250009
Brève description:

AOO - FOURNITURE, LIVRAISON, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE D'EQUIPEMENTS DE PHOTOBIOMODULATION POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture, livraison et mise en service d'équipements de photobiomodulation pour traitement local pour le Centre hospitalier de Valenciennes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Fourniture, livraison et mise en service d'équipements de photobiomodulation pour traitement local pour le Centre hospitalier de Valenciennes

Informations complémentaires:

Montant annuel lié aux bons de commande : - Concernant le lot n°1, le montant financier annuel sera compris entre un minimum de 0 Euros HT et un maximum de 120.000 Euros HT.

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes
Avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Ville: VALENCIENNES Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

> Prestation supplémentaire éventuelle I-1 (PSE facultative) : Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des consommables disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des consommables, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti. > Prestation supplémentaire éventuelle I-2 (PSE facultative) : Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti. > Prestation supplémentaire éventuelle I-3 (PSE facultative) : Les soumissionnaires valoriseront un contrat de maintenance préventive seule, incluant les pièces d'usure, la main d'oeuvre et les déplacements pour un nombre de visites annuelles à préciser ainsi que la couverture des logiciels avec leurs évolutions et mises à jour. Le contrat de maintenance débutera à l'issue de la période de garantie. Dans le cadre du contrat de maintenance préventive, les soumissionnaires fourniront la liste des pièces détachées et préciseront pour chacune d'elles : - La référence commerciale ; - Le coût unitaire de chaque type de pièces ; - Le taux de remise consenti sur le prix catalogue pendant la durée du marché.

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE > Performances des traitements (15 points) : Les candidats sont invités à fournir un argumentaire scientifique sur les performances de leur dispositif. > Qualité de fabrication (10 points) : Il est attendu des candidats que les matériaux soient adaptés à l'usage hospitalier : hygiène / robustesse. > Ergonomie (10 points) : - Accessoires pour dispensation personnalisée du traitement (qualité des matériaux proposés) : 5 points - Interface de pilotage (intuitive et facile d'utilisation) : 5 points 10 points
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Delai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture, livraison et mise en service d'équipements de photobiomodulation pour traitement cérébral pour le Centre hospitalier de Valenciennes
Description du marché:

Fourniture, livraison et mise en service d'équipements de photobiomodulation pour traitement cérébral pour le Centre hospitalier de Valenciennes

Informations complémentaires:

Montant annuel lié aux bons de commande : - Concernant le lot n°2, le montant financier annuel sera compris entre un minimum de 0 Euros HT et un maximum de 80.000 Euros HT.

Informations sur les options
Description des options:

> Prestation supplémentaire éventuelle II-1 (PSE facultative) : Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des consommables disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des consommables, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti. > Prestation supplémentaire éventuelle II-2 (PSE facultative) : Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti. > Prestation supplémentaire éventuelle II-3 (PSE facultative) : Les soumissionnaires valoriseront un contrat de maintenance préventive seule, incluant les pièces d'usure, la main d'oeuvre et les déplacements pour un nombre de visites annuelles à préciser ainsi que la couverture des logiciels avec leurs évolutions et mises à jour. Le contrat de maintenance débutera à l'issue de la période de garantie. Dans le cadre du contrat de maintenance préventive, les soumissionnaires fourniront la liste des pièces détachées et préciseront pour chacune d'elles : - La référence commerciale ; - Le coût unitaire de chaque type de pièces ; - Le taux de remise consenti sur le prix catalogue pendant la durée du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture, livraison et mise en service d'équipements de photobiomodulation pour traitement du corps entier pour le Centre hospitalier de Valenciennes
Description du marché:

Fourniture, livraison et mise en service d'équipements de photobiomodulation pour traitement du corps entier pour le Centre hospitalier de Valenciennes

Informations complémentaires:

Montant annuel lié aux bons de commande : - Concernant le lot n°3, le montant financier annuel sera compris entre un minimum de 0 Euros HT et un maximum de 250.000 Euros HT.

