AO26GAZ - FOURNITURE DE FLUIDES ET GAZ MEDICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES (DISTRIBUTION, TELESURVEILLANCE, FORMATION) POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT ALPES DAUPHINE
CHU Grenoble Alpes
AO26GAZ - FOURNITURE DE FLUIDES ET GAZ MEDICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES (DISTRIBUTION, TELESURVEILLANCE, FORMATION) POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT ALPES DAUPHINE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- ⹠Air liquide santé France
- âą Linde France
- âą Messer France
- âą Sol France
- âą Luxembourg âș Luxembourg
- âą RhĂŽne-Alpes âș IsĂšre
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-08 | Avis de marché |
| 2026-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AO26GAZ - FOURNITURE DE FLUIDES ET GAZ MEDICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES (DISTRIBUTION, TELESURVEILLANCE, FORMATION) POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT ALPES DAUPHINE
BrĂšve description:
Produits/services: Gaz mĂ©dicaux đŠ
Informations sur les lots
Ce contrat est divisĂ© en lots â
Nombre maximal de lots pouvant ĂȘtre attribuĂ©s Ă un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es pour un nombre maximal de lots: 14
1ïžâŁ
Titre: Lot 1 Fourniture de gaz en vrac â Dalle du site Nord du CHU et dalle du site de La Mure
Description du marché:
Pays: France đ«đ·
Lieu d'exĂ©cution: IsĂšre đïž
Durée de l'accord
Date de dĂ©but: 2026-01-01 đ
Date de fin: 2026-12-31 đ
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es sous forme de catalogues Ă©lectroniques ou comprendre un catalogue Ă©lectronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptĂ©es â
CritĂšres d'attribution
Prix â
Prix (pondération): 60
CritÚre de qualité (nom): Valeur technique
CritÚre de qualité (pondération): 20
CritĂšre de qualitĂ© (nom): Organisation, qualification et expĂ©rience du personnel assignĂ© Ă lâexĂ©cution
CritÚre de qualité (pondération): 15
CritÚre de qualité (nom): Valeur environnementale
CritÚre de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2ïžâŁ
Titre: Lot 2 Fourniture de gaz en vrac â Autres dalles du CHU (hors site de Voiron) : HCE, Les Ecrins et site sud
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3ïžâŁ
Titre: Lot 3 Fourniture de gaz en vrac â Dalles du CHU site de Voiron et site de Coublevie
Description du marchĂ©: Fourniture de gaz en vrac â Dalles du CHU site de Voiron et site de Coublevie
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4ïžâŁ
Titre: Lot 4 Fourniture de gaz en vrac â Dalles CH de Rives et CH de Tullins
Description du marchĂ©: Fourniture de gaz en vrac â Dalles CH de Rives et CH de Tullins
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
5ïžâŁ
Titre: Lot 5 Fourniture de gaz en vrac â Dalles CH de Saint- Laurent du Pont et CH de Saint-Geoire en Valdaines
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6ïžâŁ
Titre: Lot 6 Gaz mĂ©dicaments et gaz dispositifs mĂ©dicaux conditionnĂ©s â CHU hors site de Voiron
Description du marché:
CritĂšres d'attribution
Prix (pondération): 50
CritÚre de qualité (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
7ïžâŁ
Titre: Lot 7 Gaz mĂ©dicaments et gaz dispositifs mĂ©dicaux conditionnĂ©s â CHU site de Voiron + Ă©tablissements parties du GHT Alpes DauphinĂ©
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8ïžâŁ
Titre: Lot 8 Monoxyde dâazote
Description du marchĂ©: Monoxyde dâazote
Informations complémentaires:
CritĂšres d'attribution
Prix (pondération): 40
CritÚre de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
9ïžâŁ
Titre: Lot 9 Gaz pour laboratoires
Description du marché: Gaz pour laboratoires
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1ïžâŁ0ïžâŁ
Titre: Lot 10 Gaz industriels
Description du marché: Gaz industriels
Titre
Numéro d'identification du lot:
1ïžâŁ1ïžâŁ
Titre: Lot 11 Propane
Description du marché: Propane
Titre
Numéro d'identification du lot:
1ïžâŁ2ïžâŁ
Titre: Lot 12 Carboglace
Description du marché: Carboglace
Titre
Numéro d'identification du lot:
1ïžâŁ3ïžâŁ
Titre: Lot 13 Argon 300 bar et Hélium 300 bar
Description du marché: Argon 300 bar et Hélium 300 bar
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
1ïžâŁ4ïžâŁ
Titre: Lot 14 Azote liquide
Description du marché: Azote liquide
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
ProcĂ©dure ouverte â
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
DĂ©lai de rĂ©ception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-29 11:00:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français đŁïž
