Avis de marché (2025-07-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Affaire n°25V014 - Travaux de menuiserie et d'électricité pour l'entretien, l'amélioration et la mise en conformité des bâtiments
Numéro de référence: 25V014
Brève description:
“Affaire n°25V014 - Travaux de menuiserie et d'électricité pour l'entretien, l'amélioration et la mise en conformité des bâtiments”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges”
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution réparti comme suit entre les membres du...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution réparti comme suit entre les membres du groupement :
- VILLE DE CHARTRES : 800 000,00 € HT - 960 000,00 € TTC
- CHARTRES METROPOLE : 300 000,00 € HT - 360 000,00 € TTC
- CCAS : 100 000,00 € HT - 120 000,00 € TTC
- CIAS : 50 000,00 € HT - 60 000,00 € TTC
- SPL CHARTRES AMÉNAGEMENT : 50 000,00 € HT - 60 000,00 € TTC
- Total : 1 300 000,00 € HT - 1 560 000,00 € TTC
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Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint, reconductible tacitement 3 fois...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
2️⃣
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution réparti comme suit entre les membres du...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution réparti comme suit entre les membres du groupement :
- VILLE DE CHARTRES :1 440 000,00 € HT - 1 728 000,00 € TTC
- CHARTRES METROPOLE : 270 000,00 € HT - 324 000,00 € TTC
- CCAS : 66 000,00 € HT - 79 200,00 € TTC
- CIAS : 9 000,00 € HT - 10 800,00 € TTC
- SPL CHARTRES AMÉNAGEMENT : 15 000,00 € HT - 18 000,00 € TTC
- Total : 1 800 000,00 € HT - 2 160 000,00 € TTC
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦 Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu à compter du 22/10/2025, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 22/10/2025, pour une période...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu à compter du 22/10/2025, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 22/10/2025, pour une période initiale de 1 an ou jusqu’à atteinte du montant maximum. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution réparti comme suit entre les membres du...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution réparti comme suit entre les membres du groupement :
- VILLE DE CHARTRES : 400 000,00 € HT - 480 000,00 € TTC
- CHARTRES METROPOLE : 150 000,00 € HT - 180 000,00 € TTC
- CCAS : 35 000,00 € HT - 42 000,00 € TTC
- CIAS : 5 000,00 € HT - 6 000,00 € TTC
- SPL CHARTRES AMÉNAGEMENT : 10 000,00 € HT - 12 000,00 € TTC
- Total : 600 000,00 € HT - 720 000,00 € TTC
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution réparti comme suit entre les membres du...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution réparti comme suit entre les membres du groupement :
- VILLE DE CHARTRES : 2 400 000,00 € HT - 2 880 000,00 € TTC
- CHARTRES METROPOLE : 440 000,00 € HT - 528 000,00 € TTC
- CCAS : 110 000,00 € HT - 132 000,00 € TTC
- CIAS : 20 000,00 € HT - 24 000,00 € TTC
- SPL CHARTRES AMÉNAGEMENT : 30 000,00 € HT - 36 000,00 € TTC
- Total : 3 000 000,00 € HT - 3 600 000,00 € TTC
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Dépôts et garanties exigés:
“L’existence d’une retenue de garantie et ces modalités de mises en œuvre seront définies par chaque marché subséquent.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres
L’octroi d’une avance et ces modalités de mises en œuvre...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres
L’octroi d’une avance et ces modalités de mises en œuvre seront définies par chaque marché subséquent.
“Le lieu d'exécution sera précisé dans chaque bon de commande.
La consultation fait l'objet d'un groupement de commande semi-intégré avec la ville de...”
Le lieu d'exécution sera précisé dans chaque bon de commande.
La consultation fait l'objet d'un groupement de commande semi-intégré avec la ville de Chartres (Coordonnateur), Chartres métropole sis place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.
