Aménagement des véhicules de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-29.

Qui ?

• Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-07-29	Avis de marché
2025-09-24	Avis de marché

Avis de marché (2025-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aménagement des véhicules de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro de référence: 25NET003
Brève description:

Aménagement des véhicules de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 25NET003A
Titre: Aménagement intérieur des véhicules
Description du marché: Aménagement intérieur des véhicules
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter du 20 avril 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les dates de début et de fin mentionnées au point 5.1.3 ci-avant correspondent à des dates indicatives. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est de un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans. Le montant maximum du présent lot est de 500 000 Euros Hors Taxe pour la durée maximale de l'accord-cadre.

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-20 📅
Date de fin: 2030-04-19 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25NET003B
Titre: Logotage des véhicules
Description du marché: Logotage des véhicules
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter du 20 avril 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Les dates de début et de fin mentionnées au point 5.1.3 ci-avant correspondent à des dates indicatives. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est de un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans. Le montant maximum du présent lot est de 120 000 Euros Hors Taxe pour la durée maximale de l'accord-cadre.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

La valeur indiquée aux points 5.1.15 ci-après est juste indicative ; cette rubrique étant à remplir lors de la saisine du présent avis.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d'enregistrement national: 81172841900029
Adresse postale: TSA 20001
Code postal: 34192
Commune postale: Montpellier cedex 5
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@regiedeseaux3m.fr 📧
Téléphone: +33434087138 📞
URL: https://regiedeseaux.montpellier3m.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=519626&orgAcronyme=a8h 🌏
URL de participation: https://marches.montpellier3m.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=519626&orgAcronyme=a8h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier cedex 2
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: FR32173400052
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Téléphone: +33467548100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme, le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.

Source: OJS 2025/S 144-496855 (2025-07-29)

Avis de marché (2025-09-24)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-03 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Le présent avis modificatif a pour objet de modifier la date limite de réception des candidatures et des offres mentionnée au 5.1.12. La nouvelle date et heure limite de réception des candidatures et des offres est fixée au 03/10/2025 à 12h00. Le Règlement de la Consultation a été modifié en conséquence.

Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0069bf6f-5513-4c77-b606-92ef8216678f-01
Source: OJS 2025/S 185-630684 (2025-09-24)

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