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opĂ©rateurs â
Nombre maximal de candidats: 10000000000000000
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes Ă©lectroniques seront utilisĂ©es â
Le paiement Ă©lectronique sera utilisĂ© â
CritĂšres d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financiÚres et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs dâexclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu grenoble alpes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble cedex 09
RĂ©gion: IsĂšre đïž
Pays: France đ«đ·
Courrier Ă©lectronique: marches@chu-grenoble.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 476766859 đ
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr đ
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2788248&orgAcronyme=x7c đ
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2788248&orgAcronyme=x7c đ
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
RĂ©gion: IsĂšre đïž
Pays: France đ«đ·
Courrier Ă©lectronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 476429000 đ
Fax: +33 476422269 đ
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 130-451291 (2025-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AO26GAZ - FOURNITURE DE FLUIDES ET GAZ MEDICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES (DISTRIBUTION, TELESURVEILLANCE, FORMATION) POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT ALPES DAUPHINE
BrĂšve description:
AO26GAZ - FOURNITURE DE FLUIDES ET GAZ MEDICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES (DISTRIBUTION, TELESURVEILLANCE, FORMATION)
POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT ALPES DAUPHINE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gaz mĂ©dicaux đŠ
Informations sur les lots
Ce contrat est divisĂ© en lots â
Nombre maximal de lots pouvant ĂȘtre attribuĂ©s Ă un soumissionnaire: 14
Les offres peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es pour un nombre maximal de lots: 14
1ïžâŁ
Titre: Lot 1 Fourniture de gaz en vrac â Dalle du site Nord du CHU et dalle du site de La Mure
Description du marché:
Fourniture de gaz en vrac â Dalle du site Nord du CHU et dalle du site de La Mure
Informations complémentaires:
Une variante est attendue pour le lot 1 : fourniture de gaz en vrac : le candidat peut également proposer différentes modalités de télésurveillances et de tailles de contenants. Une visite obligatoire est prévue pour ce lot, elle est prévue le 15/07/2025 ou le 13/08/2025 à 8 h 30. Les modalités de la visite sont prévues à l'article 5.2.1 du RC.
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Lieu d'exĂ©cution: IsĂšre đïž
Durée de l'accord
Date de dĂ©but: 2026-01-01 đ
Date de fin: 2026-12-31 đ
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat peut ĂȘtre reconduit tacitement 3 fois, par pĂ©riodes de 1 an. Ainsi la durĂ©e maximale du contrat, toutes reconductions effectuĂ©es ne pourra excĂ©der 4 ans (soit le 31/12/2029).
La reconduction est considĂ©rĂ©e comme acceptĂ©e tacitement par le CHUGA, Ă©tablissement support, si aucune dĂ©cision Ă©crite contraire nâest prise au moins 3 mois avant lâĂ©chĂ©ance de la pĂ©riode de validitĂ© en cours.
Par ailleurs, le CHU Grenoble Alpes peut décider de ne pas reconduire certains lots si des besoins intÚgrent des marchés nationaux (tels que UniHA) ou régionaux.
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Les offres doivent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es sous forme de catalogues Ă©lectroniques ou comprendre un catalogue Ă©lectronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptĂ©es â
CritĂšres d'attribution
Prix â
Prix (pondération): 60
CritÚre de qualité (nom): Valeur technique
CritÚre de qualité (pondération): 20
CritĂšre de qualitĂ© (nom): Organisation, qualification et expĂ©rience du personnel assignĂ© Ă lâexĂ©cution
CritÚre de qualité (pondération): 15
CritÚre de qualité (nom): Valeur environnementale
CritÚre de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2ïžâŁ
Titre: Lot 2 Fourniture de gaz en vrac â Autres dalles du CHU (hors site de Voiron) : HCE, Les Ecrins et site sud
Description du marché:
Fourniture de gaz en vrac â Autres dalles du CHU (hors site de Voiron) : HCE, Les Ecrins et site sud
Informations complémentaires:
Une variante est attendue pour le lot 2 : fourniture de gaz en vrac : le candidat peut également proposer différentes modalités de télésurveillances et de tailles de contenants. Une visite obligatoire est prévue pour ce lot, elle est prévue le 15/07/2025 ou le 13/08/2025 à 8 h 30. Les modalités de la visite sont prévues à l'article 5.2.1 du RC.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3ïžâŁ
