AOO - 20250111 - COMPLEMENT DM UU STERILES POUR CHIRURGIE / MEDECINE ESTHETIQUE ET DE RECONSTRUCTION - HOPITAUX HAINAUT-CAMBRESIS

Centre hospitalier de Valenciennes

Le marché a pour objet : "Complément de DM UU stériles pour chirurgie / médecine esthétique et de reconstruction" pour les hôpitaux Hainaut-Cambrésis. Le marché est décomposé en 8 lots distincts. Les caractéristiques et les quantités sont précisées dans les tableaux récapitulatifs des besoins. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 : "Liste des lots" avec quantités estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-14.

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Consommables médicaux › Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-14	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO - 20250111 - COMPLEMENT DM UU STERILES POUR CHIRURGIE / MEDECINE ESTHETIQUE ET DE RECONSTRUCTION - HOPITAUX HAINAUT-CAMBRESIS
Numéro de référence: 20250111
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Identifiant interne: 20250111001000
Titre: LOT 1 : EXPANSEUR TISSULAIRE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

- Sous-lot 1 : Expanseur mammaire avec valve intégrée (Quantité estimative annuelle : 15 / Quantité maximale annuelle : 60) - Sous-lot 2 : Autres expanseurs tissulaires (Quantité estimative annuelle : 10 / Quantité maximale annuelle : 40

Informations complémentaires:

Modalités de remise des spécimens : La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). Ils seront remis dans les délais que l'offre qu'ils accompagnent. Ils seront livrés séparément dans un conditionnement approprié portant les mentions « Spécimens - Ne pas ouvrir - Raison sociale », ainsi que les références de la consultation et éventuellement le n° de lot concerné à l'adresse suivante : CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES - SERVICE PHARMACIE - AVENUE JEAN DEVEMY - 59322 VALENCIENNES CEDEX. Chaque spécimen sera accompagné de sa fiche technique ou du numéro de la fiche jointe à l'offre. Le format électronique pour la fiche technique sera préféré (CD-ROM, clé USB… à l'exception de disquette). Chaque spécimen doit être identifié par le n° de lot correspondant. Les spécimens demeureront la propriété de l'établissement de santé. Les lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d'éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l'objet d'un envoi express de la part du fournisseur. --- Essais / Démonstrations : Les essais ou démonstration seront organisés selon les modalités définies par le pharmacien responsable du marché, sous réserve de régularité de l’offre du candidat. Les produits devront être présentés aux pharmaciens avant d’éventuels essais.

Adresse postale: Centre hospitalier de Valenciennes
Pharmacie Avenue Désandrouin - B.P. 379
Code postal: 59322
Ville: VALENCIENNES Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2027-02-28 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

Le marché est conclu pour une durée de 15 mois à partir du 01/12/2025 ou à défaut à partir de la date de notification jusqu'au 28/02/2027, puis renouvelable 1 fois 12 mois, soit jusqu'au 29/02/2028.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Les candidats ont la possibilité de proposer des PSE (autres tailles ou autres présentations…) en particulier lorsque cela est demandé dans la notice du lot ou à la discrétion du fournisseur. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit, lors de la notification du marché, de retenir ces compléments dans l’offre. + CLAUSE DE REEXAMEN permettant d’ajouter dans le marché, en cours d’exécution, les compléments de gamme proposés par le titulaire du marché par voie d’avenant. Concernant les options obligatoires, le candidat est tenu d’y répondre sous peine de rendre son offre irrégulière.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 20250111002000
Titre: LOT 2 : PROTHESES MAMMAIRES POUR CHIRURGIE ESTHETIQUE
Description du marché:

- Sous-lot 1 : Toutes tailles (Quantité estimative annuelle : 75 / Quantité maximale annuelle : 300) - Sous-lot 2 : Gabarits (Quantité estimative annuelle : 75 / Quantité maximale annuelle : 300)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

3️⃣
Identifiant interne: 20250111003000
Titre: LOT 3 : ACIDE HYALURONIQUE POUR MEDECINE ESTHETIQUE
Description du marché:

- Sous-lot 1 : OBT pommette, tempe, joue, vallée larmes + lido (Quantité estimative annuelle : 30 / Quantité maximale annuelle : 120) - Sous-lot 2 : OBT contour et volumes lèvres + lido (Quantité estimative annuelle : 15 / Quantité maximale annuelle : 60) - Sous-lot 3 : NASHA - cernes, sourcils + lido (Quantité estimative annuelle : 15 / Quantité maximale annuelle : 60) - Sous-lot 4 : NASHA pommette, nez, menton + lido (Quantité estimative annuelle : 30 / Quantité maximale annuelle : 120) - Sous-lot 5 : OBT front, patte oie, joue + lido (Quantité estimative annuelle : 15 / Quantité maximale annuelle : 60) - Sous-lot 6 : NASHA particules micronisée derme profond + lido (Quantité estimative annuelle : 2 / Quantité maximale annuelle : 8) - Sous-lot 7 : NASHA particules micronisée derme moyen + lido (Quantité estimative annuelle : 2 / Quantité maximale annuelle : 8) - Sous-lot 8 : OBT tempe, joue + lido (Quantité estimative annuelle : 30 / Quantité maximale annuelle : 120) - Sous-lot 9 : Autre (Quantité estimative annuelle : 10 / Quantité maximale annuelle : 40)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

4️⃣
Identifiant interne: 20250111004000
Titre: LOT 4 : SERINGUE POUR INJECTION TOXINE BOTULINIQUE
Description du marché:

- Sous-lot 1 : Seringue 3 doses (Quantité estimative annuelle : 300 / Quantité maximale annuelle : 1 200)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

5️⃣
Identifiant interne: 20250111005000
Titre: LOT 5 : CONSOMMABLES USAGE UNIQUE STERILE POUR LIPOFILLING
Description du marché:

- Sous-lot 1 : Kit de filtration des graisses en circuit fermé (Quantité estimative annuelle : 50 / Quantité maximale annuelle : 200)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

6️⃣
Identifiant interne: 20250111006000
Titre: LOT 6 : PROTHESE DE COMBLEMENT SUR MESURE POUR PECTUS EXCAVATUM
Description du marché:

- Sous-lot 1 : Prothèse 3D sur mesure pour pectus excavatum (Quantité estimative annuelle : 2 / Quantité maximale annuelle : 8)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

7️⃣
Identifiant interne: 20250111007000
Titre: LOT 7 : PROTHESE MAMMAIRE ANATOMIQUE
Description du marché:

- Sous-lot 1 : Tout type (Quantité estimative annuelle : 5 / Quantité maximale annuelle : 20)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

8️⃣
Identifiant interne: 20250111008000
Titre: LOT 8 : DISPOSITIF STERILE POUR INSERTION D'IMPLANT MAMMAIRE
Description du marché:

- Sous-lot 1 : Cône stérile pour insertion d'implant mammaire (Quantité estimative annuelle : 20 / Quantité maximale annuelle : 80)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Le Centre hospitalier de Valenciennes, en tant qu’établissement support du groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis (GHT-HC), agit en tant que pouvoir adjudicateur.

Adresse postale: Pôle Pharmacie Avenue Désandrouin - B.P. 479

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-17 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Adresse postale: Pôle Pharmacie Avenue Désandrouin - B.P. 479
Code postal: 59322
Commune postale: VALENCIENNES Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchedms@chvalenciennes.fr 📧
Téléphone: 03 27 14 35 70 📞
URL: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2869812&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2869812&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Concernant le champ "Valeur maximale de l'accord-cadre", figurant dans le présent avis de publicité : Pour chaque lot, la valeur renseignée correspond à la quantité maximale susceptible d'être commandée (total des sous-lots), calculée sur une base de 27 mois.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Caroline PAGE
Courrier électronique: caroline.page@meurtheetmoselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 03 83 34 25 65 📞
URL: https://www.meurthe-et-moselle.gouv.fr/Vous-etes/Particuliers#!/Professionnels/page/F23388 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: LILLE Cedex
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
URL: https://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (CJA) ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet : www.telerecours.fr.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 198-678667 (2025-10-14)

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