ANALYSE DE PRATIQUES - POLE SOLIDARITE DEPARTEMENTALE

Conseil départemental du Cantal

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-18 Avis de marché
2026-03-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Analyse de pratiques - pole solidarite departementale
Numéro de référence: 2025FCSPST0165
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Agents du service de l'aide sociale a l'enfance (def ase)
Description du marché:
“AGENTS DU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (DEF ASE)<br/>”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation 📦
Adresse postale: Aurillac pour les lots 1,4 et 5 Aurillac / Murat pour le lot 2 Aurillac / Riom Es Montagne /Murat pour le lot 3
Code postal: 15000
Ville: Cantal
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Agent du service de prevention parentalite accueil petite enfance
Description du marché:
“AGENT DU SERVICE DE PREVENTION PARENTALITE ACCUEIL PETITE ENFANCE<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Assistants sociaux educatifs en polyvalence de la direction action sociale emploi insertion logement (daseil)
Description du marché:
“ASSISTANTS SOCIAUX EDUCATIFS EN POLYVALENCE DE LA DIRECTION ACTION SOCIALE EMPLOI INSERTION LOGEMENT (DASEIL)<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Groupe Transversal : AGENTS ADMINISTRATIFS ET D'ACCUEILS DE L'ENSEMBLE DES DIRECTIONS DU PSD ET DU SERVICE ACCUEIL SOLIDARITE DE LA DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Description du marché:
“Groupe Transversal : AGENTS ADMINISTRATIFS ET D'ACCUEILS DE L'ENSEMBLE DES DIRECTIONS DU PSD ET DU SERVICE ACCUEIL SOLIDARITE DE LA DIRECTION DES AFFAIRES...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Assistants familiaux du service de l'aide sociale a l'enfance
Description du marché:
“ASSISTANTS FAMILIAUX DU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de formation 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Cantal
Numéro d'enregistrement national: 63416
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FAURE Bruno
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471462020 📞
URL: http://cantal.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1757425 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1757425 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
Numéro d'enregistrement national: FA69D1AD-FD3E-C8D3-D56854E9EDC63730
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DIRECCTE À l'attention du CCIRA de Lyon
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: FA69D19E-A266-FC4D-D0B24B26C665B38B
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 246-853253 (2025-12-18)
Avis d'attribution de marché (2026-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 15 600 EUR 💰
Description
Description du marché:
“AGENTS DU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE (DEF ASE)”
Adresse postale: 28 Avenue Gambetta
Ville: Aurillac
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix
Prix (pondération): 45
Description
Description du marché:
“AGENT DU SERVICE DE PREVENTION PARENTALITE ACCUEIL PETITE ENFANCE”

“ASSISTANTS SOCIAUX EDUCATIFS EN POLYVALENCE DE LA DIRECTION ACTION SOCIALE EMPLOI INSERTION LOGEMENT (DASEIL)”
Afficher plus (2)
“Groupe Transversal : AGENTS ADMINISTRATIFS ET D'ACCUEILS DE L'ENSEMBLE DES DIRECTIONS DU PSD ET DU SERVICE ACCUEIL SOLIDARITE DE LA DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES”    Afficher plus

“ASSISTANTS FAMILIAUX DU SERVICE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE”

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026m0031
Date de conclusion du contrat: 2026-03-17 📅
Titre: Agents Du Service De L'Aide Sociale A L'Enfance (Def Ase)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Tonic plus groupe synergie pro
Numéro d'enregistrement national: 1757425-1-1-1
Adresse postale: 6 Rue St Philippe Du Roule
Code postal: 75008
Commune postale: Paris 8
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 600 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1757425-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1757425-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1757425-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1757425-1-5-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 853253-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: D7458CD7-A9DD-0343-59BC801FEE41D770
Organe de révision
D7458CC2-CE4A-4D49-1623A5E526E7787C
Source: OJS 2026/S 054-186308 (2026-03-17)