Titre: Lot 3 Fourniture de gaz en vrac â Dalles du CHU site de Voiron et site de Coublevie
Description du marchĂ©: Fourniture de gaz en vrac â Dalles du CHU site de Voiron et site de Coublevie
Informations complémentaires:
Une variante est attendue pour le lot 3 : fourniture de gaz en vrac : le candidat peut également proposer différentes modalités de télésurveillances et de tailles de contenants. Une visite obligatoire est prévue pour ce lot, elle est prévue le 15/07/2025 ou le 13/08/2025 à 8 h 30. Les modalités de la visite sont prévues à l'article 5.2.1 du RC.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4ïžâŁ
Titre: Lot 4 Fourniture de gaz en vrac â Dalles CH de Rives et CH de Tullins
Description du marchĂ©: Fourniture de gaz en vrac â Dalles CH de Rives et CH de Tullins
Informations complémentaires:
Une variante est attendue pour le lot 4 : fourniture de gaz en vrac : le candidat peut également proposer différentes modalités de télésurveillances et de tailles de contenants.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5ïžâŁ
Titre: Lot 5 Fourniture de gaz en vrac â Dalles CH de Saint- Laurent du Pont et CH de Saint-Geoire en Valdaines
Description du marché:
Fourniture de gaz en vrac â Dalles CH de Saint- Laurent du Pont et CH de Saint-Geoire en Valdaine
Informations complémentaires:
Une variante est attendue pour le lot 5 : fourniture de gaz en vrac : le candidat peut également proposer différentes modalités de télésurveillances et de tailles de contenants.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6ïžâŁ
Titre: Lot 6 Gaz mĂ©dicaments et gaz dispositifs mĂ©dicaux conditionnĂ©s â CHU hors site de Voiron
Description du marché:
Gaz mĂ©dicaments et gaz dispositifs mĂ©dicaux conditionnĂ©s â CHU hors site de Voiron
Informations complémentaires:
Une PSE obligatoire est attendue pour le lot 6 : Les soumissionnaires doivent chiffrer distinctement dans leur offre la prestation suivante « Agent Logistique Gaz ». Pour ce faire, le bordereau des prix comporte des colonnes spĂ©cifiquement rĂ©servĂ©s au chiffrage de cette PSE. Une PSE facultative est prĂ©vue pour le lot 6 : il sâagit de pour le soumissionnaire de proposer des bouteilles avec affichage digital, en complĂ©tant Ă cet effet la ligne du bordereau des prix correspondante. Les modalitĂ©s des variantes et PSE sont disponibles Ă l'article 2.3 du RC. Des tests et dĂ©monstrations sont prĂ©vus pour le lot 6, il est demandĂ© aux soumissionnaires de venir prĂ©senter une bouteille de type B5 dâoxygĂšne et de MEOPA. Les modalitĂ©s des tests et dĂ©monstrations sont dĂ©taillĂ©s Ă l'article 5.3 du RC.
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Prix (pondération): 50
CritÚre de qualité (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7ïžâŁ
Titre: Lot 7 Gaz mĂ©dicaments et gaz dispositifs mĂ©dicaux conditionnĂ©s â CHU site de Voiron + Ă©tablissements parties du GHT Alpes DauphinĂ©
Description du marché:
Gaz mĂ©dicaments et gaz dispositifs mĂ©dicaux conditionnĂ©s â CHU site de Voiron + Ă©tablissements parties du GHT Alpes DauphinĂ©
Informations complémentaires:
Une PSE obligatoire est attendue pour le lot 7 :les soumissionnaires chiffreront en PSE lâaccĂšs au logiciel de traçabilitĂ©. Une zone du bordereau des prix est spĂ©cialement rĂ©servĂ©e Ă cet effet. Une PSE facultative est prĂ©vue pour le lot 7 : il sâagit de pour le soumissionnaire de proposer des bouteilles avec affichage digital, en complĂ©tant Ă cet effet la ligne du bordereau des prix correspondante. Les modalitĂ©s des PSE sont disponibles Ă l'article 2.3 du RC.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8ïžâŁ
Titre: Lot 8 Monoxyde dâazote
Description du marchĂ©: Monoxyde dâazote
Informations complémentaires:
Une PSE obligatoire est attendue pour le lot 8 : Les soumissionnaires doivent chiffrer distinctement dans leur offre la prestation suivante « Agent Logistique Gaz ». Une zone du bordereau des prix est spĂ©cialement rĂ©servĂ©e Ă cet effet. Les modalitĂ©s des PSE sont disponibles Ă l'article 2.3 du RC. Des test et dĂ©monstrations sont prĂ©vus pour le lot 8 : Des essais seront rĂ©alisĂ©s dans les services utilisateurs (rĂ©animations pĂ©diatriques et adultes) pour mettre Ă disposition et permettre aux soignants de manipuler les emballages et le matĂ©riel dâadministration du monoxyde dâazote. Les modalitĂ©s des tests sont dĂ©crites Ă l'article 5.3 du RC.
