AO MEDICAMENTS ANTINEOPLASIQUES ET IMMUNOMODULATEURS (Classe ATC L)

CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR

Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1.0E9 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. AO MEDICAMENTS ANTINEOPLASIQUES ET IMMUNOMODULATEURS (Classe ATC L) Du 1er juin 2025 au 31 mai 2025, reconductible 2 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR

Qu'est-ce que c'est ?

• Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs › Antinéoplasiques et immunomodulateurs

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-02-20	Avis de marché
2025-05-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AO MEDICAMENTS ANTINEOPLASIQUES ET IMMUNOMODULATEURS (Classe ATC L)
Numéro de référence: 25A502
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Antinéoplasiques et immunomodulateurs 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Azacitidine
Valeur estimée hors TVA: 2 682 000 EUR 💰
Description du marché:

AZACITIDINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 682 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Produits/services supplémentaires: Antinéoplasiques et immunomodulateurs 📦
Adresse postale: établissements listés en annexe au Cctp
Code postal: 22000
Ville: Saint-Brieuc
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côtes-d’Armor 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Date de fin: 2026-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'extinction du marché
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Epirubicine
Valeur estimée hors TVA: 319 917 EUR 💰
Description du marché:

EPIRUBICINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 319 917,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Eribuline
Valeur estimée hors TVA: 2 287 230 EUR 💰
Description du marché:

ERIBULINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 287 230,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Hydroxycarbamide gelule
Valeur estimée hors TVA: 52 308 EUR 💰
Description du marché:

HYDROXYCARBAMIDE GELULE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 52 308,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Oxaliplatine
Valeur estimée hors TVA: 646 842 EUR 💰
Description du marché:

OXALIPLATINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 646 842,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Paclitaxel albumine
Valeur estimée hors TVA: 339 768 EUR 💰
Description du marché:

PACLITAXEL ALBUMINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 339 768,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Pomalidomide
Valeur estimée hors TVA: 3 366 120 EUR 💰
Description du marché:

POMALIDOMIDE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 366 120,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Ustekinumab sous-cutane
Valeur estimée hors TVA: 401 295 EUR 💰
Description du marché:

USTEKINUMAB SOUS-CUTANE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 401 295,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Vindesine
Valeur estimée hors TVA: 41 385 EUR 💰
Description du marché:

VINDESINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 41 385,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-25 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ch Sbpt
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-25 14:00:00 📅
Lieu: Ch Sbpt
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR
Numéro d'enregistrement national: 57261
Adresse postale: 10, rue Marcel Proust
Code postal: 22027
Commune postale: Saint-Brieuc
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame la Directrice
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0296017288 📞
URL: https://www.ch-stbrieuc.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1602682 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1602682 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 5E987804-C0CB-950B-FA47A60AB2694C44
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 037-116557 (2025-02-20)

Avis d'attribution de marché (2025-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 1.0E9 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. AO MEDICAMENTS ANTINEOPLASIQUES ET IMMUNOMODULATEURS (Classe ATC L) Du 1er juin 2025 au 31 mai 2025, reconductible 2 fois 12 mois jusqu'au 31 mai 2028

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7211502.64 EUR 💰
Description
Description du marché:

AZACITIDINE Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 682 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique = clinique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique = Conditionnement
Valeur technique = Prestations commerciales et d'exécution des contrats
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Description
Description du marché: