AO ORTHESES ET PROTHESES SUR MESURE
HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE
AO ORTHESES ET PROTHESES SUR MESURE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures orthopédiques › Chaussures orthopédiques
- • Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ao ortheses et protheses sur mesure
Numéro de référence:
Brève description: AO ORTHESES ET PROTHESES SUR MESURE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ortheses et protheses plus particulierement prescrites dans le cadre d'un suivi chirurgical
Description du marché:
Code postal: 69373
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Date de fin: 2030-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Détails pondération : Noté à 40% sur les moyens mis en oeuvre pour assurer la prestation et sa continuité au cours de l'année et à 10% sur la démarche qualité selon les éléments présentés par le fournisseur dans l'annexe « prestation fournisseur »
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): CRITERE ENVIRONNEMENTAL : Détails pondération : Noté selon l'annexe RSE
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ortheses, protheses et corset de maintien vertebral plus particulierement prescrits dans le cadre d'un suivi medical
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Collier cervical sur mesure, ortheses du tronc et du membre inferieur, orthese corset siege destinees a l'adulte et a la pediatrie
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bas et chaussettes de compression veineuse avec prestation de prise de mesure pour patients en ehpad, long sejour (usld) et service de reeducation longue duree ssr
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ortheses protheses sur mesure pour patients hospitalises a l'hopital renee sabran (var)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Appareils podo jambiers, chaussures et semelles orthopediques sur mesure dans le cadre notamment de la prise en charge du pied complexe et neurologique avec troubles orthopediques associes
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ortheses craniennes sur mesure pour hospitalisation au gh est
Description du marché: ORTHESES CRANIENNES SUR MESURE POUR HOSPITALISATION AU GH EST
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction des Achats - département achat produits de santé.
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: LYON CEDEX 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://www.chu-lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 169-579123 (2025-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ao ortheses et protheses sur mesure
Numéro de référence:
P26_004
Brève description: AO ORTHESES ET PROTHESES SUR MESURE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Ortheses et protheses plus particulierement prescrites dans le cadre d'un suivi chirurgical
Description du marché:
ORTHESES ET PROTHESES PLUS PARTICULIEREMENT PRESCRITES DANS LE CADRE D'UN SUIVI CHIRURGICAL
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Date de fin: 2030-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Détails pondération : Noté à 40% sur les moyens mis en oeuvre pour assurer la prestation et sa continuité au cours de l'année et à 10% sur la démarche qualité selon les éléments présentés par le fournisseur dans l'annexe « prestation fournisseur »
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): CRITERE ENVIRONNEMENTAL : Détails pondération : Noté selon l'annexe RSE
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Ortheses, protheses et corset de maintien vertebral plus particulierement prescrits dans le cadre d'un suivi medical
Description du marché:
ORTHESES, PROTHESES ET CORSET DE MAINTIEN VERTEBRAL PLUS PARTICULIEREMENT PRESCRITS DANS LE CADRE D'UN SUIVI MEDICAL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Collier cervical sur mesure, ortheses du tronc et du membre inferieur, orthese corset siege destinees a l'adulte et a la pediatrie
Description du marché:
COLLIER CERVICAL SUR MESURE, ORTHESES DU TRONC ET DU MEMBRE INFERIEUR, ORTHESE CORSET SIEGE DESTINEES A L'ADULTE ET A LA PEDIATRIE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Bas et chaussettes de compression veineuse avec prestation de prise de mesure pour patients en ehpad, long sejour (usld) et service de reeducation longue duree ssr
Description du marché:
BAS ET CHAUSSETTES DE COMPRESSION VEINEUSE AVEC PRESTATION DE PRISE DE MESURE POUR PATIENTS EN EHPAD, LONG SEJOUR (USLD) ET SERVICE DE REEDUCATION LONGUE DUREE SSR
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Ortheses protheses sur mesure pour patients hospitalises a l'hopital renee sabran (var)
Description du marché:
ORTHESES PROTHESES SUR MESURE POUR PATIENTS HOSPITALISES A L'HOPITAL RENEE SABRAN (VAR)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Appareils podo jambiers, chaussures et semelles orthopediques sur mesure dans le cadre notamment de la prise en charge du pied complexe et neurologique avec troubles orthopediques associes
Description du marché:
APPAREILS PODO JAMBIERS, CHAUSSURES ET SEMELLES ORTHOPEDIQUES SUR MESURE DANS LE CADRE NOTAMMENT DE LA PRISE EN CHARGE DU PIED COMPLEXE ET NEUROLOGIQUE AVEC TROUBLES ORTHOPEDIQUES ASSOCIES
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Ortheses craniennes sur mesure pour hospitalisation au gh est
Description du marché: ORTHESES CRANIENNES SUR MESURE POUR HOSPITALISATION AU GH EST
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-10-15 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE
Numéro d'enregistrement national:
26690027300019
Département: Direction des Achats - département achat produits de santé.
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: LYON CEDEX 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://www.chu-lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ;
Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 169-579123 (2025-09-02)
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