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Prix (pondération): 40
CritÚre de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9ïžâŁ
Titre: Lot 9 Gaz pour laboratoires
Description du marché: Gaz pour laboratoires
Informations complémentaires:
Une visite obligatoire est prĂ©vue pour ce lot le 15/07/2025 ou le 13/08/2025 Ă 8 h 30. Pour ce faire, les candidats doivent prĂ©alablement prendre contact avec la cellule des marchĂ©s Ă l'adresse suivante : marches@chu-grenoble.fr en rappelant lâintitulĂ© de la consultation.
L'offre d'un soumissionnaire pour les lots concernés par la visite obligatoire et qui n'aurait pas effectué cette visite des sites du CHU sera déclarée irréguliÚre.
L'ensemble des modalités est définie à l'article 5.2 du RC.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1ïžâŁ0ïžâŁ
Titre: Lot 10 Gaz industriels
Description du marché: Gaz industriels
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1ïžâŁ1ïžâŁ
Titre: Lot 11 Propane
Description du marché: Propane
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1ïžâŁ2ïžâŁ
Titre: Lot 12 Carboglace
Description du marché: Carboglace
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1ïžâŁ3ïžâŁ
Titre: Lot 13 Argon 300 bar et Hélium 300 bar
Description du marché: Argon 300 bar et Hélium 300 bar
Informations complémentaires:
Une visite du site est prévue pour ce lot, elles auront lieu le 15/07/2025 ou le 13/08/2025. Les modalités de visite du site sont définies à l'article 5.2 du RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1ïžâŁ4ïžâŁ
Titre: Lot 14 Azote liquide
Description du marché: Azote liquide
Informations complémentaires:
Une visite du site est prĂ©vue pour ce lot, elles auront lieu le 15/07/2025 ou le 13/08/2025. Les modalitĂ©s de visite du site sont dĂ©finies Ă l'article 5.2 du RC. Une variante obligatoire est prĂ©vue pour ce lot, le candidat peut Ă©galement proposer diffĂ©rentes modalitĂ©s dâapprovisionnement et/ou tailles de contenants. Une PSE obligatoire est prĂ©vue pour ce lot, les soumissionnaires doivent chiffrer distinctement dans leur offre la prestation suivante « Agent Logistique Gaz ». Les modalitĂ©s des variantes et PSE sont dĂ©crites Ă l'article 2.3 du RC.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Procédure
Type de procédure
ProcĂ©dure ouverte â
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
DĂ©lai de rĂ©ception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-29 11:00:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français đŁïž
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opĂ©rateurs â
Nombre maximal de candidats: 10000000000000000
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes Ă©lectroniques seront utilisĂ©es â
Le paiement Ă©lectronique sera utilisĂ© â
CritĂšres d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financiÚres et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs dâexclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu grenoble alpes
Numéro d'enregistrement national:
26380030200014
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble cedex 09
RĂ©gion: IsĂšre đïž
Pays: France đ«đ·
Courrier Ă©lectronique: marches@chu-grenoble.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 476766859 đ
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr đ
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2788248&orgAcronyme=x7c đ
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2788248&orgAcronyme=x7c đ
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
MarchĂ© conclu du 01/01/2026 au 31/12/2026 reconductible tacitement trois fois un an. Le prĂ©sent appel dâoffres ouvert est soumis aux dispositions des articles R2124-1 et R2161-1 Ă R2161-5 du code de la commande publique. Il sâagit dâun accord cadre Ă bons de commande sans minimum et avec un maximum fixĂ© Ă 2 000 000 d'Euros par an. Des PSE obligatoires sont prĂ©vues pour les lots 6/8/14 : Les soumissionnaires doivent chiffrer distinctement dans leur offre la prestation suivante « Agent Logistique Gaz » ; et le lot 7 : les soumissionnaires chiffreront en PSE lâaccĂšs au logiciel de traçabilitĂ©. Une zone du bordereau des prix est spĂ©cialement rĂ©servĂ©e Ă cet effet. Une PSE facultative est prĂ©vue pour les lots 6 et 7 : proposer des bouteilles avec affichage digital, en complĂ©tant Ă cet effet la ligne du bordereau des prix correspondante, l'ensemble des PSE est dĂ©crit Ă l'article 2.3. du RC . ConformĂ©ment au RĂšglement de consultation, des visites obligatoires sont prĂ©vues pour les lots 1/2/3/9/13/14. Des variantes sont prĂ©vues pour les lots 1 Ă 5 (fourniture de gaz en vrac : le candidat peut Ă©galement proposer diffĂ©rentes modalitĂ©s de tĂ©lĂ©surveillances et de tailles de contenants) et le lot 14 (le candidat peut Ă©galement proposer diffĂ©rentes modalitĂ©s dâapprovisionnement et/ou tailles de contenants), l'ensemble des variantes sont dĂ©crites Ă l'article 2.3 du RC. Les soumissionnaires doivent obligatoirement prĂ©senter une offre de base en sus de la variante sous peine de voir leur offre considĂ©rĂ©e comme