AOO-20250023001000 Fourniture de goodies / cadeaux promotionnels pour les membres des Hôpitaux Hainaut-Cambrésis et les membres du GCS SHAB.

Centre hospitalier de Valenciennes

Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du présent groupement. Les établissements partie ayant adhéré au présent marché sont : - Le Centre Hospitalier de Le Quesnoy - Le Centre Hospitalier d'Avesnes-sur-Helpe - Le Centre Hospitalier de Maubeuge - Le Centre Hospitalier de Felleries-Liessies - Le Centre Hospitalier de Denain - Le Centre Hospitalier de Saint-Amand-Les-Eaux - Le Centre Hospitalier de Valenciennes L'acheteur référent aura en charge la passation, la signature et la notification du marché public. Chaque membre aura en charge l'exécution des prestations.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-10.

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle
• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-10	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO-20250023001000 Fourniture de goodies / cadeaux promotionnels pour les membres des Hôpitaux Hainaut-Cambrésis et les membres du GCS SHAB.
Numéro de référence: AOO-20250023001000
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Description
Identifiant interne: 20250023001000
Titre: Fournitures de goodies / cadeaux promotionnels
Description du marché:

La présente consultation porte sur la confection, l'impression/le marquage, le conditionnement, le colisage, et l'expédition formalisée de goodies/cadeaux promotionnels éco-socio-responsables, destinée à promouvoir les activités des Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis et à la distribution lors d'événements institutionnels, de campagnes de sensibilisation, ou à des fins de communication interne. Les Hôpitaux du Hainaut-Cambrésis et G.C.S. attire l'attention du prestataire sur sa responsabilité environnementale dans le cadre de l'exécution du présent marché. Il est attendu des soumissionnaires de s'orienter vers des produits de qualité supérieure et écoresponsables, le candidat proposera donc des articles recyclables, biodégradables et/ou issus de matériaux recyclés en privilégiant la production éthique et européenne. Ainsi, ce marché intègre des exigences d'éco-responsabilité et de durabilité.

Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 182 000Euros H.T. par période d'exécution. Il n'est pas prévu de décomposition en lots.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (DUME).

Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140663 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le délai de validité des offres est fixé à 6 mois à compter de la date limite de réception des offres. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire 59014 LILLE CEDEX CS 62039 Tél : 03 59 54 23 42 Télécopie : 03 59 54 24 45 Courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Afin d'évaluer les propositions des candidats sur l'aspect technique, il est demandé à chaque soumissionnaire de fournir 1 échantillon de chaque produit figurant dans la partie DQE de l'annexe 1, ainsi que la fiche technique des produits proposés, la gamme de coloris disponibles, la dimension de marquage et l'emplacement comprise dans le tarif pour chaque référence présentée. Pour plus de détails, consulter le Règlement de la consultation.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 175 900 034 00018
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Procédures de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal administratif de Lille - 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039 -59014 LILLE Cedex - téléphone : 03.59.54.23.42 - télécopie : 03.59.54.24.45 - courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr - les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature de l'accord-cadre ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative (Cja) ; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion de l'accord-ca dre est rendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique"Télérecours citoyens"accessible par le site Internet : www.telerecours.fr

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 049-158059 (2025-03-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Aménagements divers (>20)

Appareils et équipement de démonstration (6)

Produits d'information et de promotion (6)