Informations sur les options
Description des options:

> Prestation supplémentaire éventuelle III-1 (PSE facultative) : Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti. > Prestation supplémentaire éventuelle III-2 (PSE facultative) : Les soumissionnaires valoriseront un contrat de maintenance préventive seule, incluant les pièces d'usure, la main d'oeuvre et les déplacements pour un nombre de visites annuelles à préciser ainsi que la couverture des logiciels avec leurs évolutions et mises à jour. Le contrat de maintenance débutera à l'issue de la période de garantie. Dans le cadre du contrat de maintenance préventive, les soumissionnaires fourniront la liste des pièces détachées et préciseront pour chacune d'elles : - La référence commerciale ; - Le coût unitaire de chaque type de pièces ; - Le taux de remise consenti sur le prix catalogue pendant la durée du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture, livraison et mise en service d'équipements de photobiomodulation pour traitement corps entier (avec surinfection) pour le Centre hospitalier de Valenciennes
Description du marché:

Fourniture, livraison et mise en service d'équipements de photobiomodulation pour traitement corps entier (avec surinfection) pour le Centre hospitalier de Valenciennes

Informations complémentaires:

Montant annuel lié aux bons de commande : - Concernant le lot n°4, le montant financier annuel sera compris entre un minimum de 0 Euros HT et un maximum de 150.000 Euros HT.

Informations sur les options
Description des options:

> Prestation supplémentaire éventuelle IV-1 (PSE facultative) : Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti. > Prestation supplémentaire éventuelle IV-2 (PSE facultative) : Les soumissionnaires valoriseront un contrat de maintenance préventive seule, incluant les pièces d'usure, la main d'oeuvre et les déplacements pour un nombre de visites annuelles à préciser ainsi que la couverture des logiciels avec leurs évolutions et mises à jour. Le contrat de maintenance débutera à l'issue de la période de garantie. Dans le cadre du contrat de maintenance préventive, les soumissionnaires fourniront la liste des pièces détachées et préciseront pour chacune d'elles : - La référence commerciale ; - Le coût unitaire de chaque type de pièces ; - Le taux de remise consenti sur le prix catalogue pendant la durée du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture, livraison et mise en service d'un laser thérapeutique dédié à la prise en charge de la douleur pour le Centre hospitalier de Valenciennes
Description du marché:

Fourniture, livraison et mise en service d'un laser thérapeutique dédié à la prise en charge de la douleur pour le Centre hospitalier de Valenciennes

Informations complémentaires:

Montant annuel lié aux bons de commande : - Concernant le lot n°5, le montant financier annuel sera compris entre un minimum de 0 Euros HT et un maximum de 60.000 Euros HT.

Informations sur les options
Description des options:

> Prestation supplémentaire éventuelle V-1 (PSE facultative) : Les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des matériels, accessoires et logiciels disponibles pour les matériels proposés. Cette liste comprendra la description technique des matériels, accessoires et logiciels, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti. > Prestation supplémentaire éventuelle V-2 (PSE facultative) : Les soumissionnaires valoriseront un contrat de maintenance préventive seule, incluant les pièces d'usure, la main d'oeuvre et les déplacements pour un nombre de visites annuelles à préciser ainsi que la couverture des logiciels avec leurs évolutions et mises à jour. Le contrat de maintenance débutera à l'issue de la période de garantie. Dans le cadre du contrat de maintenance préventive, les soumissionnaires fourniront la liste des pièces détachées et préciseront pour chacune d'elles : - La référence commerciale ; - Le coût unitaire de chaque type de pièces ; - Le taux de remise consenti sur le prix catalogue pendant la durée du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Variantes : Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et peuvent proposer toute variante dument documentée tant techniquement qu'économiquement : - Soit partielle dès lors qu'elle consiste à modifier ou compléter le descriptif des fonctionnalités minimales spécifiées par le cahier des clauses particulières (CCP) en fonction des spécificités de l'offre technique du constructeur ; - Soit globale dès lors qu'elle propose une configuration alternative complète à l'offre de base, en reprenant l'ensemble des caractéristiques de la proposition de base et de ses options.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cellule des marchés publics
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-04-04 14:00:00 📅
Lieu: Cellule des marchés publics
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: - DC1 - Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants. - DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Capacité économique et financière: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle

Capacité technique et professionnelle: - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin - Pôle Services - Cellule des marchés publics - B.P. 479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: noulette-j@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140042 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Durée du contrat : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. --- Au plus tôt, de manière anticipée : Dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée (la période initiale ou l'une des trois périodes de reconduction), le pouvoir adjudicateur informe par écrit le titulaire de la reconduction anticipée du marché. La durée maximale du marché sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés. La reconduction anticipée est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction anticipée.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l'accord-cadre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 046-146907 (2025-03-04)

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