irrĂ©guliĂšre. Elles auront lieu le 15/07/2025 ou le 13/08/2025 Ă 8 h 30.L'offre d'un soumissionnaire pour les lots concernĂ©s par la visite obligatoire et qui n'aurait pas effectuĂ© cette visite des sites du CHU sera dĂ©clarĂ©e irrĂ©guliĂšre. Pour ce faire, les candidats doivent prĂ©alablement prendre contact avec la cellule des marchĂ©s Ă l'adresse suivante : marches@chu-grenoble.fr en rappelant lâintitulĂ© de la consultation. L'ensemble des modalitĂ©s de visites sont dĂ©finies Ă l'article 5.2.1 du RC. Cet AO est passĂ© pour l'ensemble du GHT : CH de la Mure, CH Alpes IsĂšre, CH de Saint Laurent du Pont, CH d'Uriage, CH de Rives, CH de Saint Geoire en Valdaine, CH de Tullins, le CRESI et le CHU Grenoble Alpes. Des test et dĂ©monstrations sont prĂ©vus pour les lots 6 et 8. Ces phases de tests et dĂ©monstrations se dĂ©rouleront au cours de la pĂ©riode correspondant aux semaines 37 Ă 42, vous recevrez une invitation. Les horaires de chaque soumissionnaire seront transmis dans lâinvitation.
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
17380005300014
Adresse postale: 2 place verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
RĂ©gion: IsĂšre đïž
Pays: France đ«đ·
Courrier Ă©lectronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: +33 476429000 đ
Fax: +33 476422269 đ
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
RĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel prĂ©vu aux articles L. 5511 Ă l. 55112 du code de justice administrative (CJA), et pouvant ĂȘtre exercĂ© avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et
pouvant ĂȘtre exercĂ© dans les dĂ©lais prĂ©vus Ă l'article R. 5517 du CJA.
Recours de pleine
juridiction ouvert aux concurrents Ă©vincĂ©s, et pouvant ĂȘtre exercĂ© dans les deux mois
suivant la date Ă laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours pour
excÚs de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217
du CJA, et pouvant ĂȘtre exercĂ© dans les 2 mois suivant la notification ou publication de
la décision de l'organisme.
Le recours ne peut plus, toutefois, ĂȘtre exercĂ© aprĂšs la
signature du contrat
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 130-451291 (2025-07-08)
Avis d'attribution de marché (2026-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fluides et gaz medicaux et prestations associees (distribution, telesurveillance, formation) pour les etablissements du ght alpes dauphine
Numéro de référence:
BrĂšve description:
Valeur totale du marchĂ© (hors TVA): 4991845.52 EUR đ°
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 56 000 000 EUR đ°
Description
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 : Fourniture de gaz en vrac â Dalle du site Nord du CHU et dalle du site de La Mure
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Autres informations sur le renouvellement:
Titre: LOT 2 : Fourniture de gaz en vrac â Autres dalles du CHU (hors site de Voiron) : HCE, Les Ecrins et site sud
Description du marché:
Titre: LOT 3 : Fourniture de gaz en vrac â Dalles du CHU site de Voiron et site de Coublevie
Description du marché:
Titre: LOT 4 : Fourniture de gaz en vrac â Dalles CH de Rives et CH de Tullins
Description du marchĂ©: LOT 4 : Fourniture de gaz en vrac â Dalles CH de Rives et CH de Tullins
Identifiant interne:
Titre: LOT 5 : Fourniture de gaz en vrac â Dalles CH de Saint- Laurent du Pont et CH de Saint-Geoire en Valdaine
Description du marché:
Titre: LOT 6 : Gaz mĂ©dicaments et gaz dispositifs mĂ©dicaux conditionnĂ©s â CHU hors site de Voiron
Description du marché:
Titre: LOT 7 : Gaz mĂ©dicaments et gaz dispositifs mĂ©dicaux conditionnĂ©s â CHU site de Voiron + Ă©tablissements parties du GHT Alpes DauphinĂ©
Description du marché:
Titre: LOT 8 : Monoxyde dâazote
Description du marchĂ©: LOT 8 : Monoxyde dâazote
Identifiant interne:
Titre: LOT 9 : Gaz pour laboratoires
Description du marché: LOT 9 : Gaz pour laboratoires
Identifiant interne:
Titre: LOT 10 : Gaz industriels
Description du marché: LOT 10 : Gaz industriel
Identifiant interne:
Titre: LOT 11 : Propane
Description du marché: LOT 11 : Propane
Identifiant interne:
Titre: LOT 12 : Carboglace
Description du marché: LOT 12 : Carboglace
CritĂšres d'attribution
CritÚre de qualité (pondération): 17.5
Description
Identifiant interne:
Titre: LOT 13 : Argon 300 bar et Hélium 300 bar
Description du marché: LOT 13 : Argon 300 bar et Hélium 300 bar
Identifiant interne:
Titre: LOT 14 : Azote liquide
Description du marché: LOT 14 : Azote liquide
Attribution du marché
1ïžâŁ
Un contrat/lot est attribuĂ© â
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-23 đ
Titre: 2025P054
Le marchĂ© est attribuĂ© dans le contexte dâun accord-cadre â
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de lâaccord-cadre: 8 000 000 EUR đ°
Valeur totale du contrat/lot: 961619.84 EUR đ°
Lâoffre a Ă©tĂ© classĂ©e
Identifiant de lâoffre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Air liquide sante france
Nom et adresse du contractant
Nom: Air liquide sante france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: BP361000
