ANALYSE DE PRATIQUES - POLE SOLIDARITE DEPARTEMENTALE
Conseil départemental du Cantal
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Cantal
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-18 | Avis de marché |
| 2026-03-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyse de pratiques - pole solidarite departementale
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de formation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agents du service de l'aide sociale a l'enfance (def ase)
Description du marché: AGENTS DU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (DEF ASE)<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de formation 📦
Adresse postale: Aurillac pour les lots 1,4 et 5 Aurillac / Murat pour le lot 2 Aurillac / Riom Es Montagne /Murat pour le lot 3
Code postal: 15000
Ville: Cantal
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agent du service de prevention parentalite accueil petite enfance
Description du marché: AGENT DU SERVICE DE PREVENTION PARENTALITE ACCUEIL PETITE ENFANCE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assistants sociaux educatifs en polyvalence de la direction action sociale emploi insertion logement (daseil)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Groupe Transversal : AGENTS ADMINISTRATIFS ET D'ACCUEILS DE L'ENSEMBLE DES DIRECTIONS DU PSD ET DU SERVICE ACCUEIL SOLIDARITE DE LA DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assistants familiaux du service de l'aide sociale a l'enfance
Description du marché: ASSISTANTS FAMILIAUX DU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-20 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Cantal
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FAURE Bruno
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471462020 📞
URL: http://cantal.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1757425 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1757425 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DIRECCTE À l'attention du CCIRA de Lyon
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 246-853253 (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyse de pratiques - pole solidarite departementale
Numéro de référence:
2025FCSPST0165
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Agents du service de l'aide sociale a l'enfance (def ase)
Description du marché: AGENTS DU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (DEF ASE)<br/>
Produits/services supplémentaires: Services de formation 📦
Adresse postale: Aurillac pour les lots 1,4 et 5 Aurillac / Murat pour le lot 2 Aurillac / Riom Es Montagne /Murat pour le lot 3
Code postal: 15000
Ville: Cantal
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Agent du service de prevention parentalite accueil petite enfance
Description du marché: AGENT DU SERVICE DE PREVENTION PARENTALITE ACCUEIL PETITE ENFANCE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Assistants sociaux educatifs en polyvalence de la direction action sociale emploi insertion logement (daseil)
Description du marché:
ASSISTANTS SOCIAUX EDUCATIFS EN POLYVALENCE DE LA DIRECTION ACTION SOCIALE EMPLOI INSERTION LOGEMENT (DASEIL)<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Groupe Transversal : AGENTS ADMINISTRATIFS ET D'ACCUEILS DE L'ENSEMBLE DES DIRECTIONS DU PSD ET DU SERVICE ACCUEIL SOLIDARITE DE LA DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Description du marché:
Groupe Transversal : AGENTS ADMINISTRATIFS ET D'ACCUEILS DE L'ENSEMBLE DES DIRECTIONS DU PSD ET DU SERVICE ACCUEIL SOLIDARITE DE LA DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Assistants familiaux du service de l'aide sociale a l'enfance
Description du marché: ASSISTANTS FAMILIAUX DU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-20 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Cantal
Numéro d'enregistrement national:
63416
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FAURE Bruno
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471462020 📞
URL: http://cantal.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1757425 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1757425 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
Numéro d'enregistrement national:
FA69D1AD-FD3E-C8D3-D56854E9EDC63730
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DIRECCTE À l'attention du CCIRA de Lyon
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
FA69D19E-A266-FC4D-D0B24B26C665B38B
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63000 CLERMONT FERRAND
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est :
Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON
3 RUE DE LA CHARITE
69268 LYON CEDEX 02
Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 246-853253 (2025-12-18)
Avis d'attribution de marché (2026-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 15 600 EUR 💰
Description
Description du marché: AGENTS DU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (DEF ASE)
Adresse postale: 28 Avenue Gambetta
Ville: Aurillac
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Description
Description du marché:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-17 📅
Titre: Agents Du Service De L'Aide Sociale A L'Enfance (Def Ase)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 600 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Tonic plus groupe synergie pro
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Rue St Philippe Du Roule
Code postal: 75008
Commune postale: Paris 8
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 853253-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2026/S 054-186308 (2026-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 15 600 EUR 💰
Description
Description du marché: AGENTS DU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (DEF ASE)
Adresse postale: 28 Avenue Gambetta
Ville: Aurillac
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Description
Description du marché:
AGENT DU SERVICE DE PREVENTION PARENTALITE ACCUEIL PETITE ENFANCE
ASSISTANTS SOCIAUX EDUCATIFS EN POLYVALENCE DE LA DIRECTION ACTION SOCIALE EMPLOI INSERTION LOGEMENT (DASEIL)
Groupe Transversal : AGENTS ADMINISTRATIFS ET D'ACCUEILS DE L'ENSEMBLE DES DIRECTIONS DU PSD ET DU SERVICE ACCUEIL SOLIDARITE DE LA DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
ASSISTANTS FAMILIAUX DU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2026m0031
Date de conclusion du contrat: 2026-03-17 📅
Titre: Agents Du Service De L'Aide Sociale A L'Enfance (Def Ase)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 600 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Tonic plus groupe synergie pro
Numéro d'enregistrement national:
1757425-1-1-1
Adresse postale: 6 Rue St Philippe Du Roule
Code postal: 75008
Commune postale: Paris 8
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1757425-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Numéro d'enregistrement national:
1757425-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Numéro d'enregistrement national:
1757425-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Numéro d'enregistrement national:
1757425-1-5-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 853253-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
D7458CD7-A9DD-0343-59BC801FEE41D770
Organe de révision
D7458CC2-CE4A-4D49-1623A5E526E7787C
Source: OJS 2026/S 054-186308 (2026-03-17)
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