Avis de marché (2025-09-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Ao ortheses et protheses sur mesure
Numéro de référence: P26_004
Brève description:
“AO ORTHESES ET PROTHESES SUR MESURE”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“ORTHESES ET PROTHESES PLUS PARTICULIEREMENT PRESCRITES DANS LE CADRE D'UN SUIVI CHIRURGICAL”
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Produits/services supplémentaires: Chaussures orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Date de fin: 2030-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Détails pondération : Noté à 40% sur les moyens mis en oeuvre pour assurer la prestation et sa continuité au cours de l'année et à 10% sur la démarche qualité selon les éléments présentés par le fournisseur dans l'annexe « prestation fournisseur »
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): CRITERE ENVIRONNEMENTAL : Détails pondération : Noté selon l'annexe RSE
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“ORTHESES, PROTHESES ET CORSET DE MAINTIEN VERTEBRAL PLUS PARTICULIEREMENT PRESCRITS DANS LE CADRE D'UN SUIVI MEDICAL” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“COLLIER CERVICAL SUR MESURE, ORTHESES DU TRONC ET DU MEMBRE INFERIEUR, ORTHESE CORSET SIEGE DESTINEES A L'ADULTE ET A LA PEDIATRIE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“BAS ET CHAUSSETTES DE COMPRESSION VEINEUSE AVEC PRESTATION DE PRISE DE MESURE POUR PATIENTS EN EHPAD, LONG SEJOUR (USLD) ET SERVICE DE REEDUCATION LONGUE DUREE SSR”
Description du marché
BAS ET CHAUSSETTES DE COMPRESSION VEINEUSE AVEC PRESTATION DE PRISE DE MESURE POUR PATIENTS EN EHPAD, LONG SEJOUR (USLD) ET SERVICE DE REEDUCATION LONGUE DUREE SSR
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“ORTHESES PROTHESES SUR MESURE POUR PATIENTS HOSPITALISES A L'HOPITAL RENEE SABRAN (VAR)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“APPAREILS PODO JAMBIERS, CHAUSSURES ET SEMELLES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DANS LE CADRE NOTAMMENT DE LA PRISE EN CHARGE DU PIED COMPLEXE ET NEUROLOGIQUE AVEC...”
Description du marché
APPAREILS PODO JAMBIERS, CHAUSSURES ET SEMELLES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DANS LE CADRE NOTAMMENT DE LA PRISE EN CHARGE DU PIED COMPLEXE ET NEUROLOGIQUE AVEC TROUBLES ORTHOPEDIQUES ASSOCIES
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“ORTHESES CRANIENNES SUR MESURE POUR HOSPITALISATION AU GH EST” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 000📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 000📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ;
Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 169-579123 (2025-09-02)