Code postal: 13100
Commune postale: Aix en provence
RĂ©gion: Bouches-du-RhĂŽne đïž
Pays: France đ«đ·
Courrier Ă©lectronique: ctc.alsf@airliquide.com đ§
TĂ©lĂ©phone: 0442162167 đ
Taille de lâopĂ©rateur Ă©conomique: Moyenne
2ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 338948.8 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 194059.2 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4ïžâŁ
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas Ă©tĂ© choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet nâa Ă©tĂ© reçu
Numéro d'identification du lot:
5ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
6ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1888911.08 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
7ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 348904.48 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
8ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 398024.76 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Linde france
Nom et adresse du contractant
Nom: Linde france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 140 Avenue Paul Doumer
Code postal: 92508
Commune postale: Rueil-malmaison
RĂ©gion: Hauts-de-Seine đïž
Courrier Ă©lectronique: cellule-marches@linde.com đ§
TĂ©lĂ©phone: 0130985070 đ
9ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 266956.68 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1ïžâŁ0ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 35 770 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1ïžâŁ1ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 5 304 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1ïžâŁ2ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
Valeur totale du contrat/lot: 56 760 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sol france
Nom et adresse du contractant
Nom: Sol france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue du compas
Code postal: 95310
Commune postale: Saint ouen l'aumone
RĂ©gion: Val-dâOise đïž
Courrier Ă©lectronique: commercial.medical@solfrance.com đ§
TĂ©lĂ©phone: 0134302582 đ
1ïžâŁ3ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 227786.68 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Messer france
Nom et adresse du contractant
Nom: Messer france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Tour HYFIVE â CS 30422
1 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 92074
Commune postale: Paris la defense cedex
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier Ă©lectronique: cellule.marchespublics@messer.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: 0140803308 đ
1ïžâŁ4ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 268 800 EUR đ°
Lâoffre est une variante â
Identifiant de lâoffre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Grenoble
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier Ă©lectronique: marches@chu-grenoble.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: 0476766859 đ
URL: https://www.chu-grenoble.fr/ đ
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise đ
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 Place de Verdun
TĂ©lĂ©phone: +33476429000 đ
Fax: +33476518944 đ
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ đ
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 017-055837 (2026-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fluides et gaz medicaux et prestations associees (distribution, telesurveillance, formation) pour les etablissements du ght alpes dauphine
Numéro de référence:
AO26GAZ
BrĂšve description:
FOURNITURE DE FLUIDES ET GAZ MEDICAUX ET PRESTATIONS ASSOCIEES (DISTRIBUTION, TELESURVEILLANCE, FORMATION) POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT ALPES DAUPHINE
Valeur estimĂ©e hors TVA: 8 000 000 EUR đ°
Valeur totale du marchĂ© (hors TVA): 4991845.52 EUR đ°
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 56 000 000 EUR đ°
Description
Identifiant interne:
1
Titre: LOT 1 : Fourniture de gaz en vrac â Dalle du site Nord du CHU et dalle du site de La Mure
Description du marché:
LOT 1 : Fourniture de gaz en vrac â Dalle du site Nord du CHU et dalle du site de La Mure
Informations complémentaires:
Il sâagit dâun accord-cadre sans minimum et avec un maximum annuel par lot fixĂ© Ă 2 000 000 dâEuros HT, passĂ© avec un seul opĂ©rateur Ă©conomique, en application des articles R2162-1 Ă R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique. Les piĂšces
constitutives du marché sont consultables sur place et uniquement sur rendez-vous pris auprÚs de la Cellule
des marchés du CHUGA, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 à l'adresse suivante :
Pavillon Moidieu (bùtiment situé derriÚre l'hÎpital Couple-Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38 700 La
Tronche (IsĂšre, France)
Afficher plus
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat peut ĂȘtre reconduit tacitement 3 fois, par pĂ©riodes de 1 an. Ainsi la durĂ©e maximale du contrat, toutes reconductions effectuĂ©es ne pourra excĂ©der4 ans (soit le 31/12/2029).