publics@agglo-ville.chartres.fr- adresse internet : www.chartres-metropole.fr, SIRET 20003318100013 / le CCAS de la Ville de Chartres sis place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics@agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartres.fr, SIRET : 26280049300336 / CIAS de Chartres Métropole, sis
place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics@agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartres.fr, SIRET : 20006931800034 / CHARTRES AMENAGEMENT, sis 14 rue Saint-Michel 28000 chartres - code nuts : FRB02 - SIRET ; 51495010400018. La répartition du montant maximum par membre du groupement et par période d'exécution est indiquée dans l'acte d'engagement pour chacun des lots.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans cedex
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans cedex
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans cedex
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 138-478365 (2025-07-21)
Avis d'attribution de marché (2026-01-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 28 000 006 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution réparti comme suit...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution réparti comme suit entre les membres du groupement :
- VILLE DE CHARTRES :1 440 000,00 € HT
- CHARTRES METROPOLE : 270 000,00 € HT
- CCAS : 66 000,00 € HT
- CIAS : 9 000,00 € HT
- SPL CHARTRES AMÉNAGEMENT : 15 000,00 € HT
- Total : 1 800 000,00 € HT
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Site principal ou lieu d'exécution:
“L'accord-cadre prévoit une clause d'insertion sociale et une clause environnementale”
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu à compter du 22/10/2025 pour une période initiale de 1 an ou jusqu’à atteinte du montant maximum. Il est reconductible tacitement...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu à compter du 22/10/2025 pour une période initiale de 1 an ou jusqu’à atteinte du montant maximum. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges . Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires avec 3 titulaires maximum.”
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution réparti comme suit entre les membres du groupement :
- VILLE DE CHARTRES : 2 400 000,00 € HT
- CHARTRES METROPOLE : 440 000,00 € HT
- CCAS : 110 000,00 € HT
- CIAS : 20 000,00 € HT
- SPL CHARTRES AMÉNAGEMENT : 30 000,00 € HT
- Total : 3 000 000,00 € HT
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'accord-cadre prévoit une clause d'insertion sociale et environnementale”
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution réparti comme suit entre les membres du...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution réparti comme suit entre les membres du groupement :
- VILLE DE CHARTRES : 400 000,00 € HT
- CHARTRES METROPOLE : 150 000,00 € HT
- CCAS : 35 000,00 € HT
- CIAS : 5 000,00 € HT
- SPL CHARTRES AMÉNAGEMENT : 10 000,00 € HT
Total : 600 000,00 € HT
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint, reconductible tacitement 3 fois...”
Description des options
L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période soit atteint, reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 1 an à chaque fois, ou jusqu'à ce que le montant maximum de la période d'exécution soit atteint.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires avec 3 titulaires maximum.”
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution réparti comme suit entre les membres du...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'exécution réparti comme suit entre les membres du groupement :
- VILLE DE CHARTRES : 800 000,00 € HT
- CHARTRES METROPOLE : 300 000,00 € HT
- CCAS : 100 000,00 € HT
- CIAS : 50 000,00 € HT
- SPL CHARTRES AMÉNAGEMENT : 50 000,00 € HT
- Total : 1 300 000,00 € HT
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'accord-cadre prévoit une clause d'insertion sociale et environnementale.”
Procédure Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025119
Date de conclusion du contrat: 2025-10-10 📅
Titre: Electricite accord-cadre a bons de commande
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Faceo fm centre ouest
Numéro d'enregistrement national: 53525891700066
Adresse postale: 24 Rue Hélène Boucher
Code postal: 28630
Commune postale: Gellainville
Région: Eure-et-Loir🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sebastien1.bousquet@g-t.fr📧
Téléphone: +33 237302065📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
3️⃣ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogetrel
Numéro d'enregistrement national: 39776783102577
Adresse postale: 53 bis rue de la Chataigneraie
Code postal: 37510
Commune postale: Ballan mire
Région: Indre-et-Loire🏙️
Courrier électronique: ao.msouest@sogetrel.fr📧
Téléphone: +33 788322908📞
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Snef
Numéro d'enregistrement national: 05680065900866
Adresse postale: 150 RUE LE VERRIER
Code postal: 41350
Commune postale: Vineuil
Région: Loir-et-Cher🏙️
Courrier électronique: blois@snef.fr📧
Téléphone: +33 254421999📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissement lorillard
Numéro d'enregistrement national: 80542020500249
Adresse postale: L'ATRIUM - 1 AVENUE GUSTAVE EIFFEL
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Courrier électronique: commercial2@lorillard.fr📧
Téléphone: +33 237917575📞
Fax: +33 237917557 📠
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: A.b.c. agencements
Numéro d'enregistrement national: 39151114400050
Adresse postale: 3 Route de Gasville
Commune postale: Nogent-le-phaye
Courrier électronique: secretariat@abc-agencements.fr📧
Téléphone: +33 237249670📞
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 200 000 EUR 💰
“Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres service Commande publique - place des Halles...”
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Mairie de Chartres service Commande publique - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2026/S 021-068328 (2026-01-29)