Avis de marché (2025-09-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Activités Logistiques Matériels de Communication
Numéro de référence: 2025AC000073
Brève description:
“Logistique et diffusion de la documentation et des outils de communication de l'ADEME”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Logistique et diffusion de la documentation et des outils de communication de l'ADEME”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre de Prestations Intellectuelles
L'accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre de Prestations Intellectuelles
L'accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, et avec un maximum de : 1 500 000 Euros TTC.
Il est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification définie à l'article "Validité" du CCAP et pourra être reconduit 3 fois 12 mois, soit une durée totale de 48 mois.
Voir précisions dans le CCAP joint au dossier de consultation des entreprises (DCE).
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Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 255101002📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 255101002📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : 31 jours, à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 183-624802 (2025-09-23)
Avis de marché (2025-09-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
“nouvelle adresse de présentation”
Source: OJS 2025/S 186-633714 (2025-09-26)
Avis de marché (2025-10-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 250 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 14:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 208-714405 (2025-10-27)