Identifiant interne: 2
Titre: LOT 2 : Fourniture de gaz en vrac â Autres dalles du CHU (hors site de Voiron) : HCE, Les Ecrins et site sud
Description du marché:
LOT 2 : Fourniture de gaz en vrac â Autres dalles du CHU (hors site de Voiron) : HCE, Les Ecrins et site sud
Identifiant interne: 3
Titre: LOT 3 : Fourniture de gaz en vrac â Dalles du CHU site de Voiron et site de Coublevie
Description du marché:
LOT 3 : Fourniture de gaz en vrac â Dalles du CHU site de Voiron et site de Coublevie
Identifiant interne: 4
Titre: LOT 4 : Fourniture de gaz en vrac â Dalles CH de Rives et CH de Tullins
Description du marchĂ©: LOT 4 : Fourniture de gaz en vrac â Dalles CH de Rives et CH de Tullins
Identifiant interne:
5
Titre: LOT 5 : Fourniture de gaz en vrac â Dalles CH de Saint- Laurent du Pont et CH de Saint-Geoire en Valdaine
Description du marché:
LOT 5 : Fourniture de gaz en vrac â Dalles CH de Saint- Laurent du Pont et CH de Saint-Geoire en Valdaine
Identifiant interne: 6
Titre: LOT 6 : Gaz mĂ©dicaments et gaz dispositifs mĂ©dicaux conditionnĂ©s â CHU hors site de Voiron
Description du marché:
LOT 6 : Gaz mĂ©dicaments et gaz dispositifs mĂ©dicaux conditionnĂ©s â CHU hors site de Voiron
Identifiant interne: 7
Titre: LOT 7 : Gaz mĂ©dicaments et gaz dispositifs mĂ©dicaux conditionnĂ©s â CHU site de Voiron + Ă©tablissements parties du GHT Alpes DauphinĂ©
Description du marché:
LOT 7 : Gaz mĂ©dicaments et gaz dispositifs mĂ©dicaux conditionnĂ©s â CHU site de Voiron +
établissements parties du GHT Alpes Dauphiné
Identifiant interne: 8
Titre: LOT 8 : Monoxyde dâazote
Description du marchĂ©: LOT 8 : Monoxyde dâazote
Identifiant interne:
9
Titre: LOT 9 : Gaz pour laboratoires
Description du marché: LOT 9 : Gaz pour laboratoires
Identifiant interne:
10
Titre: LOT 10 : Gaz industriels
Description du marché: LOT 10 : Gaz industriel
Identifiant interne:
11
Titre: LOT 11 : Propane
Description du marché: LOT 11 : Propane
Identifiant interne:
12
Titre: LOT 12 : Carboglace
Description du marché: LOT 12 : Carboglace
CritĂšres d'attribution
CritÚre de qualité (pondération): 17.5
Description
Identifiant interne:
13
Titre: LOT 13 : Argon 300 bar et Hélium 300 bar
Description du marché: LOT 13 : Argon 300 bar et Hélium 300 bar
Identifiant interne:
14
Titre: LOT 14 : Azote liquide
Description du marché: LOT 14 : Azote liquide
Attribution du marché
1ïžâŁ
Un contrat/lot est attribuĂ© â
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025P054
Date de conclusion du contrat: 2025-10-23 đ
Titre: 2025P054
Le marchĂ© est attribuĂ© dans le contexte dâun accord-cadre â
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de lâaccord-cadre: 8 000 000 EUR đ°
Valeur totale du contrat/lot: 961619.84 EUR đ°
Lâoffre a Ă©tĂ© classĂ©e
Identifiant de lâoffre:
AIR LIQUIDE SANTE FRANCE_lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Air liquide sante france
Nom et adresse du contractant
Nom: Air liquide sante france
Numéro d'enregistrement national:
379 369 465 00271
Adresse postale: BP361000
Code postal: 13100
Commune postale: Aix en provence
RĂ©gion: Bouches-du-RhĂŽne đïž
Pays: France đ«đ·
Courrier Ă©lectronique: ctc.alsf@airliquide.com đ§
TĂ©lĂ©phone: 0442162167 đ
Taille de lâopĂ©rateur Ă©conomique: Moyenne
2ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 338948.8 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
AIR LIQUIDE SANTE FRANCE_lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur totale du contrat/lot: 194059.2 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
AIR LIQUIDE SANTE_lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
4ïžâŁ
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas Ă©tĂ© choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet nâa Ă©tĂ© reçu
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1888911.08 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
AIR LIQUIDE SANTE FRANCE_lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
7ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Valeur totale du contrat/lot: 348904.48 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
AIR LIQUIDE SANTE FRANCE_lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
8ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Valeur totale du contrat/lot: 398024.76 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
LINDE FRANCE_lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Linde france
Nom et adresse du contractant
Nom: Linde france
Numéro d'enregistrement national:
392 631 248 00359
Adresse postale: 140 Avenue Paul Doumer
Code postal: 92508
Commune postale: Rueil-malmaison
RĂ©gion: Hauts-de-Seine đïž
Courrier Ă©lectronique: cellule-marches@linde.com đ§
TĂ©lĂ©phone: 0130985070 đ
9ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 266956.68 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
LINDE FRANCE_lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
1ïžâŁ0ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Valeur totale du contrat/lot: 35 770 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
LINDE FRANCE_lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
1ïžâŁ1ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Valeur totale du contrat/lot: 5 304 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
LINDE_lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
1ïžâŁ2ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Valeur totale du contrat/lot: 56 760 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
SOL_lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sol france
Nom et adresse du contractant
Nom: Sol france
Numéro d'enregistrement national:
341 415 313 00079
Adresse postale: Rue du compas
Code postal: 95310
Commune postale: Saint ouen l'aumone
RĂ©gion: Val-dâOise đïž
Courrier Ă©lectronique: commercial.medical@solfrance.com đ§
TĂ©lĂ©phone: 0134302582 đ
1ïžâŁ3ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 227786.68 EUR đ°
Identifiant de lâoffre:
MESSER FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Messer france
Nom et adresse du contractant
Nom: Messer france
Numéro d'enregistrement national:
300 560 588 00539
Adresse postale: Tour HYFIVE â CS 30422
1 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 92074
Commune postale: Paris la defense cedex
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier Ă©lectronique: cellule.marchespublics@messer.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: 0140803308 đ
1ïžâŁ4ïžâŁ
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 268 800 EUR đ°
Lâoffre est une variante â
Identifiant de lâoffre:
LINDE FRANCE_lot 14 variante
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Grenoble
Point de contact: Cellule des marchés
Courrier Ă©lectronique: marches@chu-grenoble.fr đ§
TĂ©lĂ©phone: 0476766859 đ
URL: https://www.chu-grenoble.fr/ đ
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise đ
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le prĂ©sent appel dâoffres ouvert est soumis aux
dispositions des articles R2124-1 et R2161-1 Ă R2161-5 du code de la commande publique. Il sâagit dâun
accord-cadre sans minimum et avec un maximum annuel par lot fixĂ© Ă 2 000 000 dâEuros HT, passĂ© avec un seul opĂ©rateur Ă©conomique, en application des articles R2162-1 Ă R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande publique. Il fixe les conditions d'exĂ©cution des prestations et s'exĂ©cute au fur et Ă mesure de l'Ă©mission de bons de commande. Lâaccord-cadre est passĂ© en application des articles R2162-1 Ă R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Les piĂšces constitutives du marchĂ© sont consultables sur place et uniquement sur rendez-vous pris auprĂšs de la Cellule des marchĂ©s du CHUGA, du lundi au vendredi de 9:00 Ă 12:00 et de 14:00 Ă 16:00 Ă l'adresse suivante : Pavillon Moidieu (bĂątiment situĂ© derriĂšre l'hĂŽpital Couple-Enfant), entrĂ©e par le quai Yermoloff, 38 700 La Tronche (IsĂšre, France).
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Adresse postale: 2 Place de Verdun
TĂ©lĂ©phone: +33476429000 đ
Fax: +33476518944 đ
URL: https://grenoble.tribunal-administratif.fr/ đ
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
rĂ©fĂ©rĂ© contractuel prĂ©vu aux articles L. 551-13 Ă L.551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant ĂȘtre exercĂ© dans les dĂ©lais prĂ©vus Ă l'article R.551-7 du code de justice administrative (Cja), - recours pour excĂšs de pouvoir contre une dĂ©cision administrative prĂ©vu aux articles R. 421-1 Ă R.421-7 du code de justice administrative (Cja), et pouvant ĂȘtre exercĂ© dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la dĂ©cision de l'organisme, - recours en contestation de la validitĂ© du contrat dans un dĂ©lai de deux mois Ă compter de l'accomplissement des mesures de publicitĂ© appropriĂ©es, dans les conditions prĂ©vues par l'arrĂȘt du Conseil d'Ă©tat du 4 avril 2014,DĂ©partement du Tarn et Garonne
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